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Résultats 51 à 75 sur 114 au total
Lutte contre les nuisances sonores
stratégique du bruit - Bruit aérien PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit ferroviaire PDF 29,9 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit industriel PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit [...] bruit ambiant élevé (notion de gêne) concerne pour la journée environ 8% de la population de la CASA et 1% pour la nuit. Au niveau de la CASA, 7200 personnes sont exposées à des valeurs supérieures aux limites [...] limites : LDEN : 68 dB(A) et LN : 62 dB(A)). Seulement 5 établissements d’enseignement (4 écoles et 1 lycée) sont concernés par des dépassements. Des dépassements des valeurs limites liés au bruit routier
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
démarches prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Règlementation, démarches administratives
des eaux souterraines, Autres dispositions constructives. Télécharger Règlement eaux pluviales PDF 6,1 Mo
25/05/2020 11:39
Eau et milieux aquatiques
(ancien syndicat de gestion de la Brague dont les missions ont été reprises par le SMIAGE depuis le 1er janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau
20/05/2020 20:20
Gens du voyage
validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les [...] caravane ou conjoint/e ou enfants, même emplacement et même branchement, pour 1 caravane pour les personnes âgées de + de 60 ans : 1.5€ par Jour. Prépaiement au plus tard chaque vendredi avant 16h en système [...] 77.16 Tél. : Site de Vallauris – La provençale : 04.89.87.72.48 Télécharger Règlement intérieur PDF 1,4 Mo
24/12/2019 17:44
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
gestion du risque inondation ne soit pas limitée à la seule réalisation d’ouvrages de protection : Axe 1 - Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque : La nécessité d’informer le public
19/05/2020 12:07
Surveillance météorologique / gestion de crise inondation
été très pluvieux et marqué par la mise en vigilance rouge du département des Alpes-Maritimes pour la 1ère fois et à deux reprises. Quels orages peuvent provoquer des inondations ? Le territoire de la CASA
19/05/2020 11:59
Devenir propriétaire
Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Repères de crues
Plusieurs repères de crues sont d’ores et déjà installés sur les communes de la CASA. Téléchargez l'Action 1.6 : Assistance aux communes pour la pose de repères de crues au format pdf
19/05/2020 11:26
Watty à l'école
Watty à l’école sur la CASA Depuis la rentrée 2017, la CASA propose à toutes les classes de CM2 ou CM1/CM2 de s’inscrire gratuitement au programme Watty. 53 classes en 2017-2018 et 58 en 2018-2019 ont ainsi
11/02/2020 15:39
Mes éco-gestes
correctement mon chauffage : 19°C dans les pièces à vivre (une baisse de la température du chauffage de 1°C permet une diminution de 7% de la facture de chauffage). Je ferme les volets la nuit et soigne l’isolation [...] consulte le guide éco-construire Cap Azur avant de faire des travaux. Télécharger Mes ÉCO-GESTES PDF 775,1 Ko
06/03/2020 12:41
SCoT
articles L.141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021
04/03/2020 15:12
Mes éco-gestes
correctement mon chauffage : 19°C dans les pièces à vivre (une baisse de la température du chauffage de 1°C permet une diminution de 7% de la facture de chauffage). Je ferme les volets la nuit et soigne l’isolation [...] consulte le guide éco-construire Cap Azur avant de faire des travaux. Télécharger Mes ÉCO-GESTES PDF 775,1 Ko
09/03/2020 09:46
CASA Nature
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
24/12/2019 17:44
SRADDET
leur échelle. Télécharger Annexe_PRPGD_Tome_1.pdf PDF 14,1 Mo Annexe_PRPGD_Tome_2.pdf PDF 13,2 Mo Annexe_PRPGD_Tome_3.pdf PDF 21,1 Mo Annexe_SCANT.pdf PDF 28,1 Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE
04/03/2020 14:55
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Plan paysage
d’un diagnostic des paysages, des dynamiques identifiant 15 enjeux majeurs sur le territoire (tome 1) - d’un projet de paysage identifiant les 6 objectifs de qualité paysagère et le programme d’actions
04/03/2020 15:27
Aménager et développer ses projets
souci de cohérence et de développement durable. Les voiries communautaires sous gestion CASA Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_LA_COLLE.pdf [...] PDF 6,7 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_TOURRETTES.pdf PDF 6,5 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE1.pdf PDF 7,2 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_VILLENEUVE2.pdf PDF 7,7 Mo
11/03/2020 11:06
Le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse »
pour la biodiversité du site. Télécharger Orientation - volet A PDF 369,0 Ko Espèces - volet B PDF 1,1 Mo Habitats PDF 301,8 Ko
11/03/2020 11:00
Le site Natura 2000 « Dôme de Biot »
l’exception de ce site à deux pas du littoral. Télécharger Charte PDF 1,2 Mo Les objectifs T1 PDF 4,1 Mo Les objectifs T2 PDF 1,2 Mo PANNEAU_N2000_DOME_BIOT.pdf PDF 4,2 Mo
11/03/2020 11:14
Antenne de Justice
JUSTICE DE VALBONNE/BIOT Lundi, Jeudi et Vendredi De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Tél. 04 92 19 76 1 0 Télécharger Déplant Antenne de Justice PDF 349,8 Ko
28/01/2020 16:29
Vivre et habiter
faveur de l’environnement et du développement durable Aménager et développer ses projets Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une
24/12/2019 17:44
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
pdf PDF 1,1 Mo 0_PPRE_CASA_Liste_communes_concernees.pdf PDF 543,0 Ko 1.1_PPRE_CASA_Annexes_Etudes_écologiques.pdf PDF 15,5 Mo 1_PPRE_CASA_1_Contexte_et_analyses_prealables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CAS [...] pdf PDF 1,5 Mo 20230531-CASA-DIGvallons-AM_notification.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Pann [...] A_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_
28/02/2024 11:39
Le programme développement durable CASA’venir
Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019 [...] transition du modèle d’aménagement du territoire dans une logique de développement durable : Objectif 1 : Proposer une offre de transport alternative et encourager le développement de comportements vertueux [...] 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48