Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 32 au total
Évoluer dans son environnement
du risque inondation ou encore de l’agriculture. Soutenir l’agriculture de proximité La demande locale en alimentation de proximité et de qualité est croissante Préserver les espaces naturels et la b
24/12/2019 17:44
Signaler un logement indigne
territoire dans cette lutte. Qu’est-ce qu’un logement indigne ? Constituent un habitat indigne les locaux ou installations utilisés aux fins d’habitation et impropres par nature à cet usage, ainsi que les [...] gouv.fr/ Pour vous aider Numéro unique 0806 706 806 - numéro d'appel unique (coût d'un appel local). Un conseiller de l’Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) sera à votre
11/02/2020 08:52
Se loger et habiter
mettant en œuvre de façon accélérée le Plan quinquennal pour le Logement Programme local de l’habitat Le Programme Local de l’Habitat (PLH) est le document stratégique par lequel la CASA définit sa politique
24/12/2019 17:44
SCoT
141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la
04/03/2020 15:12
Règlements de service et Rapports annuels
la Communauté d’Agglomération a établi et soumis à la Commission Consultative des Services Publics Locaux, un règlement de service pour le service d'assainissement collectif et le service d'assainissement [...] le 1 er janvier 2020. Ces règlements ont pour objectif de définir, en fonction des circonstances locales, les prestations assurées par les services ainsi que les obligations respectives des exploitants [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
Préserver les espaces naturels et la biodiversité
espèces exotiques envahissantes Les espèces exotiques envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les sites Natura 2000 La CASA est riche d’un territoire varié avec
26/05/2020 10:03
Programme local de l’habitat
Document de référence pour la politique locale de l’habitat, le PLH définit les objectifs et principe d’une politique visant à : Répondre aux besoins en logement et hébergement Favoriser le renouvellement [...] comme en hébergement Le parc existant, social comme privé Les parcours résidentiels La gouvernance locale de cette politique Ce document est pensé en synergie avec l’ensemble des politiques publiques : [...] déplacement urbain, politique environnementale, politique de la ville. Télécharger Programme local d'habitat 2020 - 2025 PDF 61,4 Mo Adoption du PLH PDF 6,0 Mo
19/05/2020 18:19
Plan paysage
culturel, l'agriculture, les mobilités, et l'animation du plan de paysage. Pour intensifier la vie locale : PRÉSERVER ET ADAPTER NOS PAYSAGES HABITÉS Pour valoriser notre économie : DIVERSIFIER NOS PAYSAGES
04/03/2020 15:27
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
Mission locale Antipolis
Elle accompagne les 16-25 ans à la recherche d’une formation, d’un emploi dans le cadre d’un parcours d’insertion sociale et professionnelle. Soutien dans leurs démarches pour Obtenir une couverture m
28/01/2020 15:35
Lutte contre les nuisances sonores
soumises à autorisation (ICPE-A). Les autres sources de bruit, à caractère plus ou moins fluctuant, local ou événementiel ne sont pas représentées sur ce type de document, et relèvent du pouvoir de police
24/12/2019 17:44
Logement d’Abord
sensibilisations sur le Logement d’abord auprès des différents acteurs de son territoire : CCAS, mission locale, MSD, associations et bailleurs. Communication Un extranet réservé aux professionnels est adossé
19/05/2020 12:36
Les sites Natura 2000
fait que les oponces présentent un risque pour les espèces endémiques du site. Parmi les espèces locales qu’ils concurrencent, certaines ne sont présentes qu’en de rares endroits des Alpes-Maritimes, comme
11/03/2020 10:39
Les restanques
de notre patrimoine local. Depuis 2011, la CASA a engagé des sensibilisations et des formations aux techniques de construction en pierre sèche. Les restanques, un patrimoine local à préserver Majeures [...] Majeures et pourtant menacées Représentatives de l’identité locale et de notre patrimoine, les terrasses de cultures, plus communément, appelées chez nous « restanques », sont un élément structurant de notre [...] des techniques de constructions en pierre sèche, Mobiliser autour de la restauration du patrimoine local. Un guide et des vidéos de formation Pour vous informer davantage, un guide des bonnes pratiques pour
