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Exonération de la TEOM
sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé de propriété des locaux concernés par la demande d’exonération, document sur lequel sont [...] une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures
08/07/2024 15:46
Exonération de la TEOM
sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé de propriété des locaux concernés par la demande d’exonération, document sur lequel sont [...] une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures
09/07/2024 11:39
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
évoluer. Désormais les entrepreneurs auront le choix pour un entretien individuel sur RDV : Dans les locaux de la CASA ou d’Initiative Agglomération Sophia Antipolis à Sophia Antipolis En visioconférence Dans
06/03/2020 15:56
Histoire de la CASA
communauté de destin » fondée sur la solidarité, Un projet commun garant des identités et des cultures locales, Une priorité donnée aux équipements structurants d’intérêt communautaire, Un développement économique
24/12/2019 17:44
Je souhaite
d’éclairage public Feuilleter Télécharger PDF - 573,5 Ko Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Feuilleter Télécharger PDF - 697,2 Ko Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF
13/03/2020 16:23
J'habite à
d’éclairage public Feuilleter Télécharger PDF - 573,5 Ko Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Feuilleter Télécharger PDF - 697,2 Ko Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF
13/03/2020 16:23
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
24/12/2019 17:44
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
Les marchés publics
SIMPLICITI 13290 2023_420 Acquisition d’un logiciel de prospective financière 30 000.00 19/12/2023 LOCAL NOVA 34000 2023_429 Numérisation de documents patrimoniaux pour la MAC Montant maximum : 39 999 28/12/2023
31/03/2021 12:03
Informations usagers par commune
Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques - 06200 Nice email : spanc.cca@veolia.com Tél :
30/03/2023 10:16
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
des objectifs concrets pour les années à venir vers un achat public durable, résiliant, éthique et local. Télécharger Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables PDF 203,0 Ko
14/11/2023 12:13
Règlements de service et Rapports annuels
la Communauté d’Agglomération a établi et soumis à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, un règlement de service pour le service d'assainissement collectif et le service d'assainissement [...] le 1 er janvier 2020. Ces règlements ont pour objectif de définir, en fonction des circonstances locales, les prestations assurées par les services ainsi que les obligations respectives des exploitants [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
richesses parfois insoupçonnées. Une terre féconde et valorisée par ses agriculteurs et producteurs locaux encourageant la mise en place de circuits courts et respectueux de l’environnement, indispensables
07/07/2022 09:59
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Le guide du terroir
technopole, la première d’Europe. La culture de la CASA est aussi forgée de l’ensemble de ses identités locales, de la grande plaisance au jazz en passant par les technologies de pointe et le savoir-faire artisanal [...] offre de véritables lieux de rencontres authentiques et colorés avec l’agriculture, la gastronomie locale et les traditions d’antan. Au fil de ces pages, nous vous invitons à une promenade à travers marchés
27/05/2021 15:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
faveur des quartiers prioritaires. La politique de la ville est une politique publique nationale et locale, conduite par l’Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, dans l’objectif : Assurer
09/03/2020 10:03
Accompagner les porteurs de projets agricoles
la mise en relation avec les différentes communes de la CASA pour la recherche de terrains ou de locaux l’accompagnement sur les démarches réglementaires. Au préalable, il est nécessaire de vérifier si [...] scientifique, légendaire ou pittoresque relève de l’intérêt général. Cette mesure est mise en œuvre localement par la DREAL et les Unités Départementales de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) sous l’autorité [...] sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales Le Point Accueil Installation de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes Le PAI est la structure
10/04/2020 17:53
L'agriculture et l'alimentation
de cuisson, de réchauffe et de service en plastique en restauration collective des collectivités locales en 2025 ; interdiction des touillettes et pailles en plastique dans la restauration, la vente à emporter
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
mettant en valeur notre agriculture et gastronomie locale. Le soutien des partenaires agricoles La CASA soutient différents partenaires agricoles locaux : Le Campus Vert d'Azur, Agribio, les Jeunes Agriculteurs [...] La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis est engagée dans le soutien d’une agriculture locale depuis plusieurs années à travers la mise en œuvre de sa stratégie agricole. Une stratégie agricole dynamique [...] t 06, Terre de Liens, le Conservatoire Méditerranéen Partagé, etc. ainsi que des manifestations locales notamment la foire bio d’Antibes qui attire chaque année plus de 3 500 visiteurs. Le développement
08/06/2020 10:30
Les documents d’urbanisme communaux
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le [...] Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne
04/03/2020 11:35
Société d’aménagement foncier et d’exploitations rurales
puis à revendre ou louer aux candidats dont le projet répond le mieux aux politiques d’aménagement locales dans le respect des missions. Cette intervention se déroule dans un cadre réglementaire très précis
08/06/2020 09:39
Les espèces exotiques envahissantes
envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les animaux nuisibles ou envahissants : un péril pour la biodiversité locale La CASA bénéficie d’un patrimoine naturel [...] ou détruire des espèces locales, à tel point qu’elles sont parfois déclarées nuisibles pour la biodiversité et qu’une lutte s’engage. Des espèces menaçant la biodiversité locale Une espèce exotique envahissante [...] accidentelle, menace les équilibres écologiques et mettent en péril les habitats naturels ou les espèces locales. Ces espèces provoquent des dégâts à notre environnement, notre santé et parfois même notre sécurité
24/12/2019 17:44
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
projet de territoire, qui a vocation à être partagé et porté par tous les acteurs locaux et les collectivités locales. Différentes actions sont menées par le PNR sur plusieurs thématiques : biodiversité [...] sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales par la préservation et la mise en valeur des patrimoines naturels, culturels et paysagers. Le PNRPA [...] leurs actions agricoles : le concours des prairies fleuries, la marque Valeur Parc sur les produits locaux et activités d’hébergement et de pleine Nature, l’édition d’un guide de producteurs dans lequel vous
08/06/2020 09:38
Préserver les espaces naturels et la biodiversité
espèces exotiques envahissantes Les espèces exotiques envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les sites Natura 2000 La CASA est riche d’un territoire varié avec
26/05/2020 10:03