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L'agriculture et l'alimentation
pour les aider dans les négociations commerciales ; des contrôles et des sanctions sont prévus en cas de non-respect des dispositions. La médiation sera également renforcée, de manière à améliorer l’efficacité [...] dispositions de la loi sur les relations commerciales ; les renégociations de prix seront facilitées en cas de fortes variations du coût des matières premières et de l’énergie ; la loi habilite le Gouvernement
05/03/2020 16:24
L'accession labéllisée CASA
Puis-je bénéficier de l’accession à prix encadrés CASA ? Qu’est-ce que l’accession encadrée ? L’accession encadrée est une possibilité offerte par la CASA de pouvoir acquérir un logement à un prix inférieur [...] on CASA, les prix de vente sont encadrés. Le prix moyen par opération pour l’accession à prix maitrisés est fixé à 3600€ TTC /m² shab, un parking compris. Comment acheter un logement labellisé CASA ? Comment [...] candidature (huissier de justice pour les opérations neuves, CASA pour les reventes de logement) La procédure de sélection des candidats La CASA et la commune où se situe le projet mettent en place un scoring
21/03/2023 15:20
Journal du Bus-Tram
06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2
17/09/2020 17:43
Je souhaite
couple - La loi avance Télécharger PDF - 431,8 Ko Lettre d'information CASA - Rentrée 2021 Découvrez toutes les informations de la CASA Feuilleter Télécharger PDF - 1,3 Mo Arrêtons les violences - 3919 T [...] PDF - 618,6 Ko Entreprendre Guide pratique du créateur Télécharger PDF - 685,4 Ko Brochure 20 ans CASA Télécharger PDF - 22,5 Mo Guide des aides aux communes Feuilleter Télécharger PDF - 6,4 Mo Règlement [...] Télécharger PDF - 1,0 Mo Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son
13/03/2020 16:23
J'habite à
couple - La loi avance Télécharger PDF - 431,8 Ko Lettre d'information CASA - Rentrée 2021 Découvrez toutes les informations de la CASA Feuilleter Télécharger PDF - 1,3 Mo Arrêtons les violences - 3919 T [...] PDF - 618,6 Ko Entreprendre Guide pratique du créateur Télécharger PDF - 685,4 Ko Brochure 20 ans CASA Télécharger PDF - 22,5 Mo Guide des aides aux communes Feuilleter Télécharger PDF - 6,4 Mo Règlement [...] Télécharger PDF - 1,0 Mo Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son
13/03/2020 16:23
Itinéraires "La CASA à vélo"
de la CASA à vélo Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d'orientation cyclable CASA PDF 420 [...] d’ordinateur : la carte numérique « la CASA à vélo » Itinéraires aménagés, conseillés, de liaisons…ils sont tous répertoriés sur la carte numérique « la CASA à vélo » éditée par la Communauté d’Ag [...] lo/alpes-maritimes-a-velo-1947.html Toutes les informations sur CASA du vélo et Point Accueil Vélo : http://www.choisirlevelo.org/casa-du-velo/ Aller à Sophia à vélo, c’est traverser le Parc Naturel
19/02/2020 15:50
Interview Jean LEONETTI
La CASA propose un processus d’accompagnement des demandes de logement afin d’aider les demandeurs tout au long de la constitution de leur dossier. Comprendre et réussir la réforme de la gestion de demande [...] Genêts Antenne Logement 449 Route des Crêtes 06901 SOPHIA ANTIPOLIS Courriel : accueil.logement@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 70 Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds
11/05/2022 11:27
Infos pratiques
de reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
27/09/2023 11:10
Informations usagers par commune
ent@agglo-casa.fr Demande de branchement : raccordementeauxusees@agglo-casa.fr Demandes d'informations, d'enquêtes dans le cadre de ventes immobilières : notairesassainissement@agglo-casa.fr Assainissement [...] ent@agglo-casa.fr Demande de branchement : raccordementeauxusees@agglo-casa.fr Demandes d'informations, d'enquêtes dans le cadre de ventes immobilières : notairesassainissement@agglo-casa.fr Assainissement [...] ent@agglo-casa.fr Demande de branchement : raccordementeauxusees@agglo-casa.fr Demandes d'informations, d'enquêtes dans le cadre de ventes immobilières : notairesassainissement@agglo-casa.fr Assainissement
30/03/2023 10:16
Historique
par une Déclaration de Projet, d'intérêt général l'opération du bus-tram. Dans cette déclaration, la CASA s’engage à suivre les recommandations du commissaire enquêteur ainsi que celle des différentes autorités [...] 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire
19/02/2020 17:12
Histoire de la CASA
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’étend de la mer à la montagne avec en son centre la 1 ère technopole européenne, Sophia Antipolis. La charte fondatrice de la CASA : Une communauté reposant sur le [...] Le territoire de la CASA s’étend de la mer à la montagne avec, en son centre, Sophia Antipolis. 14 communes au départ puis 24 communes depuis 2012, allant du littoral jusqu’au haut pays, ont décidé de [...] de confier à la CASA (Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté
