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Accessibilité : non conforme
; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations de contact directs ; une adresse postale (courrier gratuit, sans affranchissement) : Le Défenseur des droits - Libre réponse 71120
22/10/2018 11:54
Accompagner les porteurs de projets agricoles
accueillir, informer, orienter et accompagner tout porteur de projet dans le département. Contact Adresse : CASA - Direction Aménagement Environnement / Mission Aménagement Courriel : agriculture@agglo-casa
10/04/2020 17:53
Accéder aux droits
diverses formes : verbale, psychologique, physique, économique Trait d'Union Cet Espace-Rencontre s’adresse aux parents ou grand-parents qui ne peuvent exercer leur droit de visite classiquement
06/03/2020 10:55
Actes administratifs
t Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Du lundi au vendredi : 8h30/12h30
27/09/2023 11:06
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
jusqu’à 875€ par logement Pour aller plus loin : http://www.anah.fr Contact Permanence rénovation Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel
09/05/2022 16:46
Améliorer et rénover son logement
revenus foncier bruts du propriétaire Reste à charge : 37 600 € Contact Permanence rénovation Adresse : 449 route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Les lundi mercredi et jeudi de 9h à 12h30 Courriel
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
prioritaire : « Cœur de ville et Hauts de Vallauris » situé sur la commune de Vallauris. Ainsi, une adresse en quartier prioritaire au titre de la politique de la ville peut être vérifiée avec le site internet
09/03/2020 10:03
Arrêtés du Président
2023 2022 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
27/09/2022 17:32
Arrêtés préfectoraux
2023 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes 06560 Valbonne Courriel : conseil@agglo-casa.fr Itinéraire
09/02/2023 11:06
Assainissement des eaux usées
ent de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis Adresse : Domiciliation : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS Adresse postale : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901
30/03/2023 10:11
Assainissement non collectif
ent de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis Adresse : Domiciliation : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS Adresse postale : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901 [...] sement Non Collectif) effectue à vos frais un contrôle périodique de votre installation et vous adresse le rapport correspondant. La périodicité de ce contrôle ne peut excéder 10 ans. Ce contrôle doit [...] complémentaires nécessaires à l’instuction de votre demande par courrier postal ou par courriel à l’adresse mail suivante : spanc@agglo-casa.fr Formulaires de demande de diagnostic : Dans le cadre de ventes
30/03/2023 10:16
Brûlage des déchets verts
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27/09/2023 11:06
Bus-Tram
Bus-Tram Dossier d'enquête publique Pour consulter le dossier d'enquête publique Contact Info Bus-tram Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
seront facilitées avec des arrêts de bus proches des stations du bus-tram. Contact Info Bus-tram Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte
20/02/2020 11:33
COVID 19 - Aides aux entreprises en 2021
vous êtes profession libérale , vous pouvez effectuer vos démarches sur le site urssaf.f r, en adressant un message, via la rubrique une formalité déclarative, déclarer une situation exceptionnelle. Bénéficier [...] 2021 au SIE compétent. Remplissez ce formulaire et envoyez le depuis votre espace professionnel ou adressez le par courrier à votre SIE . Si vous êtes indépendant , rendez-vous sur votre espace particuliers [...] depuis la messagerie sécurisée de son espace professionnel ou à défaut par courriel ou courrier adressé à son SIE. Moduler ses acomptes d’impôt sur les sociétés (IS) Le 1 er acompte d’IS dû au 15 mars
11/05/2021 18:04
Calendriers de collecte
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20/12/2023 15:30
Carte LOL 16-25
avantages pour de nombreuses activités culturelles et sportives. Pour qui ? Cette carte nominative s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans : résidant, dont l’un des parents réside, étudiant, en formation, ou
24/12/2019 17:44
Carte LOL 16-25 : les bons plans réductions
avantages pour de nombreuses activités culturelles et sportives. Pour qui ? Cette carte nominative s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans : résidant, dont l’un des parents réside, étudiant, en formation, ou
24/12/2019 17:44
Carte lol 16-25 Cap azur
Sophia Antipolis (CASA) https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/ Pour qui ? Cette carte nominative s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans : résidant ou dont l’un des parents réside sur le territoire du Pôle
22/01/2021 16:28
Cartographie des points d'apports volontaires
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27/09/2023 11:06
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
d’hôtel / Quittance(s) ou tout autre justificatif de loyer à jour NB : Les points sont activés si l’adresse se situe dans l’une des 24 communes de la CASA + le choix 1 de la commune dans «Logement recherché»
06/01/2022 15:42
Compostage et broyage
concernant le compostage collectif et individuel ainsi que des formations associées vous pouvez vous adresser à UNIVALOM par mail contact@univalom.fr ou au n° vert 0800 229 217. Téléchargez le Guide du [...] Déchèteries Emballages ménagers, journaux magazines Autres déchets Zéro déchet Contact UNIVALOM Adresse : 3269 Route de Grasse CS 80063 06605 Antibes Cedex Tél. : 0493654807 Site Internet
04/10/2023 11:13
Compostage et broyage
concernant le compostage collectif et individuel ainsi que des formations associées vous pouvez vous adresser à UNIVALOM par mail contact@univalom.fr ou au n° vert 0800 229 217. Téléchargez le Guide du [...] Déchèteries Emballages ménagers, journaux magazines Autres déchets Zéro déchet Contact UNIVALOM Adresse : 3269 Route de Grasse CS 80063 06605 Antibes Cedex Tél. : 0493654807 Site Internet
27/09/2023 11:06
Compostage et broyage
concernant le compostage collectif et individuel ainsi que des formations associées vous pouvez vous adresser à UNIVALOM par mail contact@univalom.fr ou au n° vert 0800 229 217. Téléchargez le Guide du [...] Déchèteries Emballages ménagers, journaux magazines Autres déchets Zéro déchet Contact UNIVALOM Adresse : 3269 Route de Grasse CS 80063 06605 Antibes Cedex Tél. : 0493654807 Site Internet
04/10/2023 11:18
Compostage et broyage
concernant le compostage collectif et individuel ainsi que des formations associées vous pouvez vous adresser à UNIVALOM par mail contact@univalom.fr ou au n° vert 0800 229 217. Téléchargez le Guide du [...] Déchèteries Emballages ménagers, journaux magazines Autres déchets Zéro déchet Contact UNIVALOM Adresse : 3269 Route de Grasse CS 80063 06605 Antibes Cedex Tél. : 0493654807 Site Internet
04/10/2023 11:07