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Appel à Projets - Politique de la Ville
faveur des quartiers prioritaires. La politique de la ville est une politique publique nationale et locale, conduite par l’Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, dans l’objectif : Assurer
09/03/2020 10:03
Mission locale Antipolis
Elle accompagne les 16-25 ans à la recherche d’une formation, d’un emploi dans le cadre d’un parcours d’insertion sociale et professionnelle. Soutien dans leurs démarches pour Obtenir une couverture m
28/01/2020 15:35
Règlements de service et Rapports annuels
délibération du conseil communautaire après avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Ce règlement définit les prestations assurées par le service, ainsi que les obligations respectives [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
Plan paysage
culturel, l'agriculture, les mobilités, et l'animation du plan de paysage. Pour intensifier la vie locale : PRÉSERVER ET ADAPTER NOS PAYSAGES HABITÉS Pour valoriser notre économie : DIVERSIFIER NOS PAYSAGES
04/03/2020 15:27
SCoT
141-1 à L.141-26 du Code de l’Urbanisme. Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la
04/03/2020 15:12
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
: Végétaliser le bâti : créer des murs, toitures et façades végétalisées, favoriser les essences locales et les espèces mellifères, proscrire l’utilisation de produits phytosanitaires … Offrir des gites
29/07/2024 15:41
L'agriculture et l'alimentation
de cuisson, de réchauffe et de service en plastique en restauration collective des collectivités locales en 2025 ; interdiction des touillettes et pailles en plastique dans la restauration, la vente à emporter
05/03/2020 16:24
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Logement d’Abord
sensibilisations sur le Logement d’abord auprès des différents acteurs de son territoire : CCAS, mission locale, MSD, associations et bailleurs. Communication Un extranet réservé aux professionnels est adossé
19/05/2020 12:36
Les sites Natura 2000
fait que les oponces présentent un risque pour les espèces endémiques du site. Parmi les espèces locales qu’ils concurrencent, certaines ne sont présentes qu’en de rares endroits des Alpes-Maritimes, comme
11/03/2020 10:39
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
correspond quant à elle à une infraction de 5ème classe. Il peut en outre exister une règlementation locale sur les tailles des végétaux : il convient de s’informer auprès de sa mairie (codes civils et rural)
29/07/2024 17:05
Lutte contre les nuisances sonores
soumises à autorisation (ICPE-A). Les autres sources de bruit, à caractère plus ou moins fluctuant, local ou événementiel ne sont pas représentées sur ce type de document, et relèvent du pouvoir de police
24/12/2019 17:44
Informations usagers par commune
Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques - 06200 Nice email : spanc.cca@veolia.com Tél :
30/03/2023 10:16