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Les rapports annuels d'activité
2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Administratif 2022 PDF 3,7 Mo Budget régie Offices de Tourisme - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Gemapi - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo [...] Budget Annexe Parcs d'Activité - Compte Administratif 2022 PDF 3,6 Mo Budget Annexe Eau activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,8 Mo Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte [...] Assainissement activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,5 Mo Budget Annexe Pépinières - Compte Administratif 2022 PDF 3,6 Mo
17/10/2023 13:18
Le recueil des actes administratifs
Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil [...] • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 2ème trimestre • Recueil 2015 3ème trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre [...] 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème trimestre • Recueil 2017 3ème trimestre • Recueil 2017 4ème
20/02/2020 11:18
Délibérations du Conseil
Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - Téléchargez le document au
16/12/2021 14:40
Le budget
Loi a créé l'obligation, pour l'ensemble des Communes et les EPCI comprenant une Commune d'au moins 3 500 habitants, de produire en annexe de chaque Budget Primitif ou Décision Modificative une « note
20/02/2020 11:19
Index égalité professionnelle
l’égalité professionnelle, pour l’année 2023. En effet, conformément aux dispositions de l’article L.132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique, les collectivités concernées sont les régions, les départements
26/09/2024 18:20
Les Prés
1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko L'avenir des Prés en pointillé PDF 312,9 Ko
04/03/2020 11:46
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
20/02/2020 11:33
Délibérations du Bureau 2016/2021
format zip (44Mo) 14 mai 28 mai - Téléchargez le document au format zip (3 Mo) • 28 juin - Téléchargez le document au format pdf (3 Mo) • 16 juillet - Téléchargez le document au format zip (57 Mo) • 24
17/09/2021 16:51
Programmes d'actions CAP AZUR
Harmoniser les conditions d’accès afin d’en faciliter le geste, • Harmoniser les tarifs et la gratuité des 3 tonnes/an/foyer pour les particuliers. Depuis le 1 er Septembre 2018, c’est un accès à 21 déchèteries [...] actions de formation collectives d’accompagnement menés dans chaque pépinière ou structure d’accueil. 3. Créer une communauté des entreprises accueillies dans les pépinières en mettant à leur disposition [...] s’engage pour l’insertion professionnelle par le biais de l’achat public responsable. À travers leurs 3 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi, la CASA, CAPG et CAPL, distribuent un même support de co
24/12/2019 17:44
Les chiffres clés du territoire
technopole 28 nouvelles entreprises implantées sur Sophia Antipolis représentant près de 400 emplois à 3 ans Le territoire 24 communes 175 868 habitants Les déchets 97% des déchets collectés sont recyclés
20/02/2020 11:11
Pôle Innovation
: info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
Les compétences
communautaire du 10 juillet 2006 PDF 697,0 Ko Tableau des compétences PDF 138,9 Ko statuts de la CASA PDF 2,3 Mo
20/02/2020 11:16
Les 24 communes
lundi au jeudi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h, le vendredi de 10h à12h et de 13h30 à 16h. 895 hectares 3 505 habitants Cipières Maire : Gilbert TAULANE Mairie de Cipières Hôtel de Ville 06620 CIPIERES Tél [...] 13h30-16h30 Mardi et jeudi : 8h30-12h30 / 13h30 – 18h00 Mercredi et vendredi : 8h30-16h30 710 hectares 3 999 habitants Saint-Paul-de-Vence Maire : Jean-Pierre CAMILLA Mairie de Saint-Paul de Vence Place de [...] saint-pauldevence.com Ouverture au public : Du lundi au vendredi : 9h -14h sauf le mercredi 726 hectares 3 477 habitants Tourrettes-sur-Loup Maire : Frédéric POMA Mairie de Tourrettes-sur-Loup 1, place Maximin
06/03/2020 16:30
Les marchés publics
FabLab de la médiathèque d'Antibes et maintenances associées Montant maximum : 35 000 02/11/2023 MY 3D 83380 2023_147 Collecte des cartons 34 860.00 08/06/2023 GROUPEMENT AVIE (mandataire) / TOUTAVIE 06560 [...] personnel de la CASA 31 248.00 09/05/2023 UASP - ACTICOP 06200 2023_195 Achat de licences COVADIS pour 3 ans Montant maximum : 35 000 30/06/2023 GEOMEDIA SAS 29200 2023_200 Etude de coordination et émission [...] Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-07-06 YARA France 92914 2020_166 Maintenance Post et Actesoffice 3 ans Montant maximum : 30000.00 € HT 2020-02-09 BERGER LEVRAULT EDITIONS 92100 2020_199 Prestations de
31/03/2021 12:03
Délibérations du Conseil 2016/2021
• Décembre 2020 Partie 2 - Téléchargez le document au format pdf (140 Mo) • Décembre 2020 Partie 3 - Téléchargez le document au format pdf (87 Mo) 2021 • Février 2021 - Téléchargez le document au
17/09/2021 16:49
La Sarrée
1.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013.pdf PDF 113,6 Ko Sarree_rollup_panneaux_webf_.pdf PDF 3,9 Mo
20/02/2020 11:54
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
à travers sa sélection pour accueillir un Institut Interdisciplinaire d’Intelligence Artificielle (3IA) , Sophia Antipolis démontre qu’elle a tous les atouts pour relever les grands enjeux du XXI e siècle
24/12/2019 17:44