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Gérer le risque inondation
(PAPI) ont pour objet de promouvoir une gestion intégrée des risques d’inondation Règlementations, démarches administratives Règlement de gestion des eauxpluviales et des ruissellements Diagnostic de la [...] politique de gestion des risques ambitieuse. Les risques inondations La gestion des risques d’inondation & la cartographie des zones inondables Entretien et restauration des vallons et cours d'eau Signaler [...] problème sur les vallons et cours d’eau Surveillance météorologique / gestion de crise inondation Notre climat méditerranéen et ses spécificités Le PAPI : outil de gestion du risque inondation Les Programmes
05/03/2020 16:08
Les compétences
qu’en matière de gestion des eauxpluviales (arrêté du 4 avril 2018). Les transferts de compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la prise des compétences eau et assainissement [...] zones d’activités économiques (arrêté du 15 novembre 2016) ; Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou [...] (arrêté du 9 janvier 2017) ; En matière d’accueil des gens du voyage : aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil (arrêté du 9 janvier 2017) ; Politique locale du commerce et soutien aux activités
20/02/2020 11:16
Vivre et habiter
–accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eauxpluviales et des ruissellements Se déplacer [...] Alpes Maritimes, vous propose différentes… Gérer ses déchets Parmi ses missions, la CASA assure la gestion des déchets ménagers et assimilés de son territoire soit en régie directe soit par des marchés publics… [...] développement durable Aménager et développer ses projets Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques Aider et
24/12/2019 17:44
Plan du site
vallons valant déclaration loi sur l’eau Signaler un problème sur les vallons et cours d'eau Surveillance météorologique / gestion de crise inondation Le PAPI : outil de gestion du risque inondation Règlementations [...] collectif Informations usagers par commune Eauxpluviales et ruissellements Règlementation, démarches administratives Signaler un problème sur les ouvrages pluviaux Se déplacer Le compagnon de mobilité Envibus [...] voyage Logement d’Abord Programme local de l’habitat Préserver et acheminer l'eau Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie Assainissement et raccordements Règlements de service et Rapports
22/10/2018 11:54
Assainissement non collectif
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement non collectif
30/03/2023 10:16
Assainissement des eaux usées
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Règlements de service et
30/03/2023 10:11
Raccordement à l’assainissement collectif
des eaux usées domestiques auxquels les immeubles ont accès est obligatoire dans un délai de deux ans. Assainissement collectif Demande de raccordement Tout raccordement au réseau public des eaux usées [...] le dépôt de votre Déclaration d’Ouverture de Chantier). Pour obtenir l’autorisation de rejeter des eaux usées non domestiques , vous devez avant tous travaux de raccordement, compléter le formulaire de [...] chantier de construction nécessitant l’assèchement du fond de fouille, le rejet même temporaire des eaux de nappe devra être au préalable autorisé ( Cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande
30/03/2023 10:16
Règlements de service et Rapports annuels
La Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques a renforcé la transparence de la gestion des services de distribution d’eau et d’assainissement, en améliorant notamment l’information [...] 148,3 Ko Valbonne PDF 257,0 Ko Le Règlement d’assainissement pluvial est par ailleurs disponible sur le site à la rubrique "Eauxpluviales et ruissellements/Règlementation, démarches administratives" [...] formalisant les conditions et modalités de raccordement et de déversement des effluents dans le réseau d’eaux usées, ainsi que les règles d’usage protégeant l’intégrité et la pérennité des ouvrages publics
30/03/2023 10:15
L'actualité
pour écouler les 50 000 véhicules qui circulent quotidiennement Rénovation des réseaux eau potable, eaupluviale, électrique aux frais des concessionnaire Bus-tram – Hauts d’Antibes Circulation routière [...] projet) Pas d'imperméabilisations nouvelles ; et création de 2 bassins de rétention enterrés d'eauxpluviales (1500 m3) Réalisation d'un itinéraire cyclable Augmentation de l'offre de stationnement : 65
24/11/2020 09:49