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Lutte contre les nuisances sonores
soumises à autorisation (ICPE-A). Les autres sources de bruit, à caractère plus ou moins fluctuant, local ou événementiel ne sont pas représentées sur ce type de document, et relèvent du pouvoir de police
24/12/2019 17:44
L’agriculture du territoire
plantes à parfum (violette, agrumes, roses…) font également partie intégrante de la tradition agricole locale et représentent encore aujourd’hui une activité économique sur la CASA (42% des exploitants agricoles) [...] permettent de valoriser les productions, à haute valeur ajoutée. L’oliveraie fait partie du patrimoine local Par ailleurs, la CASA a la chance de disposer d’un des derniers moulins du Département sur son territoire [...] Le Moulin d’Opio existe depuis 1848, il est un maillon majeur de la filière agricole et oléicole locale du territoire de la CASA et de l’ouest 06. Il reçoit plus de 60% de la production d’olives du département
30/07/2024 11:34
Mission locale Antipolis
Elle accompagne les 16-25 ans à la recherche d’une formation, d’un emploi dans le cadre d’un parcours d’insertion sociale et professionnelle. Soutien dans leurs démarches pour Obtenir une couverture m
28/01/2020 15:35
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Plan paysage
culturel, l'agriculture, les mobilités, et l'animation du plan de paysage. Pour intensifier la vie locale : PRÉSERVER ET ADAPTER NOS PAYSAGES HABITÉS Pour valoriser notre économie : DIVERSIFIER NOS PAYSAGES
04/03/2020 15:27
Programme local de l’habitat
Document de référence pour la politique locale de l’habitat, le PLH définit les objectifs et principe d’une politique visant à : Répondre aux besoins en logement et hébergement Favoriser le renouvellement [...] comme en hébergement Le parc existant, social comme privé Les parcours résidentiels La gouvernance locale de cette politique Ce document est pensé en synergie avec l’ensemble des politiques publiques : [...] déplacement urbain, politique environnementale, politique de la ville. Télécharger Programme local d'habitat 2020 - 2025 PDF 61,4 Mo Adoption du PLH PDF 6,0 Mo
19/05/2020 18:19
Préserver les espaces naturels et la biodiversité
espèces exotiques envahissantes Les espèces exotiques envahissantes mettent en danger la biodiversité locale et provoquent diverses nuisances Les sites Natura 2000 La CASA est riche d’un territoire varié avec
26/05/2020 10:03
Règlements de service et Rapports annuels
délibération du conseil communautaire après avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Ce règlement définit les prestations assurées par le service, ainsi que les obligations respectives [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
SCoT
141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la
04/03/2020 15:12
Se loger et habiter
mettant en œuvre de façon accélérée le Plan quinquennal pour le Logement Programme local de l’habitat Le Programme Local de l’Habitat (PLH) est le document stratégique par lequel la CASA définit sa politique
24/12/2019 17:44
Signaler un logement indigne
territoire dans cette lutte. Qu’est-ce qu’un logement indigne ? Constituent un habitat indigne les locaux ou installations utilisés aux fins d’habitation et impropres par nature à cet usage, ainsi que les [...] gouv.fr/ Pour vous aider Numéro unique 0806 706 806 - numéro d'appel unique (coût d'un appel local). Un conseiller de l’Agence départementale pour l’information sur le logement (ADIL) sera à votre
11/02/2020 08:52
Valoriser son patrimoine foncier en faveur de l’agriculture de proximité
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est engagée dans une politique de soutien de l’agriculture locale depuis plusieurs années et plus récemment dans un Projet Alimentaire Territorial. L’objectif est [...] des terres agricoles - cliquez ici pour en savoir + En effet, la demande des citoyens en produits locaux, notamment en fruits et légumes, n’est pas satisfaite, les jeunes agriculteurs peinent grandement [...] impact fort : Contribuer au développement de la filière agricole et à la production d’une alimentation locale ; Valoriser le patrimoine paysager et bâti de nos communes (serres, moulins, oliveraies, restanques
30/07/2024 16:57
Évoluer dans son environnement
du risque inondation ou encore de l’agriculture. Soutenir l’agriculture de proximité La demande locale en alimentation de proximité et de qualité est croissante Préserver les espaces naturels et la b
24/12/2019 17:44