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Accompagner le développement commercial communautaire
formalisé ses axes de travail dans une Charte de Développement et d’Urbanisme Commercial pour la période 2015/2020. Il en résulte deux grands objectifs , la réduction de l’évasion commerciale et la modernisa
06/03/2020 16:04
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel 2016 Téléchargez le rapport annuel 2015 Téléchargez le rapport annuel 2014 Téléchargez le rapport annuel 2013 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
Bus-Tram
73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
déchetterie) ? Ce giratoire est relié à la nouvelle sortie autoroutière mise en service le 1er juillet 2015, il permet de distribuer la rue des Trois Moulins, la déchetterie, le quartier Super Antibes et Sophia [...] Pourquoi la sortie autoroute Est vers Sophia Antipolis était-elle fermée du 1er juillet au 31 août 2015 ? Une sortie directe vers Sophia Antipolis (RD 535), sans passer par le giratoire des Trois Moulins
20/02/2020 11:33
Cartographie des zones inondables
Colle-sur-Loup, Saint-Paul-de-Vence, le Bar-sur-Loup et Tourrettes-sur-Loup. Suite à la crue d’octobre 2015, la révision des PPRI d’Antibes, de Vallauris et de Biot a été prescrite. Les projets soumis à la
19/05/2020 11:18
Enjeux du projet
déchetterie) ? Ce giratoire est relié à la nouvelle sortie autoroutière mise en service le 1er juillet 2015, il permet de distribuer la rue des Trois Moulins, la déchetterie, le quartier Super Antibes et Sophia [...] Pourquoi la sortie autoroute Est vers Sophia Antipolis était-elle fermée du 1er juillet au 31 août 2015 ? Une sortie directe vers Sophia Antipolis (RD 535), sans passer par le giratoire des Trois Moulins
19/02/2020 17:07
Historique
fs. Cette déclaration a été prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet d’aménagement du transport en commun en site [...] site propre pour le Bus Tram Antibes – Sophia, une enquête s'est déroulée du 19 janvier au 4 février 2015. Après avoir été déclaré d’utilité publique par arrêté du 18 juin 2013, le projet de Bus Tram Antibes
19/02/2020 17:12
J'habite à
Télécharger PDF - 28,4 Mo Rapport d'activité 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017
13/03/2020 16:23
Je souhaite
Télécharger PDF - 28,4 Mo Rapport d'activité 2020-2021 Télécharger PDF - 1,6 Mo Rapport d'activité 2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017
13/03/2020 16:23
Journal du Bus-Tram
cœur du projet Le bus-tram et vous Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°3 - Septembre 2015 Au sommaire : D'importants travaux réalisés de mai à septembre Des voies de circulation modifiées [...] d'autoroute Le bus-tram et vous Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°2 - Mai 2015 Au sommaire : Amélioration des sorties de l’autoroute A8 et poursuite des travaux du Bus-Tram Des
17/09/2020 17:43
La stratégie agricole de la CASA
Deliberation_CC.2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_ac
08/06/2020 10:30
Le Plan Climat Energie Territorial
Territorial CASA et Ouest 06 Depuis la loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte du 17 août 2015, les intercommunalités (EPCI) sont les chefs de file territoriaux de la transition énergétique au
11/03/2020 10:00
Le budget
L'article 107 de la Loi n°201 S-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Col
20/02/2020 11:19
Le recueil des actes administratifs
Tome3 • Recueil 2014 4ème trimestre - Tome4 20152015 • Recueil 2015 1er trimestre • Recueil 2015 2ème trimestre • Recueil 2015 3ème trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre 2016 2016 • Recueil 2016 1er
20/02/2020 11:18
Les compétences
facultatif selon le cas. Les statuts de la CASA ont alors été modifiés successivement en conséquence. En 2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière d’établissement et d’exploitation [...] de l’article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative [...] au titre de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République en date du 7 août 2015 (NOTRe) la CASA est devenue compétente en matière de : Promotion du tourisme, dont la création d’offices
20/02/2020 11:16
Les sites Natura 2000
approuvés par arrêtés préfectoraux en 2004 pour les Préalpes de Grasse, 2006 pour les Gorges du Loup et 2015 pour le Dôme de Biot. Un DOCOB présente un état des lieux, les orientations de gestion, les mesures
11/03/2020 10:39
PPRI
Colle-sur-Loup, Saint-Paul-de-Vence, le Bar-sur-Loup et Tourrettes-sur-Loup. Suite à la crue d’octobre 2015, la révision des PPRI d’Antibes, de Vallauris et de Biot a été prescrite. Les projets soumis à la
20/05/2020 20:40
Phasage des travaux
la salle AzurArena. RD535 & PSPE Après la réalisation des fondations et des deux piles du pont en 2015, le tablier qui mesure 28 mètres de long et constitué de 19 poutres métalliques et de béton a été [...] des 2 trottoirs en septembre. RD535 - Bretelle Est Suite aux travaux de terrassement effectués en 2015, les murs de soutènement, les travaux de raccordement de la bretelle à la RD535, ainsi que la préparation [...] er mars. Route des 3 Moulins La pose des enrobés a été effectuée fin février/début mars. Travaux 2015 Les premiers travaux de réalisation du site propre pour le Bus-Tram ont démarré en mai 2014 sur le
19/02/2020 16:10
Pour une gestion durable de la plaine de la Brague
L’action concertée des différents partenaires (Conservatoire du Littorale, Ville d’Antibes Juan-les-Pins, Ville de Biot) a permis l’acquisition de 97 propriétés à ce jour. Dans le cadre des réflexions
16/01/2021 14:03
Prévenir les risques majeurs
le nombre de personnes et de biens exposés tels que les inondations survenues le soir du 3 octobre 2015 dans l’Ouest 06. Cette rubrique permet d’accéder à des informations concernant ces risques. Le droit
31/03/2020 12:45
Raccordement à l’assainissement collectif
Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup Déliberation du 23 novembre 2015 PDF 459,8 Ko Déliberation du 18 juin 2012 PDF 66,4 Ko Le Rouret Déliberation du 1er juillet 2012
30/03/2023 10:16
Renforcement du PAPI CASA n°2
d’inondation. En effet suite aux intempéries dramatiques qui ont touché notre territoire le 3 octobre 2015, la CASA a travaillé sur un renforcement du programme initialement présenté en 2014. Plusieurs actions
26/03/2020 15:43
SRADDET
obligatoire C’est la loi NOTRE, portant nouvelle organisation territoriale de la République qui le 07 août 2015 précise et renforce le rôle planificateur de l’institution régionale, en créant le SRADDET. Ce document
04/03/2020 14:55
Surveillance météorologique / gestion de crise inondation
la Côte d'Azur conduisant à un nombre record d'orages entre septembre et novembre. Le 3 octobre 2015 , l'ouest de Alpes Maritimes est touché avec des records historiques d’intensité de pluie (175 mm [...] Préfecture des Alpes-Maritimes, le 3 octobre, date anniversaire des inondations catastrophiques de 2015.
19/05/2020 11:59