11/02/2020 15:17
Les oliviers
façonné nos paysages depuis plusieurs siècles et reste aujourd’hui un des piliers de l’agriculture locale. La CASA soutient cette oléiculture traditionnelle tant professionnelle que privée et forme à l’entretien [...] culture de l’Olivier. Son activité est la transformation en huile, d’olives issues des oliveraies locales. France Olive, anciennement (AFIDOL) est un organisme privé, reconnue par l'Etat, qui regroupe les
11/03/2020 10:18
Les espèces exotiques envahissantes
envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les animaux nuisibles ou envahissants : un péril pour la biodiversité locale La CASA bénéficie d’un patrimoine naturel [...] ou détruire des espèces locales, à tel point qu’elles sont parfois déclarées nuisibles pour la biodiversité et qu’une lutte s’engage. Des espèces menaçant la biodiversité locale Une espèce exotique envahissante [...] accidentelle, menace les équilibres écologiques et mettent en péril les habitats naturels ou les espèces locales. Ces espèces provoquent des dégâts à notre environnement, notre santé et parfois même notre sécurité
24/12/2019 17:44
Les documents d’urbanisme communaux
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme le prévoit le [...] Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne
04/03/2020 11:35
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
l’échelle du bassin de risque. L’engagement d’une telle démarche est à l’initiative des collectivités locales. Chaque PAPI se construit autour de plusieurs axes d’actions afin que la gestion du risque inondation [...] et le comportement à adopter se traduit notamment par la sensibilisation des scolaires et acteurs locaux, des conseils de bon comportement, la pose de repères de crues et la participation à la journée de
19/05/2020 12:07
La stratégie agricole de la CASA
mettant en valeur notre agriculture et gastronomie locale. Le soutien des partenaires agricoles La CASA soutient différents partenaires agricoles locaux : Le Campus Vert d'Azur, Agribio, les Jeunes Agriculteurs [...] La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis est engagée dans le soutien d’une agriculture locale depuis plusieurs années à travers la mise en œuvre de sa stratégie agricole. Une stratégie agricole dynamique [...] t 06, Terre de Liens, le Conservatoire Méditerranéen Partagé, etc. ainsi que des manifestations locales notamment la foire bio d’Antibes qui attire chaque année plus de 3 500 visiteurs. Le développement
08/06/2020 10:30
L'agriculture et l'alimentation
de cuisson, de réchauffe et de service en plastique en restauration collective des collectivités locales en 2025 ; interdiction des touillettes et pailles en plastique dans la restauration, la vente à emporter
05/03/2020 16:24
Informations usagers par commune
Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques - 06200 Nice email : spanc.cca@veolia.com Tél :
30/03/2023 10:16
Exonération de la TEOM
Chaque local à exonérer devra faire l’objet d’une demande séparée. Il vous est conseillé de préparer les renseignements suivants avant de commencer à remplir le formulaire : N° siren du local, La ou les [...] les références cadastrales du local, Le ou les numéros d’invariant du local : si ce ou ces derniers ne sont pas en votre possession, vous pouvez obtenir ce relevé auprès de sdif.aube@dgfip.finances.gouv
08/07/2024 15:46
Exonération de la TEOM
Chaque local à exonérer devra faire l’objet d’une demande séparée. Il vous est conseillé de préparer les renseignements suivants avant de commencer à remplir le formulaire : N° siren du local, La ou les [...] les références cadastrales du local, Le ou les numéros d’invariant du local : si ce ou ces derniers ne sont pas en votre possession, vous pouvez obtenir ce relevé auprès de sdif.aube@dgfip.finances.gouv
09/07/2024 11:39
Encourager la jeunesse
emploi, culture… La CASA accompagne les jeunes du territoire à travers différents dispositifs. Mission locale Antipolis Elle accompagne les 16-25 ans à la recherche d’une formation, d’un emploi dans le cadre
06/03/2020 12:25