24/12/2019 17:44
Hameçonnage CASA
Vous avez été piégé par la campagne de sensibilisation par hameçonnage organisée par la DSIN de la CASA Pourquoi cette campagne de sensibilisation ? La menace cyber de plus en plus présente dans notre quotidien [...] contacter notre Responsable de Sécurité des Systèmes d’information (RSSI) Romain AIELLO r.aiello@agglo-casa.fr 0489877081 / 0765167180 Quelques sources d’informations sur la cybersécurité : https://www.ssi
08/03/2022 10:03
Gérer ses déchets
défi environnemental et économique, la Gestion des Déchets est une des compétences fondatrices de la CASA. En ce moment Le 27 avril CONFERENCE, CULTURE, ENVIRONNEMENT Conférence & exposition biodiversité [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
27/09/2023 11:06
Grands projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia [...] Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Gestion des déchets - Mode d’emploi
Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
27/09/2023 11:06
Gens du voyage
(remboursement du crédit de solde en cas positif en cas de départ anticipé). Electricité et eau : Prépaiement aux tarifs réels des consommations (remboursement du crédit en cas de solde positif lors du départ) [...] La CASA propose des solutions d’accueil pour les Gens du Voyage en proposant deux aires, à Antibes et à Vallauris. Suite aux dernières mesures gouvernementales, les aires d’accueil de la CASA restent ouvertes [...] Quelles sont les conditions d’entrée ? Pour stationner sur les aires d’accueil des gens du voyage de la CASA, il convient de : Disposer des pièces administratives suivantes : Assurance en cours de validité des
24/12/2019 17:44
Galerie
06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire
20/02/2020 08:50
Formulaires de demandes ou signalements
d'électroménager Un ramassage des encombrants sur rendez-vous est organisé sur tout le territoire de la CASA. Demande de rendez-vous encombrant particulier en résidence individuelle - Cliquez ici Demande de [...] Expérimentation de la collecte des végétaux Pour tout autre sollicitation la boite mail envinet@agglo-casa.fr est votre disposition. Le standard est également à votre écoute du lundi au vendredi de 8h30 à [...] Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30 - 13h30/16h30 Courriel : envinet@agglo-casa.fr Tél. : 04 92 19 75 00 Itinéraire
21/02/2024 11:07
Formulaire demande d’aide à l’achat de vélo par une personne physique
doivent présenter une facture postérieure au 01 septembre 2023 inclus et résider sur le territoire CASA . Et pour informations : Les vélos neufs et d'occasion (uniquement auprès d'un revendeur professionnel)
25/09/2023 15:27
Formulaire demande d’aide à l’achat de vélo par une association
doivent présenter une facture postérieure au 01 septembre 2023 inclus et résider sur le territoire CASA . Et pour informations : Les vélos neufs et d'occasion (uniquement auprès d'un revendeur professionnel)
25/09/2023 15:46
Expérimentation collecte des végétaux
habitations individuelles ne pouvant pas être desservies directement par un véhicule de collecte : la CASA fournira des sacs en papier Kraft de 110 litres. La présentation maximum est de 6 sacs par foyer,
03/10/2023 11:16
Equiper, rénover ou construire un logement performant
La CASA vous accompagne pour avoir un logement performant et respectueux de l’environnement, réduire votre facture énergétique et intégrer du solaire Les consommations énergétiques représentent un poste [...] Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Cedex Courriel : : environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Itinéraire
11/02/2020 15:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
l’air en agissant sur les transports. Les mesures transports en cas de pic de pollution atmosphérique Pourquoi prendre des mesures en cas de pic ? La santé de chacun est concernée ! Une exposition de quelques [...] vignette est de 3,67 € (montant avril 2021) , frais de port inclus. En cas de non possession de la vignette, l’amende forfaitaire en cas de circulation en période de pic de pollution dans les zones à circulation [...] En cas d’épisode de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021 pour informer la population des « bon gestes » à adopter et pour renforcer les actions visant à améliorer
27/05/2021 10:23
Entretien et restauration des vallons et cours d'eau
Entretien des cours d’eau et vallons – Les DIG La plupart des cours d’eau et des vallons de la CASA traversent le domaine privé, et ont un statut juridique privé Déclaration d’intérêt général pour la mise
19/05/2020 11:36