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Marquage Bicycode
Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:30
Itinéraires "La CASA à vélo"
Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d'orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:50
Le covoiturage
serre. Le covoiturage permet de partager les coûts d’utilisation d’un véhicule en les divisant par 2, 3 ou plus, de voyager de manière conviviale en s’ouvrant aux autres, d’alterner les phases conducteu [...] Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo
29/05/2024 18:21
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:25
Le programme développement durable CASA’venir
fonctionnalité, à limiter la consommation d’espace et à limiter les besoins de déplacement. Objectif 3 : Préparer le territoire à la gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement [...] PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_I [...] 4_PPRE_CASA_Declaration_et_incidences_travaux.pdf PDF 5,2 Mo 5_PPRE_CASA_Declaration_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20 [...] llons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
contributors Fermer Télécharger Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille PDF 359,3 Ko
09/10/2023 10:28
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif PDF 422,3 Ko
09/10/2023 10:29
J’attends un enfant
contacter ? Trouver un LAEP : Je suis un parent - monenfant.fr Télécharger J'attends un enfant PDF 635,3 Ko
09/10/2023 10:27
Soutien à la parentalité
enfant - J'ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 634,3 Ko je souhaite participer à un réseau de parents et de professionnels PDF 417,3 Ko Je cherche un lieu d'échanges pour mon enfant et moi PDF
05/10/2023 11:32
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
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06/06/2023 10:06
Je me pose des questions en tant que parent et je veux partager des expériences en collectif
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06/06/2023 11:34
J’attends un enfant
contacter ? Trouver un LAEP : Je suis un parent - monenfant.fr Télécharger J'attends un enfant PDF 635,3 Ko
02/06/2023 14:12
La Perruche à collier
espèces invasives préoccupantes. En 2018 on dénombrait 9 000 individus en France, 11 000 en Belgique, 3 000 en Espagne, et 31 000 au Royaume-Uni. Ses impacts Impacts économiques : Dégradation des récoltes
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de [...] destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la
21/03/2023 15:20
Assainissement collectif
travaux ne sont pas conformes, l’attestation de non-conformité engendrera automatiquement un délai de 3 mois pour la mise en conformité, au-delà duquel, suivant le Règlement de votre commune, des pénalités [...] collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin
30/03/2023 10:16
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
significative par rapport au marché privé. Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un [...] 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 3 € 2 € 3 € Zone de montagne - Parkings-relais - Aires de covoiturage - Stations de ski (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) [...] Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 3 € 3 € 2 € 3 € Prix de la recharge rapide Zone urbaine & Zone de montagne Prix pour 15 min de charge (50Kva) [...] is - Aires de covoiturage - Stations de ski (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge
20/09/2022 20:33
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
logement ou j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir
06/01/2022 15:42
Tutoriels
Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement social sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto4] Gérer les demandes
28/09/2022 16:06
Le compagnon de mobilité Envibus Cap Azur
ns complémentaires Les avantages de l'application Transport en commun Combinaison des données des 3 réseaux de bus : Envibus, Palm Bus et Sillages ainsi que celles de la Région (cars ZOU ! et TER ZOU
31/08/2022 10:22
Interview Jean LEONETTI
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:27
Organiser, améliorer, rénover sa copropriété
votre copropriété La Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis a mis en place pour une durée de 3 ans (2020-2023) un nouveau dispositif, le Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des
09/05/2022 18:23
Travaux de réhabilitation lourde
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5797 Quels montants
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5 797 Contact
09/05/2022 17:59