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Résultats 51 à 75 sur 121 au total
Tri à la source des biodéchets
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
23/02/2024 10:29
Tri à la source des biodéchets
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
16/02/2024 12:02
Cartographie des points d'apports volontaires
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Calendriers de collecte
de collecte, nous améliorons notre empreinte écologique et évitons un rejet d’environ 12 tonnes de CO2, ce qui équivaut à 14 000 km non parcourus en voiture dans une zone urbaine, ou à 20 trajets entre Paris [...] report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
20/12/2023 15:30
Gérer ses déchets
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Formulaires de demandes ou signalements
au 04 92 19 75 00. Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 11:07
Parenthèse
documentation au format pdf PDF 1,9 Mo Groupe de parole - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 2,7 Mo
24/12/2019 17:44
Le programme développement durable CASA’venir
alternative et encourager le développement de comportements vertueux en matière de mobilité. Objectif 2 : Développer une stratégie d’aménagement durable du territoire, visant à la fois à renforcer sa fo [...] environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04.89.87.71.17 Télécharger Présentation du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo [...] Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_P [...] ion_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons.pdf PDF 2,2 Mo 20230525_AP_n_ [...] on.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Informations usagers par commune
SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Biot Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Caussols Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Châteauneuf Assainissement Collectif
30/03/2023 10:16
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
porte sur : L’insertion par l’économique La prévention de la délinquance et l’accès au droit Sur ces 2 axes, le CASA est susceptible d’apporter un soutien financier aux porteur de projets et appelle ces
24/12/2019 17:44
Photos 2020/2021
en date du 27 novembre Photos en date du 20 novembre Photos en date du 13 novembre Photos en date du 2 novembre
17/12/2021 12:23
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
09/10/2023 10:27
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
Quel dispositif solliciter ? Aide et Accompagnement à Domicile (AAD) Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents dans les tâches de la vie quotidienne à leur domi
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
06/06/2023 10:06
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
Quel dispositif solliciter ? Aide et Accompagnement à Domicile (AAD) Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents dans les tâches de la vie quotidienne à leur domi
06/06/2023 09:50
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
05/06/2023 16:27
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
02/06/2023 14:12
La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain est une infraction délictuelle punie de 150 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. L’arrêté n°2022-10 du 08 février 2022 autorise la régulation de la perruche à [...] Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez pas, ne les [...] Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
PSLA année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 [...] PLS+30% année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 [...] de vente sont encadrés. Le prix moyen par opération pour l’accession sociale est fixé à 3200€ TTC /m² shab, un parking compris. Puis-je bénéficier de l’accession à prix encadrés CASA ? Qu’est-ce que l’accession
21/03/2023 15:20
Assainissement collectif
collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Villeneuve-Loubet Déliberation du 11 décembre 2014 PDF 755,3 Ko Déliberation du 31 mai 2012 PDF
30/03/2023 10:16
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne sur le territoire un budget [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone [...] du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une durée
15/05/2020 16:47