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La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain (arrêté ministériel du 14 février 2018 et article L 411-5 et L 411-6 du code de l’environnement). Nous comptons sur votre participation ! Pour toute information complémentaire
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de la labellisation CASA, les prix [...] logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la labellisation CASA, les prix
21/03/2023 15:20
Assainissement collectif
Déliberation du 18 décembre 2012 PDF 542,6 Ko Saint-Paul de Vence Déliberation du 28 novembre 2016 PDF 395,0 Ko Tourrettes-sur-Loup Déliberation du 19 juillet 2012 PDF 142,6 Ko Valbonne Déliberation du 22 juin [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation
30/03/2023 10:16
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
d’inscription au service sont de 10 euros Tarification: Le service WiiiZ propose un abonnement mensuel à 6€ qui vous permet de bénéficier de tarifs préférentiels. Pour vous abonner, cliquez ici Tarifs abonnés [...] CASA Courriel : wiiiz@agglo-casa.fr Tél. : 04 22 48 04 06 Télécharger WiiiZ - Mode d'emploi PDF 1,6 Mo
20/09/2022 20:33
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42
Délibérations du Bureau 2016/2021
document au format zip (142 Mo) 2017 30 Janvier - Téléchargez le document au format pdf (27 Mo) 6 Mars - Téléchargez le document au format pdf (31 Mo) 10 Avril - Téléchargez le document au format [...] Téléchargez le document au format pdf (11 Mo) 17 Juillet - Téléchargez le document au format pdf (29 Mo) 6 Novembre - Téléchargez le document au format zip (34 Mo) 11 décembre - Téléchargez le document au
17/09/2021 16:51
[TOUTE L'ACTU CASA] #14 - 6 Janvier 2023
29/12/2022 19:10
Transition écologique
nalités sont évaluées sur la base d’un référentiel européen sur leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité de l’air : La pl
16/09/2022 11:23
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
passionnés de nature, que l’on vous présente sans plus tarder ! Télécharger Patrimoine & traditions PDF 22,6 Mo Saveurs & agrotourisme PDF 35,5 Mo Activités pleine nature PDF 28,4 Mo
07/07/2022 09:59
Règlement droit public
on et Communication Charte informatique et NTIC Lignes Directrices de Gestion (au format zip - 21,6 Mo )
16/09/2022 11:55
Interview Jean LEONETTI
70 Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2022 PDF 397,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Guide_des_procedures_et_Reglemen [...] _Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
Longueur : 6 km Durée : 2h Difficulté : moyenne Public : amateurs d’Histoire Départ : 525 rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel) - Biot Télécharger L'application smartphone PDF 1,6 Mo
25/05/2020 12:14
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
travaux avant le dépôt de sa demande Conventionner son logement à un loyer plafonné pour une durée de 6 ans (dispositif Loc’Avantages) Quels montant d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux subve
09/05/2022 16:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
la gestion de votre bien Sous quelles conditions ? Louer votre bien en non meublé pour une durée de 6 ans Ne pas dépasser un montant maximal de loyer (décote par rapport au loyer du marché) Louer en tant
09/05/2022 17:23
Les Élus
autres membres du Bureau. Chacun dispose d’une délégation de compétence. Télécharger Trombinoscope PDF 6,9 Mo
17/09/2021 16:46
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
indique le niveau de pollution d'un véhicule, valable pour toute la durée de vie de celui-ci. Il y a 6 niveaux : plus le numéro de la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le
27/05/2021 10:23
[TOUTE L'ACTU CASA] #6 - Juillet 2021
08/07/2021 19:49
Le budget
s'agissant d'un Budget Primitif, un détail concernant plusieurs thématiques. Télécharger Le budget PDF 6,8 Mo
20/02/2020 11:19
Phasage des travaux
s à l’aménagement des voies dédiées à la circulation du bustram, le chantier a consisté, sur les 1,6 km concernés, à donner à cette portion de la route de Grasse une nouvelle identité, plus moderne, végétale
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
réalisés en voiture. La pratique des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande [...] marche à pied. C’est pourquoi le projet du bus-tram s’accompagne de nouveaux itinéraires cyclables sur 6 km, rejoignant les itinéraires existants. Avec la nouvelle bretelle autoroutière Est, sortie directe [...] le même temps. Le bus-tram en service Le trajet du bus-tram est-il définitif ? L’enquête publique du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013 a permis d’arrêter le tracé définitif du Bus-Tram Une connexion entre
19/02/2020 17:07
Bureaux d'Information Touristique
les différents Bureaux d'Information Touristique de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis 6 Bureaux d’Information Touristique (BIT) et 10 agents assurent l’accueil des visiteurs pour les 18 communes
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
demande écrite (drh2@agglo-casa.fr) Mise à jour : Les Lignes directrices de gestion sont établies pour 6 ans. Le document sera actualisé une fois par an et pourra être révisé à tout moment, après avis du Comité
07/12/2020 14:34
Historique
été prise par un arrêté du Préfet du Département des Alpes-Maritimes. Cette enquête s’est déroulée du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013. La Déclaration du Projet A la suite du rapport du commissaire enquêteur
19/02/2020 17:12