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Bus-Tram
réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 [...] chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse
24/12/2019 17:44
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
20/02/2020 11:33
Business Pôle : le NIDA
restaurants, des commerces de proximité et de nombreux services, sont hébergés dans près de 4 000m 2 : une pépinière d’entreprises innovantes, mais aussi les acteurs majeurs de l’innovation et de la création
24/12/2019 17:44
COVID 19 - Aides aux entreprises en 2021
montant de l’IS prévisionnel de l’exercice clos au 31 décembre 2020, avec une marge d’erreur de 10 %. Le 2 ème acompte versé au 15 juin 2021 devra être calculé pour que la somme des deux premiers acomptes soit [...] Attention ! Pour les entreprises de 250 à 5 000 salariés, le taux sera de 50%, dans la limite des 2/3 du montant du loyer. Si vous ne trouvez pas d’accord amiable avec votre bailleur, saisissez en ligne
11/05/2021 18:04
Calendriers de collecte
de collecte, nous améliorons notre empreinte écologique et évitons un rejet d’environ 12 tonnes de CO2, ce qui équivaut à 14 000 km non parcourus en voiture dans une zone urbaine, ou à 20 trajets entre Paris [...] report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
20/12/2023 15:30
Carte touristique du territoire
Télécharger Carte touristique du territoire PDF 2,6 Mo
18/07/2023 10:55
Cartographie des points d'apports volontaires
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Collecte des cartons
lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Documentation PDF 12,2 Mo
10/10/2023 16:25
Collecte des cartons
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28/02/2024 11:32
Collecte des végétaux à partir de novembre 1 semaine sur 2
De novembre à mars , la collecte des végétaux aura lieu une semaine sur deux. Pour connaître la fréquence de passage, référez-vous aux calendriers de votre commune ENVIRONNEMENT
25/10/2022 12:29
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
acte d’état civil Précisions sur le critère de suroccupation lié à la «surface» : - 16 m2 pour 2 personnes et 9m2 par personne supplémentaire Précisions sur le critère de suroccupation lié au nombre de [...] signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères Points Je suis reconnu.e DALO 2 Décision de reconnaissance DALO 60 J’habite un logement indigne Pour justifier le critère, il faut au [...] pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Contrat de travail
06/01/2022 15:42
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Demander un logement social
Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo
11/05/2022 11:25
Diagnostic de la vulnérabilité
cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les
27/04/2020 11:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social
09/05/2022 17:23
Début des travaux du Bus-Tram le 21/09 entre la Sarrazine et le collège Bertone
Grasse 3 stations de bus-tram 150 arbres (et 40 oliviers replantés) et 15 000 plantes basses plantées 2 espaces verts pour revégétaliser le secteur : Zone Cash Boisson Zone giratoire Croix Rouge 1 piste cyclable
17/09/2020 09:39
Déchets professionnels
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:09
Déchets verts
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 17:05
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:06
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
04/10/2023 11:16
Déchèteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 17:03
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_P [...] ion_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons.pdf PDF 2,2 Mo 20230525_AP_n_ [...] on.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
Entretien et restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est chargée de la Gestion des milieux aquatiques et de [...] vallons répartis sur 5 secteurs : 1 - Vallons côtiers de Vallauris (avec petite partie sur Cannes) ; 2 - Vallons côtiers d’Antibes (pour lesquels il s’agit d’un renouvellement) ; 3 - Vallons côtiers de
16/01/2023 10:50
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
Biot / Mairie de Valbonne Le sentier peut être fait en 2 fois grâce à l’accès par le pont des Tamarins. La Boucle des Macarons Longueur : 7 km Durée : 2h30 Difficulté : moyenne Public : familles Départ : Pont [...] Pont des Tamarins, rte. de l’Agasse - Biot Le Sentier de l’Aqueduc Longueur : 6 km Durée : 2h Difficulté : moyenne Public : amateurs d’Histoire Départ : 525 rue Fedor Dostoïevski Piste St. Philippe (Novotel)
25/05/2020 12:14
Délibérations du Conseil
zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le document au
16/12/2021 14:40