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Résultats 126 à 150 sur 213 au total
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social
09/05/2022 17:23
Travaux de rénovation énergétique
CASA qui ont un projet de rénovation dans leur logement, copropriété ou petit tertiaire de – de 1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE [...] vous louez ou que vous destinez à la location Copropriété Propriétaires petite tertiaire – de 1000 m² (aides département confort énergie 06) Sous quelles conditions ? Logement plus de 15 ans Conditions
09/05/2022 17:59
Plan de Mobilité Employeur
place d’un Plan de Mobilité Employeur de l'entreprise sera imposée. Code des Transports : Article L1214-2 Code du Travail : Article L2242-21 Le Plan d’Action et le bilan annuel d’évaluation du Plan de Mobilité
19/02/2020 15:00
Hameçonnage
invite à : cliquer sur une pièce-jointe ou un lien piégés communiquer des informations personnelles 2. L’attaquant se fait passer pour une personne ou un tiers de confiance L’attaquant est alors en mesure
20/10/2021 11:58
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent [...] transports en commun le vélo le stationnement en parkings relai En cas de pic de pollution sévère (niveau 2), une troisième mesure est l’interdiction de circuler pour les véhicules les plus polluants dans des
27/05/2021 10:23
Les visites guidées des villages
R-LOUP 2 place de la Libération 04 89 87 73 33 tourisme.tsl@agglo-casa.fr VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS 14 rue de la Fontaine 04 89 87 73 32 tourisme.vsa@agglo-casa.fr OPIO Cœur de Village Bat B 2 route de
04/03/2020 08:46
Prévention jeunesse
- 06600 Antibes Juan-les-Pins m.guzman@agglo-casa.fr 06 67 66 10 89 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS 2, Place des Amouriers t.joassin@agglo-casa.fr 06 32 74 90 27 MOYEN-PAYS Biot/La Colle-sur-Loup
28/01/2020 15:48
Le vélo
les convois-vélo. Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE) Emprunter gratuitement un VAE pendant 2 semaines : VTT, VTC, remorque, etc. Les 10 conseils sécurité Le vélo fait de plus en plus d’adeptes
06/03/2020 10:29
Phasage des travaux
giratoire à Super Antibes. Des travaux de câblage des réseaux ont précédé l'ouverture définitive des 2 trottoirs en septembre. RD535 - Bretelle Est Suite aux travaux de terrassement effectués en 2015, les [...] des murs cloués sont réalisés (technique de ces murs de soutènement détaillée dans la newsletter n°2) afin de maintenir les terres. Réalisation du PICF (Passage Supérieur à Cadre Fermé) : La dalle de propreté
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
19/02/2020 17:07
Bureaux d'Information Touristique
de la Fontaine, 06560 Valbonne 04 89 87 73 32 BIT de Tourrettes sur Loup tourisme.tsl@agglo-casa.fr 2, place de la Libération 06140 Tourrettes sur Loup 04 89 87 73 33 BIT du Bar sur Loup Bureau saisonnier [...] Rougière 06620 Gréolières 04 89 87 73 34 BIT d'Opio tourisme.opio@agglo-casa.fr Cœur de Village Bat B 2 route de Nice 04 89 87 73 35
24/12/2019 17:44
Bus-Tram
réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Lignes directrices de gestion de la C.A.S.A.
responsable, Le document peut être envoyé par mail ou en version papier, sur simple demande écrite (drh2@agglo-casa.fr) Mise à jour : Les Lignes directrices de gestion sont établies pour 6 ans. Le document
07/12/2020 14:34
Historique
d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation ont fait l’objet [...] Sophia Antipolis, qui figure à la Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes approuvée le 2 décembre 2003, a été confirmée, en 2008, dans le Schéma de COhérence Territoriale et le Plan de Déplacements
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
Bus-Tram n°12 - 2ème semestre 2022 Au sommaire : Édito La route de Grasse requalifiée et embellie Les travaux se poursuivent sur les Hauts d'Antibes : janvier 2023 Travaux à venir sur les Hauts d'Antibes [...] d'Antibes La Ligne A trouve sa voie ! Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°11 - 2ème semestre 2021 Au sommaire : Édito : les travaux s'enchaînent route de Grasse Point sur l'vanacement des travaux [...] Grasse Les travaux à venir Place à la végétation Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°10 - 2ème semestre 2020 Au sommaire : Edito Les aménagements en deux temps route de Grasse La refonte des réseaux
17/09/2020 17:43
Palettes végétales
végétales PDF 8,3 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
13/11/2020 11:14
Diagnostic de la vulnérabilité
cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les
27/04/2020 11:46
Accompagner les porteurs de projets agricoles
sites Natura 2000 de la CASA en téléchargement. en site classé ou inscrit : Cette législation du 2 mai 1930, a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère
10/04/2020 17:53
L'agriculture et l'alimentation
rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction de prix [...] Après avoir été adoptée par le Parlement le 2 octobre 2018, la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
d’urbanisme pour la pérennisation des activités agricoles et des démarches de Zones Agricoles Protégées sur 2 communes. L’accompagnement des communes La CASA accompagne les communes pour l’ingénierie de projets
08/06/2020 10:30
Prévenir les risques majeurs
à l’information des populations sur les risques majeurs est d’ailleurs inscrit dans l’article L.125-2 du code de l’environnement. L’information préventive doit permettre à chaque citoyen de connaître les
31/03/2020 12:45
Palettes végétales
pépinières, etc…) Télécharger Palettes végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03
La marche à pied
place de parking ! En ville, chaque kilomètre réalisé à pied peut permettre d’économiser 280g de CO2 et encore plus sur de petits trajets. Complémentarité bus-marche à pied pour se déplacer : rejoindre [...] Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Guide des déplacements au quotidien PDF 2,9 Mo
19/02/2020 15:45
Les sites Natura 2000
2000 FLYER_N2000_PREALPES-LOUP.pdf PDF 6,6 Mo Evaluation_incidences_manif_sport_v2019.pdf PDF 646,2 Ko
11/03/2020 10:39
La Sarrée
0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_a_Bar_sur_Loup_-_Nouvelle_phase_concert_publique.pdf PDF 2,0 Mo Casa_La_Sarree_Declar_Interet_Comm_CC_2012_140_DAE_0.pdf PDF 807,4 Ko communeBSL_D-2012-93_Dem [...] concertation_Bar_S_Loup_Avis_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo
20/02/2020 11:54