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Résultats 51 à 75 sur 162 au total
Lutte contre les nuisances sonores
stratégique du bruit - Bruit aérien PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit ferroviaire PDF 29,9 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit industriel PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit [...] bruit ambiant élevé (notion de gêne) concerne pour la journée environ 8% de la population de la CASA et 1% pour la nuit. Au niveau de la CASA, 7200 personnes sont exposées à des valeurs supérieures aux limites [...] limites : LDEN : 68 dB(A) et LN : 62 dB(A)). Seulement 5 établissements d’enseignement (4 écoles et 1 lycée) sont concernés par des dépassements. Des dépassements des valeurs limites liés au bruit routier
24/12/2019 17:44
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
des Lignes Directrices de Gestion de la CASA Application au 1 er janvier 2021 Les L ignes D irectrices de G estion rentrent en vigueur au 1 er janvier 2021. A cette date, chaque agent devra avoir pris
07/12/2020 14:34
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Les visites guidées des villages
sme.fr/ GRÉOLIÈRES Route de Font Rougière 04 89 87 73 34 tourisme.greolieres@agglo-casa.fr GOURDON 1 place Victoria 04 89 87 73 31 tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr TOURRETTES-SUR-LOUP 2 place de la Libération
04/03/2020 08:46
Les sites Natura 2000
en œuvre en 2021 un « Contrat Natura 2000 » d’arrachage des espèces invasives sur une surface de 1 ha. L’intérêt de cette opération réside dans le fait que les oponces présentent un risque pour les espèces
11/03/2020 10:39
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
des 24 communes de la CASA Ainsi, l’ensemble du territoire est désormais couvert par ce dispositif. 1er contact et prise de RDV : permanence.conseils@agglo-casa.fr / 06 85 74 34 31.
06/03/2020 15:56
Les rapports annuels d'activité
Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo
17/10/2023 13:18
Les médiathèques en chiffres
m² 13 000 Colette (Valbonne Sophia Antipolis) 2007 1 800 m² 57 000 Jean d’Ormesson (Villeneuve Loubet) 2013 1 200 m² 38 000 Sonia Delaunay (Biot) 2014 1 000 m² 29 000 Pôle Images Michel Audiard (Roquefo [...] 205 000 livres 38 000 CD 32 000 DVD 17 000 revues 2 000 partitions 2 000 formations en ligne 1 630 titres de presse numériques 12 300 vidéo à la demande 2 600 livres numériques 215 livres audio [...] visites annuelles : recherche sur le catalogue, téléchargements, accès au compte lecteur… Équivalant à 1,2 million de pages vues par an Et en particulier 63 000 journaux et magazines lus en ligne
04/03/2020 09:08
Les marchés publics
et conformément à l’article R.2196-1 du Code de la Commande Publique, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis publie la liste des marchés conclus dans l’année N-1 dont la valeur est comprise entre [...] 19/10/2021 AFNOR CERTIFICATION 93571 2021_311 Réalisation de reportages photographiques et vidéos - Lot 1 : Prestations de reportages photographiques Montant maximum : 34 500 € HT 29/12/2021 SARL LE PHARE
31/03/2021 12:03
Les filières d'excellence
La CASA accueille sur son territoire Sophia Antipolis, 1ère technopole scientifique et technologique en Europe, créée en 1969, véritable poumon et locomotive économique à l’échelle régionale, et haut lieu
06/03/2020 15:44
Les documents d’urbanisme communaux
d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur [...] l’Urbanisme ( https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Télécharger Documents d'urbanisme en vigueur PDF 1,6 Mo
04/03/2020 11:35
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Les compétences
ctures et de réseaux de communications électroniques, compétence prévue au I de l’article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA
20/02/2020 11:16
Les chiffres clés du territoire
12 000 spectateurs pour les actions culturelles 1 théâtre d'envergure régional Développement économique 36 entreprises hébergées en pépinières + 1 300 créations nettes d'emploi sur le technopole [...] livrés 56 logements en accession sociale et encadrée à la propriété 62 logements en accession livrés 4,1 millions d'€ de subvention pour financer des logements sociaux Parc privé 70 logements agréés pour [...] 051 667 kms parcourus 10 zones de transport à la demande 64 lignes scolaires 25 lignes urbaines 1 bus-tram qui reliera Antibes à Sophia Antipolis 110 kms de pistes cyclables 2 "CASA du vélo" 400
20/02/2020 11:11
Les chauves-souris de Provence
fait une des régions les plus riches en espèces. Toutes sont protégées par la loi 1976 (article L.411-1 du Code de l’Environnement et arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres
29/07/2024 16:52
Les Prés
déclaration d'intérêt communautaire PDF 571,7 Ko Espace à enjeux sur les communes de Biot et d'Antibes PDF 1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko
04/03/2020 11:46
Les 24 communes
Site de la ville : www.biot.fr 1554 hectares 9 733 habitants Bouyon Maire : Jean-Pierre MASCARELLI 1 Place de la Mairie 06510 BOUYON Tél : 04 93 59 07 07 Fax : 04 93 59 06 06 Site de la ville : http [...] 9h30 à 12h et de 14h00 à 17h00 1571 hectares 120 habitants Coursegoules Maire : Dominique TRABAUD 1 Place de la Mairie 06140 COURSEGOULES Tél : 04 93 59 11 60 Fax : 04 93 59 13 31 Contact : mairie@c [...] 726 hectares 3 477 habitants Tourrettes-sur-Loup Maire : Frédéric POMA Mairie de Tourrettes-sur-Loup 1, place Maximin Escalier 06140 TOURRETTES-SUR-LOUP Tél. : 04 93 59 30 11 Fax : 04 93 59 40 71 Contact
06/03/2020 16:30
Le stationnement
la CASA à vélo. Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 14:52
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_LA_COLLE.pdf [...] PDF 6,7 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse »
pour la biodiversité du site. Télécharger Orientation - volet A PDF 369,0 Ko Espèces - volet B PDF 1,1 Mo Habitats PDF 301,8 Ko
11/03/2020 11:00
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
l’exception de ce site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14
Le réseau des médiathèques
vous attestez accepter le règlement. L’abonnement créé lors de l’inscription sur place est valable 1 an, il est gratuit pour les résidents CASA et payant pour les résidents hors CASA (20 €/an pour les [...] Chancel 06600 Antibes Juan-les-Pins 04 92 19 75 80 Médiathèque des Semboules Résidence « Les Pins » B1, rue Robert Desnos 06600 Antibes 04 89 87 72 95 Médiathèque Sonia Delaunay 4 chemin Neuf 06410 Biot [...] la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger Programme de juillet à décembre 2024 PDF 1,8 Mo Programme jeunesse PDF 17,4 Mo Calendrier PDF 129,0 Ko Télécharger Suivez le guide 2024 ! PDF
04/03/2020 09:23
Le réseau Envibus
transport ULYSSE 1 service PGDM (Personnes en Grande Difficulté de Mobilité) assuré sur les 24 communes. 1 centrale de réservation fonctionnant du lundi au samedi. Icila est assurée par 1 entreprise de
24/12/2019 17:44
Le recueil des actes administratifs
• Recueil 2014 1er trimestre • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 2ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 3ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 [...] Recueil 2014 4ème trimestre - Tome1 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome2 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 2015 2015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 [...] trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er trimestre • Recueil 2017 2ème
20/02/2020 11:18
Le programme développement durable CASA’venir
Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019 [...] transition du modèle d’aménagement du territoire dans une logique de développement durable : Objectif 1 : Proposer une offre de transport alternative et encourager le développement de comportements vertueux [...] 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48