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Résultats 26 à 50 sur 114 au total
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
d’impôt sans intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à
09/05/2022 17:23
Travaux de rénovation énergétique
1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE LIEU HORAIRE JOUR (1ère semaine de chaque mois) Valbonne Hôtel de Ville 1 place de l’hôtel
09/05/2022 17:59
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
phénomène rare et court. Quelles sont les mesures d’urgence transports ? La première mesure (niveau 1) est la limitation de la vitesse dans tout le Département de 20km/h (sans descendre en dessous de 70km/h)
27/05/2021 10:23
Prévention jeunesse
06 67 63 64 78 Villeneuve Loubet f.pignol@agglo-casa.fr 06 65 47 43 32 VALLAURIS GOLFE-JUAN 1, av des martyrs de la résistance n.djebali@agglo-casa.fr 06 87 06 96 06 d.grabsi@agglo-casa.fr
28/01/2020 15:48
Phasage des travaux
Ouest 1 er juillet : Ouverture de la sortie Ouest sur le nouveau giratoire AzurArena, report de la circulation due à la fermeture provisoire de la sortie Est. Bretelle d'autoroute Est provisoire 1 er juillet [...] nécessaires à l’aménagement des voies dédiées à la circulation du bustram, le chantier a consisté, sur les 1,6 km concernés, à donner à cette portion de la route de Grasse une nouvelle identité, plus moderne, [...] Valmasque, les terrassements nécessaires aux travaux de l'ouvrage d'art ont débuté. Chemin Saint Claude : 1ère phase entre les carrefours Saint-Claude / Lamartine et Saint-Claude / Sarrazine Les racines de pins
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
19/02/2020 17:07
Bus-Tram
PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739 [...] 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) [...] Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier 2023) PDF 817,8 Ko
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6
09/03/2020 10:03
Historique
Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation [...] prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet d’aménagement du transport en commun en site propre pour le Bus Tram Antibes
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo [...] n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo [...] enterrés au cœur du chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47
Palettes végétales
végétales PDF 8,3 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
13/11/2020 11:14
Diagnostic de la vulnérabilité
diagnostic de vulnérabilité Télécharger Que faire en cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact [...] le cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec
27/04/2020 11:46
L'agriculture et l'alimentation
relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre 2018. Quels sont ses objectifs et que contient-elle concrètement ? Présentation des dispositions [...] mieux rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction [...] et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter partie civile lorsque
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014 [...] terrains agricoles : 400 000 euros d’aides financières CASA pour l’achat de 120 ha par 11 communes, 1 million d’euros mobilisés dans le cadre d’un projet FEADER pour la reconquête de friches agricoles sur
08/06/2020 10:30
Les documents d’urbanisme communaux
d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur [...] l’Urbanisme ( https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Télécharger Documents d'urbanisme en vigueur PDF 1,6 Mo
04/03/2020 11:35
Prévenir les risques majeurs
les mairies des communes concernées. Télécharger Dossier Départemental des Risques Majeurs PDF 24,1 Mo
31/03/2020 12:45
Palettes végétales
végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03
Le réseau Envibus
transport ULYSSE 1 service PGDM (Personnes en Grande Difficulté de Mobilité) assuré sur les 24 communes. 1 centrale de réservation fonctionnant du lundi au samedi. Icila est assurée par 1 entreprise de
24/12/2019 17:44
Les sites Natura 2000
en œuvre en 2021 un « Contrat Natura 2000 » d’arrachage des espèces invasives sur une surface de 1 ha. L’intérêt de cette opération réside dans le fait que les oponces présentent un risque pour les espèces
11/03/2020 10:39
L’écureuil de Pallas
avoir des pinceaux de poils aux oreilles. Il est assez solitaire. Télécharger Ecureil de Pallas PDF 3,1 Mo Arrêté préfectoral PDF 285,3 Ko
27/05/2020 13:15
Améliorer et rénover son logement
500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant Travaux énergie [...] composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire [...] assimilables à une construction neuve ni à un agrandissement. Le montant minimum des travaux est de 1 500 €. Pour plus d’information : https://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-occupants/ Quelles
24/12/2019 17:44
Lutte contre les nuisances sonores
stratégique du bruit - Bruit aérien PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit ferroviaire PDF 29,9 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit industriel PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit [...] bruit ambiant élevé (notion de gêne) concerne pour la journée environ 8% de la population de la CASA et 1% pour la nuit. Au niveau de la CASA, 7200 personnes sont exposées à des valeurs supérieures aux limites [...] limites : LDEN : 68 dB(A) et LN : 62 dB(A)). Seulement 5 établissements d’enseignement (4 écoles et 1 lycée) sont concernés par des dépassements. Des dépassements des valeurs limites liés au bruit routier
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00