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Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
bois ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur :
29/07/2024 17:05
Le Hérisson, ce précieux allié du jardinier !
travers vos clôtures, sauf du côté de la route, pour éviter les accidents. Télécharger La fiche PDF 268,1 Ko
29/07/2024 15:12
Déchets professionnels
de la TEOM Demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1 Autres déchets Que faire de vos autres déchets grâce aux éco-organismes spécifiques ? Collecte des cartons
27/09/2023 11:09
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
08/07/2024 15:46
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
mes est particulièrement vulnérable en matière agricole et alimentaire puisqu'il produit seulement 1% des besoins alimentaires du territoire (contre 12% au niveau régional) et qu’un agriculteur sur deux [...] dizaine d’année en s’engageant en 2021 dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) labellisé niveau 1 « PAT en émergence » dans le cadre du dispositif France relance. Une large concertation La concertation [...] 250 participants réunis autour d’une quinzaine de temps d’échanges (COPIL, GT, ateliers, forum) sur 1 année (juin 2022 à juin 2023) 120 organismes et parties-prenantes associées : monde agricole, inst
30/07/2024 16:10
10 ans de stratégie agricole
a adopté dès 2012 une stratégie Agricole pour l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations [...] classement de zones Agricole (A) dans les PLU communaux : Gain de 650 hectares en zones A en 10 ans avec 1 110 ha en zones A dans 13 PLU ; 200 ha d’acquisition foncière par 13 communes depuis 2013 soutenue par
30/07/2024 15:18
L’agriculture du territoire
superficies : 5 114 ha prairies 65 ha d’arboriculture 40 ha de cultures maraîchères 16 ha d’horticulture 1 110 ha en zones Agricole dans les 13 PLU communaux de la CASA 36 ha en Zone Agricoles Protégée (Châteauneuf)
30/07/2024 11:34
Mésanges et lutte contre les chenilles processionnaires
forêts de feuillus), et de façon très sporadique, les Mésanges boréales. Télécharger La fiche PDF 838,1 Ko
29/07/2024 17:23
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
En région PACA, la Rosalie des Alpes est présente à des altitudes principalement comprises en 600 et 1 600 m. On la retrouve ainsi dans les massifs pré-alpins, suivant la répartition de sa principale es
29/07/2024 16:31
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
prairies de fauche et/ou de pâturages extensifs, parsemés de buissons bas épineux et de haies Territoire : 1,5 à 3 ha par couple Migration : Migratrice stricte, la Pie-grièche écorcheur hiverne dans une large
29/07/2024 16:06
Le Martin-pêcheur d’Europe
qu’il creuse dans la berge, à proximité de l’eau. Ils construisent ainsi une galerie qui peut atteindre 1m30 de profondeur. La femelle y dépose 7 œufs, qu’elle couve pendant plus de 3 semaines. Les jeunes quittent
29/07/2024 15:02
Les chauves-souris de Provence
fait une des régions les plus riches en espèces. Toutes sont protégées par la loi 1976 (article L.411-1 du Code de l’Environnement et arrêté ministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres
29/07/2024 16:52
Votre service de location longue durée de vélos électrique CASA Envélo !
Vous pouvez tester le vélo électrique pendant 3 mois, renouvelable 1 fois ! La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis propose un nouveau service de location de Vélo à Assistance Électrique, CASA
05/03/2024 09:40
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
Règlements de service et Rapports annuels
2224-12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020 demeurent applicables. A défaut de règlement du service public d’assainissement non [...] Réglementation PDF 5,5 Mo Réglement d'assainissement non collectif Télécharger Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La Colle-sur-Loup PDF 787,5 Ko Saint-Paul de Vence [...] du service public d’assainissement dans le respect des dispositions des articles L.2224-5 et D2224-1 à 5 du Code général des collectivités territoriales. Ce rapport synthétise les caractéristiques du service
30/03/2023 10:15
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
09/07/2024 11:39
L'actualité
27 janvier Photos 2022 Photos en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date [...] Photos en date du 14 janvier Photos fin 2021 Photos en date du 17 décembre Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
24/11/2020 09:49
Textiles, linge de maison et chaussures
et revendus en boutiques solidaires et France ou dans le monde. Les articles en moins bon état, soit 1/3 est recyclé et donne naissance à de nouvelles matières premières comme du fil pour créer des nouveaux
27/09/2023 11:06
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore 128
27/09/2023 11:25
Zéro Déchet
lancez-vous dans l’aventure Zéro Déchet initiée par UNIVALOM ! UNIVALOM a accompagné depuis 5 ans, plus de 1 000 foyers dans une démarche de réduction des déchets. Cette année, l’Objectif Zéro Déchet prend un
27/09/2023 11:06
Zéro Déchet
lancez-vous dans l’aventure Zéro Déchet initiée par UNIVALOM ! UNIVALOM a accompagné depuis 5 ans, plus de 1 000 foyers dans une démarche de réduction des déchets. Cette année, l’Objectif Zéro Déchet prend un
10/10/2023 16:29
Zéro Déchet
lancez-vous dans l’aventure Zéro Déchet initiée par UNIVALOM ! UNIVALOM a accompagné depuis 5 ans, plus de 1 000 foyers dans une démarche de réduction des déchets. Cette année, l’Objectif Zéro Déchet prend un
10/10/2023 16:27
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
04/10/2023 11:15
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
27/09/2023 11:06
Déchetteries
et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800
27/09/2023 11:06