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Résultats 176 à 200 sur 209 au total
Accompagner les porteurs de projets agricoles
sites Natura 2000 de la CASA en téléchargement. en site classé ou inscrit : Cette législation du 2 mai 1930, a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère
10/04/2020 17:53
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la pose de repères de crues et la participation à la journée de prévention des risques majeurs. Axe 2 - Surveillance, prévision des crues et des inondations : La collectivité réalise de nombreuses études
19/05/2020 12:07
Surveillance météorologique / gestion de crise inondation
l'ouest de Alpes Maritimes est touché avec des records historiques d’intensité de pluie (175 mm en 2h à Cannes), provoquant des crues exceptionnelles sur les valons et cours d’eau côtiers (Brague, Frayère
19/05/2020 11:59
Parenthèse
documentation au format pdf PDF 1,9 Mo Groupe de parole - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 2,7 Mo
24/12/2019 17:44
Politique de gestion des données personnelles
réglementation, un Délégué à la protection des données a été désigné. SICTIAM Adresse : Business Pôle 2, 1047 route des Dolines, CS 70257 06509 Sophia Antipolis Cedex Téléphone : 04 89 87 70 00 Courriel :
22/10/2018 11:54
COVID 19 - Aides aux entreprises en 2021
montant de l’IS prévisionnel de l’exercice clos au 31 décembre 2020, avec une marge d’erreur de 10 %. Le 2 ème acompte versé au 15 juin 2021 devra être calculé pour que la somme des deux premiers acomptes soit [...] Attention ! Pour les entreprises de 250 à 5 000 salariés, le taux sera de 50%, dans la limite des 2/3 du montant du loyer. Si vous ne trouvez pas d’accord amiable avec votre bailleur, saisissez en ligne
11/05/2021 18:04
Exonération de la TEOM
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
09/07/2024 11:39
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
d’action du PAT de la CASA 2024-2029 : En mai 2024, la CASA a obtenu par la DRAAF la labellisation niveau 2 « EN ACTION » de son PAT avec une priorité sur la précarité alimentaire.
30/07/2024 16:10
Exonération de la TEOM
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
08/07/2024 15:46
BioParc de Sophia Antipolis : Un pôle dédié aux sciences de la vie
locaux de Galderma . Suite à la fermeture du centre européen de R&D en dermatologie, plus de 20 000 m 2 de locaux restaient en effet inoccupés, avec des laboratoires ultra équipés, des bureaux, de nombreux
09/07/2021 12:55
Le Martin-pêcheur d’Europe
la Valmasque. Martin-pêcheur d'Europe - Aurélien Audevard - LPO PACA Télécharger La fiche PDF 269,2 Ko
29/07/2024 15:02
Plan de Mobilité Employeur
place d’un Plan de Mobilité Employeur de l'entreprise sera imposée. Code des Transports : Article L1214-2 Code du Travail : Article L2242-21 Le Plan d’Action et le bilan annuel d’évaluation du Plan de Mobilité
19/02/2020 15:00
Emballages en verre et système Cliiink
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Cliink - Comment ça marche ? PDF 5,6 Mo
27/09/2023 11:06
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
aussi appelés « Capricornes » ou« Longicornes ». Larve : La larve de la Rosalie se développe durant 2 à 3 ans, principalement dans de vieux troncs d'arbres sur pieds, plus ou moins sénescents. Elle est
29/07/2024 16:31
Qu'est-ce que le coronavirus COVID-19 ?
contact, et prendre en charge les cas graves dans les établissements de santé habilités. Pour le stade 2, l’objectif des pouvoirs publics est de freiner la propagation du virus sur le territoire et d’empêcher [...] sont réquisitionnés les stocks de masques anti-projections et de protection respiratoire de type FFP2 ainsi que ceux qui seront produits jusqu’au 31 mai 2020. Téléchargez l'affiche coronavirus, ce qu'il
17/03/2020 09:02
Plan du site
[TOUTE L'ACTU LOL1625] - Janvier 2024 [TOUTE L'ACTU LOL1625] - Décembre 2023 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #2 - Mai 2021 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #3 - Juillet 2022 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #4 - Novembre 2022 TOUTE [...] TOUTE L'ACTU CDD CASA] #3 - Juillet 2022 [TOUTE L'ACTU CASA] #1 - Octobre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Les sites Natura 2000
2000 FLYER_N2000_PREALPES-LOUP.pdf PDF 6,6 Mo Evaluation_incidences_manif_sport_v2019.pdf PDF 646,2 Ko
11/03/2020 10:39
Mésanges et lutte contre les chenilles processionnaires
imputrescible : le mélèze, le pin, le cèdre rouge, ou encore le chêne. L’épaisseur conseillée est de 2 cm. L’intérieur du nichoir doit impérativement rester brut, non traité et non raboté, pour que les oiseaux
29/07/2024 17:23
Diagnostic de la vulnérabilité
cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les
27/04/2020 11:46
Autres déchets
magazines Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Filières REP PDF 276,6 Ko
27/09/2023 16:17
Autres déchets
magazines Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Filières REP PDF 276,6 Ko
04/10/2023 11:10
Autres déchets
magazines Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Filières REP PDF 276,6 Ko
27/09/2023 11:06
Enjeux du projet
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
19/02/2020 17:07
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
20/02/2020 11:33
Les 24 communes
de la ville : www.lebarsurloup.fr/ Ouverture au public : Tous les jours 8h30 / 13h30 1447 hectares 2 936 habitants Bézaudun-les-Alpes Maire : Jean-Paul ARNAUD 31 Auto Carriero 06510 BEZAUDUN-LES-ALPES [...] Tél. : 04 93 77 23 18 Fax : 04 93 77 72 60 Site de la ville : https://mairie-opio.fr/ 947 hectares 2 214 habitants Roquefort-les-Pins Maire : Michel ROSSI Mairie de Roquefort-les-Pins Place Jean Antoine
06/03/2020 16:30