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Le recueil des actes administratifs
• Recueil 2014 1er trimestre • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 [...] Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 [...] trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème
20/02/2020 11:18
Mon agglo
1 agglo, 1 technopole, 24 communes 50 ans après, le succès est indiscutable. 1ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises L'organisation politique Il est composé de 92 conseillers
24/12/2019 17:44
1 agglo, 1 technopole, 24 communes
Histoire de la CASA La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a vu le jour le 1er Janvier 2002, en application de la loi du 12 juillet 1999 Les 24 communes La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] communauté d'agglomération française, située le département des Alpes-Maritimes Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie
24/12/2019 17:44
Index égalité professionnelle
obligatoire, depuis le 1er janvier 2021, pour toutes les collectivités et établissements publics. Ainsi, l’index se calcule avec les informations se rapportant à l'année N-1. L’article 1 du décret n° 2024-802
26/09/2024 18:20
Les chiffres clés du territoire
12 000 spectateurs pour les actions culturelles 1 théâtre d'envergure régional Développement économique 36 entreprises hébergées en pépinières + 1 300 créations nettes d'emploi sur le technopole [...] livrés 56 logements en accession sociale et encadrée à la propriété 62 logements en accession livrés 4,1 millions d'€ de subvention pour financer des logements sociaux Parc privé 70 logements agréés pour [...] 051 667 kms parcourus 10 zones de transport à la demande 64 lignes scolaires 25 lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400
20/02/2020 11:11
Délibérations du Bureau
• Janvier 2022- Téléchargez le document au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu [...] (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907
16/12/2021 14:38
Délibérations du Conseil 2016/2021
format pdf - Partie 1 (126 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre [...] Téléchargez le document au format zip (241 Mo) - Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le [...] document au format zip (106 Mo) 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le
17/09/2021 16:49
Le budget
nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la publicité des budgets et comptes
20/02/2020 11:19
L'organisation administrative
décisions du Président Le budget L'article 107 de la Loi n°201 S-991 a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales Les marchés publics Découvrez les informations
20/02/2020 11:10
Histoire de la CASA
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant [...] Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport d'activités 2019 PDF 23,1 Mo La fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Toutes les actualités Par
24/12/2019 17:44
La Sarrée
is_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013
20/02/2020 11:54
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie en pleine garrigue, dans une région qui était alors plus associée au tourisme [...] . Sophia Antipolis : d’un pari fou à une réussite avérée 50 ans après, le succès est indiscutable. 1 ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises réalisant un chiffre d'affaires de [...] de Nice, devenue SKEMA ... L’aventure humaine et entrepreneuriale bat son plein. Le saviez-vous ? La 1 ère liaison IP entre les États-Unis et la France a été faite depuis un poste de travail de l’INRIA
24/12/2019 17:44
Les rapports annuels d'activité
Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo
17/10/2023 13:18
Les Prés
déclaration d'intérêt communautaire PDF 571,7 Ko Espace à enjeux sur les communes de Biot et d'Antibes PDF 1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko
04/03/2020 11:46
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
20/02/2020 11:33
Pôle Innovation
Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
Pourquoi un Pôle Métropolitain?
des échanges d’expériences et de bonnes pratiques. Télécharger Création du pôle métropolitain PDF 1,9 Mo
24/12/2019 17:44
Les compétences
ctures et de réseaux de communications électroniques, compétence prévue au I de l’article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA
20/02/2020 11:16
Les 24 communes
Site de la ville : www.biot.fr 1554 hectares 9 733 habitants Bouyon Maire : Jean-Pierre MASCARELLI 1 Place de la Mairie 06510 BOUYON Tél : 04 93 59 07 07 Fax : 04 93 59 06 06 Site de la ville : http [...] 9h30 à 12h et de 14h00 à 17h00 1571 hectares 120 habitants Coursegoules Maire : Dominique TRABAUD 1 Place de la Mairie 06140 COURSEGOULES Tél : 04 93 59 11 60 Fax : 04 93 59 13 31 Contact : mairie@c [...] 726 hectares 3 477 habitants Tourrettes-sur-Loup Maire : Frédéric POMA Mairie de Tourrettes-sur-Loup 1, place Maximin Escalier 06140 TOURRETTES-SUR-LOUP Tél. : 04 93 59 30 11 Fax : 04 93 59 40 71 Contact
06/03/2020 16:30
Programmes d'actions CAP AZUR
geste, • Harmoniser les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries en réseau (Antibes Juan-les-Pins, Auribeau-sur-Siagne [...] du bassin de vie en facilitant leur mise en réseau et en créant le terreau favorable à leur essor. 1. Offrir aux startups hébergées et accompagnées dans une des pépinières, la possibilité d’accéder
24/12/2019 17:44
Les marchés publics
et conformément à l’article R.2196-1 du Code de la Commande Publique, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis publie la liste des marchés conclus dans l’année N-1 dont la valeur est comprise entre [...] 19/10/2021 AFNOR CERTIFICATION 93571 2021_311 Réalisation de reportages photographiques et vidéos - Lot 1 : Prestations de reportages photographiques Montant maximum : 34 500 € HT 29/12/2021 SARL LE PHARE
31/03/2021 12:03