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Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Maintenir un environnement sain
différenciée / vignette Crit’Air En cas de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021. Lutte contre les nuisances sonores Le bruit reste la première source de nuisances
26/05/2020 09:59
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
jusqu’à 200€, 300€ et 400€ selon conditions de ressources A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions
22/09/2023 17:15
Réutiliser
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets
27/09/2023 16:58
Les documents d’urbanisme communaux
Les documents d’urbanisme communaux en vigueur sur les communes de la CASA Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi
04/03/2020 11:35
Le Plan de Déplacements Urbains
Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose cependant de nouvelles dispositions dont il faudra tenir compte pour transformer [...] la préservation de la qualité de vie: qualité de l’air, réduction des nuisances sonores ; La prise en compte de la limitation de l’étalement urbain ; L’amélioration de l’accès aux services de mobilité pour
05/10/2020 15:47
SCoT
r appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la CASA approuvé le 5 mai 2008 Par délibération en date du 05 mai 2008 [...] développe les objectifs du projet d’agglomération de la CASA adopté en 2004 en veillant à la prise en compte de la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) des Alpes-Maritimes approuvée en décembre 2003,
04/03/2020 15:12
Transition écologique
constitue une incitation pour les politiques publiques à œuvrer plus en profondeur dans la prise en compte du changement climatique. Cette démarche alimentera le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant
16/09/2022 11:23
Infos pratiques
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
27/09/2023 11:10
Interview Jean LEONETTI
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:27
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:25
Recycler
d’apports volontaires les plus près de chez vous grâce à notre carte interactive Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Formulaires Pour tous signalements liés à la collecte
27/09/2023 16:43
Les convois vélo
et conseillé, c’est possible avec les convois-vélo. C’est encore le meilleur moyen pour se rendre compte par soi-même que 10 kms en VAE, cela se fait (très bien !) et que ça peut même donner (très !) envie
31/08/2022 10:42
L'agriculture et l'alimentation
construction du prix : le contrat et le prix associé seront proposés par les agriculteurs, en prenant en compte les coûts de production. Ils pourront peser dans les négociations grâce à un regroupement en organisation [...] seuil de revente à perte et l’encadrement des promotions. Les ordonnances seront prises en tenant compte de l’avancement des engagements des acteurs à modifier leurs pratiques ; le seuil de revente à perte
05/03/2020 16:24
Emballages en verre et système Cliiink
fonctionne ? Téléchargez l'application sur votre smartphone : App Store Google Play Store Créez votre compte via l’application ou le site web de Cliiink Activez Cliiink devant la borne de tri équipée du [...] points seront crédités d’ici 24 à 48 h. Votre solde est disponible sur l’application ou sur votre compte. Il ne vous reste plus qu’à échanger vos points contre la récompense de votre choix. Comment faire
27/09/2023 11:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
de vies. La Magicienne dentelée – Saga pedo - Caractéristiques Taille : Entre 61 et 67 mm (sans compter l’oviscapte qui fait lui-même de 34 à 45 mm). Description : Grande sauterelle reconnaissable à sa [...] vos observations sur la base de données participative de la LPO. Il suffit pour cela de créer votre compte gratuitement sur https://www.faune-paca.org/ et d’enregistrer vos observations directement sur
29/07/2024 16:31
Plan paysage
»). Il ne constitue pas un nouveau document règlementaire prescriptif mais un outil de prise en compte du paysage dans sa protection, sa gestion et l’aménagement à différentes échelles. La CASA a été
04/03/2020 15:27
SRADDET
SRADDET est un document désormais prescriptif. Ses objectifs s’imposent dans un rapport de prise en compte et ses règles dans un rapport de compatibilité, ce qui est plus contraignant. Les documents (SCOT
04/03/2020 14:55
Enjeux du projet
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
19/02/2020 17:07
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
13/11/2020 11:14
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
05/03/2020 15:03
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
06/03/2020 12:41