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Entretien et restauration des vallons et cours d'eau
et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau Entretien et restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation Signaler un problème sur les vallons et cours d'eau
19/05/2020 11:36
Enjeux du projet
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
19/02/2020 17:07
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
04/10/2023 11:15
Emballages ménagers, journaux magazines
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:25
Emballages en verre et système Cliiink
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Cliink - Comment ça marche ? PDF 5,6 Mo
27/09/2023 11:06
Electroménager
magazines Autres déchets Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 12:00
Electroménager
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21/02/2024 11:47
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_P [...] ion_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons.pdf PDF 2,2 Mo 20230525_AP_n_ [...] on.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Déchèteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 17:03
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:06
Déchetteries
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04/10/2023 11:16
Déchets verts
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27/09/2023 17:05
Déchets professionnels
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27/09/2023 11:09
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social
09/05/2022 17:23
Diagnostic de la vulnérabilité
cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les
27/04/2020 11:46
Demander un logement social
Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo
11/05/2022 11:25
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
acte d’état civil Précisions sur le critère de suroccupation lié à la «surface» : - 16 m2 pour 2 personnes et 9m2 par personne supplémentaire Précisions sur le critère de suroccupation lié au nombre de [...] signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères Points Je suis reconnu.e DALO 2 Décision de reconnaissance DALO 60 J’habite un logement indigne Pour justifier le critère, il faut au [...] pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Contrat de travail
06/01/2022 15:42
Collecte des cartons
lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Documentation PDF 12,2 Mo
10/10/2023 16:25
Collecte des cartons
lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Documentation PDF 12,2 Mo
28/02/2024 11:32
Cartographie des points d'apports volontaires
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Calendriers de collecte
de collecte, nous améliorons notre empreinte écologique et évitons un rejet d’environ 12 tonnes de CO2, ce qui équivaut à 14 000 km non parcourus en voiture dans une zone urbaine, ou à 20 trajets entre Paris [...] report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
20/12/2023 15:30
Bus-Tram
réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Brûlage des déchets verts
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27/09/2023 11:06