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WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
dans la transition vers une mobilité décarbonée. L’offre WiiiZ Inauguré le 2 Février 2018, WiiiZ compte aujourd’hui plus de 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
20/09/2022 20:33
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Transition écologique
constitue une incitation pour les politiques publiques à œuvrer plus en profondeur dans la prise en compte du changement climatique. Cette démarche alimentera le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) valant
16/09/2022 11:23
Trait d'Union
document remis aux parents. Sur décision du Juge aux affaires familiales ou du Juge des Enfants. Un compte-rendu, au terme de la prise en charge, est alors effectué par l’équipe et adressé au juge. Pour quoi
24/12/2019 17:44
SRADDET
SRADDET est un document désormais prescriptif. Ses objectifs s’imposent dans un rapport de prise en compte et ses règles dans un rapport de compatibilité, ce qui est plus contraignant. Les documents (SCOT
04/03/2020 14:55
SCoT
r appliquant et déclinant localement les normes supérieures. *Schéma de hiérarchie des normes à compter du 1er avril 2021 SCoT de la CASA approuvé le 5 mai 2008 Par délibération en date du 05 mai 2008 [...] développe les objectifs du projet d’agglomération de la CASA adopté en 2004 en veillant à la prise en compte de la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) des Alpes-Maritimes approuvée en décembre 2003,
04/03/2020 15:12
Réutiliser
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Tri à la source des biodéchets La gestion des biodéchets
27/09/2023 16:58
Recycler
d’apports volontaires les plus près de chez vous grâce à notre carte interactive Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Formulaires Pour tous signalements liés à la collecte
27/09/2023 16:43
Raccordement à l’assainissement collectif
l’exception des appartements et immeubles collectifs, sur toutes les communes gérées en régie à compter du 2 septembre 2024. ( cliquez ici pour télécharger la délibération du Conseil Communautaire ) Le
30/03/2023 10:16
Plan paysage
»). Il ne constitue pas un nouveau document règlementaire prescriptif mais un outil de prise en compte du paysage dans sa protection, sa gestion et l’aménagement à différentes échelles. La CASA a été
04/03/2020 15:27
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
13/11/2020 11:14
Palettes végétales
usagers, en favorisant des aménagements adaptés et des gestions durables. Elles prennent également en compte les contraintes phytosanitaires actuelles et l’anticipation du changement climatique. Des fiches
05/03/2020 15:03
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
06/03/2020 12:41
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
09/03/2020 09:46
Maintenir un environnement sain
différenciée / vignette Crit’Air En cas de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021. Lutte contre les nuisances sonores Le bruit reste la première source de nuisances
26/05/2020 09:59
L’agriculture du territoire
de ces cultures pour améliorer les revenus des agriculteurs et agricultrices est donc à prendre en compte. Le risque étant que ce type de cultures devienne plus attractive au détriment de la production
30/07/2024 11:34
Lutte contre les nuisances sonores
pondération de +5 dB(A) est appliquée à la période du soir et de +10 dB(A) à celle de la nuit, pour tenir compte du fait que nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes. Les statistiques d’exposition
24/12/2019 17:44
Logement d’Abord
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
19/05/2020 12:36
Les documents d’urbanisme communaux
Les documents d’urbanisme communaux en vigueur sur les communes de la CASA Sur les 24 communes que compte la Communauté d’Agglomération sont à ce jour en vigueur : 13 Plans Locaux d’Urbanisme (PLU). Parmi
04/03/2020 11:35
Les convois vélo
et conseillé, c’est possible avec les convois-vélo. C’est encore le meilleur moyen pour se rendre compte par soi-même que 10 kms en VAE, cela se fait (très bien !) et que ça peut même donner (très !) envie
31/08/2022 10:42
Le covoiturage
à son partenariat avec le leader français du covoiturage domicile-travail, BlaBlaCar Daily . A compter du 16 juin 2023, faites des économies! La CASA prend à sa charge vos trajets domicile-travail
29/05/2024 18:21
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
opérationnel 2024-2029 avec la proposition d'une gouvernance cohérente menée par le COPIL prenant en compte les complémentarités des autres PAT communaux de la CASA, des PAT des autres intercommunalités et
30/07/2024 16:10
Le Plan de Déplacements Urbains
Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose cependant de nouvelles dispositions dont il faudra tenir compte pour transformer [...] la préservation de la qualité de vie: qualité de l’air, réduction des nuisances sonores ; La prise en compte de la limitation de l’étalement urbain ; L’amélioration de l’accès aux services de mobilité pour
05/10/2020 15:47
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la mise en cohérence des Plans Communaux de Sauvegarde pour la partie inondation. Axe 4 - Prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme : La révision des PPRI réalisée par l’Etat est fondamentale
19/05/2020 12:07
La procédure de demande de logement social
finale d’attribution du logement. Lors de la recherche d’un candidat, les réservataires tiendront compte de la note accordée à la demande. Ils examineront également d’autres aspects comme l’adéquation entre [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:26