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Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_P [...] ion_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons.pdf PDF 2,2 Mo 20230525_AP_n_ [...] on.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
porte sur : L’insertion par l’économique La prévention de la délinquance et l’accès au droit Sur ces 2 axes, le CASA est susceptible d’apporter un soutien financier aux porteur de projets et appelle ces
24/12/2019 17:44
Photos 2020/2021
en date du 27 novembre Photos en date du 20 novembre Photos en date du 13 novembre Photos en date du 2 novembre
17/12/2021 12:23
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
t durable lors de la passation et l’exécution des contrats de la commande publique et ce à travers 2 volets : le social et l’environnement. Son objectif est donc d’encourager les acheteurs publics à effectuer
14/11/2023 12:13
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Les rapports annuels d'activité
public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Adm
17/10/2023 13:18
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
09/10/2023 10:27
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
Quel dispositif solliciter ? Aide et Accompagnement à Domicile (AAD) Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents dans les tâches de la vie quotidienne à leur domi
09/10/2023 10:28
Carte touristique du territoire
Télécharger Carte touristique du territoire PDF 2,6 Mo
18/07/2023 10:55
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
communication En désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
06/06/2023 10:06
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
Quel dispositif solliciter ? Aide et Accompagnement à Domicile (AAD) Intervention d’une personne qualifiée pour accompagner et conseiller les parents dans les tâches de la vie quotidienne à leur domi
06/06/2023 09:50
Je me sépare
les couples avant, pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi
05/06/2023 16:27
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
02/06/2023 14:12
La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain est une infraction délictuelle punie de 150 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. L’arrêté n°2022-10 du 08 février 2022 autorise la régulation de la perruche à [...] Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez pas, ne les [...] Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
PSLA année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 [...] PLS+30% année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 [...] de vente sont encadrés. Le prix moyen par opération pour l’accession sociale est fixé à 3200€ TTC /m² shab, un parking compris. Puis-je bénéficier de l’accession à prix encadrés CASA ? Qu’est-ce que l’accession
21/03/2023 15:20
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne sur le territoire un budget [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone [...] du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une durée
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 2 € 1 € 2 € Prix de la recharge rapide Zone urbaine & Zone de montagne Prix pour 15 min de charge (50Kva) [...] kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 1 € 2 € Zone de montagne - Parkings-relais - Aires de covoiturage - Stations de ski (7 à 22 kVA) Coût [...] accompagnant le territoire dans la transition vers une mobilité décarbonée. L’offre WiiiZ Inauguré le 2 Février 2018, WiiiZ compte aujourd’hui plus de 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et
20/09/2022 20:33
Les convois vélo
Essayer un vélo à assistance électrique et faire son trajet domicile-travail pour la première fois, accompagné sur un itinéraire sécurisé et conseillé, c’est possible avec les convois-vélo. C’est enco
31/08/2022 10:42
Délibérations du Conseil
zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le document au
16/12/2021 14:40
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
acte d’état civil Précisions sur le critère de suroccupation lié à la «surface» : - 16 m2 pour 2 personnes et 9m2 par personne supplémentaire Précisions sur le critère de suroccupation lié au nombre de [...] signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères Points Je suis reconnu.e DALO 2 Décision de reconnaissance DALO 60 J’habite un logement indigne Pour justifier le critère, il faut au [...] pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Contrat de travail
06/01/2022 15:42
Tutoriels
TUTORIEL 1 : CRÉER VOTRE COMPTE PERSONNEL SUR LE PGP [Tuto2] Rattacher une demande de logement social à un compte personnel sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement
28/09/2022 16:06
Transition écologique
leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité de l’air : La planification territoriale, Le patrimoine, L’approvisionnement énergétique
16/09/2022 11:23
Délibérations du Conseil 2016/2021
pdf - Partie 2 (119 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 1 (142 Mo) • Octobre 2019 - Téléchargez le document au format pdf - Les cartes Partie 2 (125 Mo) • [...] document au format zip - Partie 1 (129 Mo) Juin - Téléchargez le document au format zip - Partie 2 (110 Mo) Avril - Téléchargez le document au format zip (44 Mo) Février - Téléchargez le document [...] format zip (116 Mo) - partie 1 09 octobre - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) - partie 2 18 décembre - Téléchargez le document au format pdf (143 Mo) 2018 Février - Téléchargez le document
17/09/2021 16:49