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La stratégie agricole de la CASA
d’urbanisme pour la pérennisation des activités agricoles et des démarches de Zones Agricoles Protégées sur 2 communes. L’accompagnement des communes La CASA accompagne les communes pour l’ingénierie de projets
08/06/2020 10:30
Prévenir les risques majeurs
à l’information des populations sur les risques majeurs est d’ailleurs inscrit dans l’article L.125-2 du code de l’environnement. L’information préventive doit permettre à chaque citoyen de connaître les
31/03/2020 12:45
Palettes végétales
pépinières, etc…) Télécharger Palettes végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03
La marche à pied
place de parking ! En ville, chaque kilomètre réalisé à pied peut permettre d’économiser 280g de CO2 et encore plus sur de petits trajets. Complémentarité bus-marche à pied pour se déplacer : rejoindre [...] Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo
19/02/2020 15:45
Les sites Natura 2000
2000 FLYER_N2000_PREALPES-LOUP.pdf PDF 6,6 Mo Evaluation_incidences_manif_sport_v2019.pdf PDF 646,2 Ko
11/03/2020 10:39
Le charançon rouge du palmier
ns curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Améliorer et rénover son logement
année. Type de conventionnement Zone A Zone B2 Loyer intermédiaire (logement inférieur à 43.13m²) 12.5 8.75 Loyer intermédiaire (logement supérieur à 43.13m²) 10.96* 7.67* Loyer Social 9.24 7.19 Loyer Très [...] suivantes sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 [...] de la CARSAT : 2 500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant
24/12/2019 17:44
Lutte contre les nuisances sonores
Loup PDF 22,2 Mo Cartographie stratégique du bruit - Le Rouret PDF 6,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Opio PDF 14,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Roquefort-les-Pins PDF 11,2 Mo Cartographie [...] évaluer la gêne ressentie Comme l’exige la réglementation, les cartes sont réalisées sur la base des 2 indicateurs réglementaires LN et LDEN qui correspondent à des moyennes temporelles et traduisent une [...] du bruit - Bruit routier PDF 30,4 Mo Cartographie stratégique du bruit - Résumé non technique PDF 2,4 Mo
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
des acteurs. Qu’est-ce qu’un Plan Climat Energie Territorial Initialement crée par la loi Grenelle 2, le PCET était un outil réglementaire que devait posséder chaque collectivité de plus de 50 000 habitants [...] des acteurs. Le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Inauguré le 2 Février 2018, le réseau WiiiZ est composé de 102 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
11/03/2020 10:00
Gens du voyage
assimilé en cours de validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : [...] de séjour ? 3 fois 60 jours maximum (180 jours) avec une interruption obligatoire de 30 jours entre 2 séjours Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Direction Habitat
24/12/2019 17:44
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la pose de repères de crues et la participation à la journée de prévention des risques majeurs. Axe 2 - Surveillance, prévision des crues et des inondations : La collectivité réalise de nombreuses études
19/05/2020 12:07
Surveillance météorologique / gestion de crise inondation
l'ouest de Alpes Maritimes est touché avec des records historiques d’intensité de pluie (175 mm en 2h à Cannes), provoquant des crues exceptionnelles sur les valons et cours d’eau côtiers (Brague, Frayère
19/05/2020 11:59
Louer son logement
ci-dessous : Type de conventionnement Zone A Zone B2 Loyer intermédiaire (logement inférieur à 43.13m²) 12.5 8.75 Loyer intermédiaire (logement supérieur à 43.13m²) 10.96* 7.67* Loyer Social 9.24 7.19 Loyer [...] laquelle s'ajoute la moitié de la surface des annexes (dans la limite de 8m2) * Le loyer intermédiaire des logements supérieur à 43.13m² est pondéré en fonction de la surface du logement et de la formule suivante
10/02/2020 15:31
Entretien et restauration des vallons et cours d'eau
et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau Entretien et restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation Signaler un problème sur les vallons et cours d'eau
19/05/2020 11:36
Watty à l'école
Watty à l’école sur la CASA Depuis la rentrée 2017, la CASA propose à toutes les classes de CM2 ou CM1/CM2 de s’inscrire gratuitement au programme Watty. 53 classes en 2017-2018 et 58 en 2018-2019 ont [...] en partie par les certificats d’économie d’énergie Vous êtes enseignant de CM2 et souhaitez vous inscrire, contactez EcoCo2 au 06.62.60.81.55 Contact Pas d'image Service Environnement CASA Courriel : [...] d’énergie, le programme Watty à l’école. Le programme Watty Le programme Watty à l’école, réalisé par EcoCO2, est un programme de sensibilisation aux économies d’eau et d’énergie destinés aux enfants. Les classes
11/02/2020 15:39
La Mobilité innovante
la technopole avait déjà testé les navettes autonomes dans le cadre d’un projet européen Citymobil2 et posé ainsi les prémices de cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes [...] sur deux territoires : avenue Roumanille à Sophia Antipolis et à Cœur de Brenne dans l’Indre. Après 2 ans de préparation et de travaux de recherche, l’expérimentation de Sophia Antipolis va débuter le 7 [...] la CASA a lancé un ambitieux programme de recherche permettant d’accompagner un objectif cible de 2 600 salariés de Sophia Antipolis travaillant dans des entreprises installées à proximité (10 mn à pied
19/02/2020 15:34
SRADDET
Annexe_PRPGD_Tome_2.pdf PDF 13,2 Mo Annexe_PRPGD_Tome_3.pdf PDF 21,1 Mo Annexe_SCANT.pdf PDF 28,1 Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE.pdf PDF 12,5 Mo Arrete_SRADDET_15102019.pdf PDF 2,0 Mo Carte_finale [...] Delib_adoption_SRADDET_26062019.pdf PDF 40,8 Ko Evaluation_environnementale.pdf PDF 23,2 Mo Fascicule_regles_SRADDET.pdf PDF 39,2 Mo Rapport_SRADDET.pdf PDF 47,3 Mo Synthese_SRADDET.pdf PDF 31,7 Mo
04/03/2020 14:55
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Contact Pas d'image Voirie CASA Courriel : voirie@agglo-casa.fr Télécharger Plan général des ZAE PDF 5,2 Mo
17/02/2020 15:28
Les restanques
Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 29 Télécharger Guide des restanques PDF 2,7 Mo
11/02/2020 15:17
Plan paysage
projet de paysage identifiant les 6 objectifs de qualité paysagère et le programme d’actions (tome 2) Ces 6 objectifs de qualité paysagère couvrent six thèmes d'actions : l'urbanisme et l'habitat, le [...] Télécharger Plan paysage - Documentations au format zip ZIP 51,8 Mo Plan paysage - Le résumé PDF 9,2 Mo
04/03/2020 15:27
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Volet B PDF 768,3 Ko Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorg [...] Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14