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Agir durablement
en faveur de l’environnement et du développement durable Le Plan Climat Energie Territorial Depuis 2011, la CASA s’est engagée dans un Plan Climat Energie Territorial (PCET) Transition écologique La Communauté
26/05/2020 09:52
Historique
propre. Le projet a été retenu et l'Etat a accordé son aide au financement du projet. 2011: La concertation Le 17 janvier 2011, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a saisi les quatre communes concernées [...] déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation ont fait l’objet d’un bilan qui a été approuvé par la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis le 27 juin 2011. Téléchargez la délibération [...] prévues par l’article R. 123-7du Code de l’environnement dans sa version issue du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011. La décision d'ouverture de l'enquête publique a été prise par un arrêté du Préfet du
19/02/2020 17:12
Les restanques
derniers, les restanques sont un élément majeur de nos paysages et de notre patrimoine local. Depuis 2011, la CASA a engagé des sensibilisations et des formations aux techniques de construction en pierre [...] sensibilisation des habitants, des professionnels, des élus et des services communaux a été engagé depuis 2011. Les objectifs : Informer sur les rôles des restanques et l’intérêt de les préserver, Former aux bases
11/02/2020 15:17
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2013 Téléchargez le rapport annuel 2012 Téléchargez le rapport annuel 2011 Téléchargez le rapport annuel 2010 Téléchargez le rapport annuel 2009 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
SCoT
durable. Lancement de l’élaboration du SCoT valant PCAET Par délibération en date du 11 juillet 2011, la CASA a prescrit la révision du SCOT. Or, les ordonnances n°2020-744 et n°2020-745 en date du 17
04/03/2020 15:12
Le Plan Climat Energie Territorial
Depuis 2011, la CASA s’est engagée dans un Plan Climat Energie Territorial (PCET), programme d’actions visant l’atténuation du changement climatique, le développement des énergies renouvelables et la maitrise [...] maximiser les bénéfices. Le PCET CASA et le PCET Ouest 06 Un partenariat de longue date A partir de 2011, la CASA a établi son PCET sur ses propres domaines de compétences. Simultanément elle s’est engagée
11/03/2020 10:00
Lutte contre les nuisances sonores
lutte contre le bruit, a réalisé et approuvé sa première cartographie stratégique du bruit (CBS) en 2011 et son plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) en 2012 pour répondre à une obligation [...] réglementation Les conclusions de cette nouvelle étude présentent une situation largement améliorée depuis 2011. L’exposition au bruit des populations de la CASA est essentiellement liée au bruit routier, et dans
24/12/2019 17:44
Le programme développement durable CASA’venir
Développement Durable réglementaire de la CASA. Un bilan annuel : le rapport développement durable Depuis 2011, la CASA établit annuellement un rapport qui permet d’évaluer ses actions au regard du développement
11/02/2020 14:48
Enjeux du projet
de la voirie, modes doux…) ; mettre en place un premier appel à projets : 50 projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros
19/02/2020 17:07