Recherche avancée
Résultats 26 à 38 sur 38 au total
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
en situation de handicap Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Carte d’invalidité - carte mobilité inclusion ou décision de commission administrative compétente (MDPH…) / Attestation [...] ou à la perte d’autonomie Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Carte d’invalidité - carte mobilité inclusion ou décision de commission administrative compétente (MDPH…) / Justificatif [...] mon co-demandeur a moins de 30 ans Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Carte d’identité ou passeport du demandeur et/ou du co-demandeur / Titre de séjour du demandeur et/ou du
06/01/2022 15:42
Le compagnon de mobilité Envibus Cap Azur
l’ensemble de vos moyens de déplacements Onglet « Autour de moi » permettant de visualiser sur une carte et dans une liste, les arrêts de bus, gares ou aires de covoiturage les plus proches de vous ainsi [...] 2022) Choix entre parcours selon profil de sécurité : indication du % d’aménagement dédié Guidage sur carte ou vocal Dénivelé et profil Stationnement vélo et intermodalité bus La présentation en vidéo
31/08/2022 10:22
Le Plan de Déplacements Urbains
les liens ci-dessous : Le diagnostic de mobilité Les enjeux de mobilité Le programme d’actions Les cartes Le plan de financement Les tables d’information (sigles, glossaire…) Le guide des aménagements de
05/10/2020 15:47
Les documents d’urbanisme communaux
la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le régime dérogatoire institué par la loi Accès au Logement et à un [...] Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur le Haut-Pays, 4 communes n’ont pas de document d’urbanisme et sont donc sous le
04/03/2020 11:35
L’écureuil de Pallas
pour la Biodiversité (OFB), il a pour objectifs principaux d’une part de stopper son expansion (voir carte ci-dessous) mais également de limiter les dommages qu’il occasionne. Le Plan de lutte a aussi un
27/05/2020 13:15
Lutte contre les nuisances sonores
types de cartes : les cartes de type A représentant les niveaux sonores liés aux infrastructures de transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux installations industrielles, les cartes de type [...] de réaliser des cartes stratégiques du bruit et des plans de prévention associés. L’arrêté du 14 avril 2017 a modifié la liste des territoires concernés par cette obligation. Les cartes des bruit stratégiques [...] stratégiques (CBS) et statistiques d’exposition Des cartes modélisant le bruit pour mieux vous informer Les cartes de bruit stratégiques sont des documents d'information, non opposables. Elles ont été adoptées
24/12/2019 17:44
Logement d’Abord
ainsi la première étape de l’insertion, au lieu d’en être l’objectif final. Un accompagnement « à la carte » et pluridisciplinaire est déclenché si besoin, afin de permettre à ces personnes parfois désocialisées
19/05/2020 12:36
Gens du voyage
Assurance en cours de validité des caravanes et des véhicules tracteurs, Carte grise de chaque caravane, Caution de 80 € par emplacement, Carte Nationale d’Identité ou assimilé en cours de validité Emplacement [...] caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les cartes grises sont au même nom et même prénom que la grande caravane ou conjoint/e ou enfants, même emplacement
24/12/2019 17:44
Entretien des cours d’eau et vallons – Les DIG
d’eau et vallons, cette procédure est en cours d’élaboration, parallèlement aux plans de gestion. Carte des bassins versants de la CASA :
19/05/2020 11:50
Carte LOL 16-25
Destinée aux jeunes de 16 à 25 ans, la carte LOL 16-25 donne droit à des avantages pour de nombreuses activités culturelles et sportives. Pour qui ? Cette carte nominative s’adresse aux jeunes de 16 à [...] peux donc demander ta lol1625 . Comment ? En remplissant le formulaire disponible sur le site , ta carte lol1525 CAP AZUR te sera envoyée par email en format pdf (pièces nécessaires : une photo, une pièce [...] un justifcatif de situation par rapport au territoire Pôle Métropolitain). lol1625 Pour quoi ? La carte lol 1625 te donne droit à des avantages permanents du type tarifs réduits ou entrées gratuites pour
24/12/2019 17:44
SRADDET
dans un rapport de compatibilité, ce qui est plus contraignant. Les documents (SCOT, à défaut PLU ou cartes communales, chartes de PNR, PCAET et PDU) ne doivent pas compromettre ou contrarier leur application [...] Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE.pdf PDF 12,5 Mo Arrete_SRADDET_15102019.pdf PDF 2,0 Mo Carte_finale.pdf PDF 23,3 Mo Delib_adoption_SRADDET_26062019.pdf PDF 40,8 Ko Evaluation_environnementale
04/03/2020 14:55
Encourager la jeunesse
(culturelles, sportives et de loisirs) dans le cadre d’un accueil de jeunes agréé par la DDCS Carte LOL 16-25 Cette carte nominative s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans
06/03/2020 12:25
Aider et vivre ensemble
l'Insertion l'Emploi (PLIE) Encourager la jeunesse La Mission Locale Antipolis La prévention jeunesse La Carte LOL 16-25 Le service Politique de la Ville à Vallauris Accéder aux droits Chacun a le droit d’être
24/12/2019 17:44