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Délibérations du Conseil
au format zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le [...] le document au format zip (55 Mo) • Mai 2022 - Le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - [...] - Téléchargez le document au format zip (63 Mo) • Juillet 2022 - Le compte rendu (223 Ko) • Octobre 2022 • Novembre 2022 • Décembre 2022 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le [...] document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907 Ko) • Juin 2022- Téléchargez le document [...] document au format zip (35Mo) • Juin 2022- Le compte rendu (70 Ko) • Juillet 2022- Téléchargez le document au format zip (33 Mo) • Juillet 2022- Le compte rendu (243 Ko) Bureau Communautaire du 26 septembre
16/12/2021 14:38
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:25
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
jusqu’à 200€, 300€ et 400€ selon conditions de ressources A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions
22/09/2023 17:15
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
l’ attribution du logement à un des candidats. Lors de la recherche d’un candidat, il est tenu compte de la note accordée à la demande mais d’autres aspects sont également examinés comme l’adéquation [...] j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir pour ce
06/01/2022 15:42
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
20/02/2020 11:33