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Electroménager
Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Environnement Le tri, ma seconde nature Déposez vos emballages en vrac. Inutile de les laver, Il suffit de bien les vider. Télécharger PDF - 2,0 Mo Toutes les publications
21/02/2024 11:47
Actes administratifs
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27/09/2023 11:06
Electroménager
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21/02/2024 12:00
Cartographie des points d'apports volontaires
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27/09/2023 11:06
Formulaires de demandes ou signalements
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21/02/2024 11:07
Questions/réponses
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27/09/2023 11:06
Bus-Tram
réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
10 ans de stratégie agricole
place de Zone Agricoles Protégées (ZAP) : une ZAP à Châteauneuf approuvée par le Préfet (la 2ème du Département) et 2 nouvelles procédures à l’étude ; Mobilisation du foncier privé pour les agriculteurs : réunions [...] l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations agricoles de la CASA Axe 3 : Développer et
30/07/2024 15:18
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
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06/06/2023 10:06
Brûlage des déchets verts
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27/09/2023 11:06
Plan paysage
projet de paysage identifiant les 6 objectifs de qualité paysagère et le programme d’actions (tome 2) Ces 6 objectifs de qualité paysagère couvrent six thèmes d'actions : l'urbanisme et l'habitat, le [...] Télécharger Plan paysage - Documentations au format zip ZIP 51,8 Mo Plan paysage - Le résumé PDF 9,2 Mo
04/03/2020 15:27
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
porte sur : L’insertion par l’économique La prévention de la délinquance et l’accès au droit Sur ces 2 axes, le CASA est susceptible d’apporter un soutien financier aux porteur de projets et appelle ces
24/12/2019 17:44
Animation de la vie sociale
Pourtalet : 09 72 45 86 53 Un centre social à Valbonne, dénommé l’Escale : 6 place Méjane – Garbejaïre 2 : 04 93 64 39 31 Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer
22/05/2024 10:12
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
05/06/2023 16:27
Le covoiturage
serre. Le covoiturage permet de partager les coûts d’utilisation d’un véhicule en les divisant par 2, 3 ou plus, de voyager de manière conviviale en s’ouvrant aux autres, d’alterner les phases conduc [...] offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets ?
29/05/2024 18:21
Transition écologique
leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité de l’air : La planification territoriale, Le patrimoine, L’approvisionnement énergétique
16/09/2022 11:23
Le vélo
les convois-vélo. Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE) Emprunter gratuitement un VAE pendant 2 semaines : VTT, VTC, remorque, etc. Les 10 conseils sécurité Le vélo fait de plus en plus d’adeptes
06/03/2020 10:29
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Environnement Le tri, ma seconde nature Déposez vos emballages en vrac. Inutile de les laver, Il suffit de bien les vider. Télécharger PDF - 2,0 Mo Toutes les publications [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en
27/09/2023 11:06
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Environnement Le tri, ma seconde nature Déposez vos emballages en vrac. Inutile de les laver, Il suffit de bien les vider. Télécharger PDF - 2,0 Mo Toutes les publications [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en
04/10/2023 11:15
La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain est une infraction délictuelle punie de 150 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. L’arrêté n°2022-10 du 08 février 2022 autorise la régulation de la perruche à [...] Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez pas, ne les [...] Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
Historique
d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation ont fait l’objet [...] Sophia Antipolis, qui figure à la Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes approuvée le 2 décembre 2003, a été confirmée, en 2008, dans le Schéma de COhérence Territoriale et le Plan de Déplacements
19/02/2020 17:12
L'agriculture et l'alimentation
rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction de prix [...] Après avoir été adoptée par le Parlement le 2 octobre 2018, la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre
05/03/2020 16:24
Palettes végétales
pépinières, etc…) Télécharger Palettes végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03