Recherche avancée
Résultats 101 à 125 sur 163 au total
Transition écologique
nalités sont évaluées sur la base d’un référentiel européen sur leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité de l’air : La pl
16/09/2022 11:23
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
passionnés de nature, que l’on vous présente sans plus tarder ! Télécharger Patrimoine & traditions PDF 22,6 Mo Saveurs & agrotourisme PDF 35,5 Mo Activités pleine nature PDF 28,4 Mo
07/07/2022 09:59
Règlement droit public
on et Communication Charte informatique et NTIC Lignes Directrices de Gestion (au format zip - 21,6 Mo )
16/09/2022 11:55
Interview Jean LEONETTI
70 Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2022 PDF 397,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Guide_des_procedures_et_Reglemen [...] _Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
Longueur : 6 km Durée : 2h Difficulté : moyenne Public : amateurs d’Histoire Départ : 525 rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel) - Biot Télécharger L'application smartphone PDF 1,6 Mo
25/05/2020 12:14
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
travaux avant le dépôt de sa demande Conventionner son logement à un loyer plafonné pour une durée de 6 ans (dispositif Loc’Avantages) Quels montant d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux subve
09/05/2022 16:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
la gestion de votre bien Sous quelles conditions ? Louer votre bien en non meublé pour une durée de 6 ans Ne pas dépasser un montant maximal de loyer (décote par rapport au loyer du marché) Louer en tant
09/05/2022 17:23
Les Élus
autres membres du Bureau. Chacun dispose d’une délégation de compétence. Télécharger Trombinoscope PDF 6,9 Mo
17/09/2021 16:46
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
indique le niveau de pollution d'un véhicule, valable pour toute la durée de vie de celui-ci. Il y a 6 niveaux : plus le numéro de la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le
27/05/2021 10:23
Le budget
s'agissant d'un Budget Primitif, un détail concernant plusieurs thématiques. Télécharger Le budget PDF 6,8 Mo
20/02/2020 11:19
Phasage des travaux
s à l’aménagement des voies dédiées à la circulation du bustram, le chantier a consisté, sur les 1,6 km concernés, à donner à cette portion de la route de Grasse une nouvelle identité, plus moderne, végétale
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
réalisés en voiture. La pratique des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande [...] marche à pied. C’est pourquoi le projet du bus-tram s’accompagne de nouveaux itinéraires cyclables sur 6 km, rejoignant les itinéraires existants. Avec la nouvelle bretelle autoroutière Est, sortie directe [...] le même temps. Le bus-tram en service Le trajet du bus-tram est-il définitif ? L’enquête publique du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013 a permis d’arrêter le tracé définitif du Bus-Tram Une connexion entre
19/02/2020 17:07
Bureaux d'Information Touristique
les différents Bureaux d'Information Touristique de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis 6 Bureaux d’Information Touristique (BIT) et 10 agents assurent l’accueil des visiteurs pour les 18 communes
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
demande écrite (drh2@agglo-casa.fr) Mise à jour : Les Lignes directrices de gestion sont établies pour 6 ans. Le document sera actualisé une fois par an et pourra être révisé à tout moment, après avis du Comité
07/12/2020 14:34
Historique
été prise par un arrêté du Préfet du Département des Alpes-Maritimes. Cette enquête s’est déroulée du 6 décembre 2012 au 17 janvier 2013. La Déclaration du Projet A la suite du rapport du commissaire enquêteur
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
Infos n°5 PDF 3,9 Mo Bus-Tram Infos n°6 PDF 5,0 Mo Bus-Tram Infos n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse [...] de la voirie Le bus-tram et vous (le vélo) Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°6 - 2ème semestre 2017 Au sommaire : Sur le secteur de Saint-Philippe, une nouvelle voie en service Sur
17/09/2020 17:43
Palettes végétales
fiche présente les principaux enjeux, les 3 ensemble paysagers de la CASA et les végétaux à éviter ; 6 fiches présentent les bonnes pratiques au jardin, à lire dans tous les cas ! Favoriser de bonnes
13/11/2020 11:14
Diagnostic de la vulnérabilité
Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact Pas d'image Courriel : casalabri@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 73 16
27/04/2020 11:46
Accompagner les porteurs de projets agricoles
agriculture@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 28 Télécharger Carte des sites classés et sites inscrits PDF 6,5 Mo Carte des sites Natura 2000 PDF 540,9 Ko
10/04/2020 17:53
L'agriculture et l'alimentation
animale en élevage aux activités de transport et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
territoire de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf PDF 6,7 Mo Deliberation_CC.2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC
08/06/2020 10:30
Les documents d’urbanisme communaux
l’Urbanisme ( https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Télécharger Documents d'urbanisme en vigueur PDF 1,6 Mo
04/03/2020 11:35
Palettes végétales
fiche présente les principaux enjeux, les 3 ensemble paysagers de la CASA et les végétaux à éviter ; 6 fiches présentent les bonnes pratiques au jardin, à lire dans tous les cas ! Favoriser de bonnes
05/03/2020 15:03