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Le Bail Réel Solidaire (BRS)
propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour une [...] de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup, Biot
15/05/2020 16:47
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 2 € 1 € 2 € Prix de la recharge rapide [...] heure de recharge (22 kVA) Coût 3 heures supplémentaires (22 kVA) Coût ½ heure suivante au-delà des 4 heures (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 3 € 3 € 2 € 3 € Prix de la recharge rapide
20/09/2022 20:33
Délibérations du Bureau
Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le document au format zip
16/12/2021 14:38
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
route de Grasse – Les Allées Grenadine – Bâtiment D 06600 ANTIBES Tél. : 04 92 19 75 70 puis taper 4 accueil.logement@agglo-casa.fr ou vous rendre à la page suivante : https://www.agglo-sophiaantipolis
06/01/2022 15:42
Tutoriels
.gouv.fr [Tuto3] Créer une demande de logement social sur www.demande-logement-social.gouv.fr [Tuto4] Gérer les demandes de logement social sur le tableau de bord du site www.demande-logement-social.gouv
28/09/2022 16:06
Transition écologique
PCAET permettra de déposer une demande de labellisation Climat-Air-Energie. Ce label s’obtient pour 4 ans après passage devant une commission qui évalue le niveau d’avancement de la collectivité.
16/09/2022 11:23
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
Patrimoine & traditions PDF 22,6 Mo Saveurs & agrotourisme PDF 35,5 Mo Activités pleine nature PDF 28,4 Mo
07/07/2022 09:59
Travaux de réhabilitation lourde
ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5797 Quels montants d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux
09/05/2022 18:22
Travaux d’autonomie
ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5 797 Contact Permanence rénovation Adresse : 449 route des
09/05/2022 17:59
Travaux de rénovation énergétique
Services publics 76 av. des Ferrayonnes 14h00-16h30 Mercredi – après-midi Châteauneuf de Grasse Mairie 4 pl. Georges Clémenceau 9h00-12h00 Vendredi - matin Antibes Bâtiment Orange-Bleu 11 bd Gustave Chancel
09/05/2022 17:59
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
ou cardiovasculaires. Y’a-t-il souvent des pics de pollution et combien durent-ils ? Au cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours
27/05/2021 10:23
Les visites guidées des villages
d’information touristique Visite sur réservation uniquement, selon la disponibilité des guides, minimum de 4 participants Contacts Bureaux d’Information Touristique de l’Office de Tourisme Intercommunal de la
04/03/2020 08:46
Enjeux du projet
enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le facteur 4 Dans le cadre du protocole de Kyoto, adopté en 2005, des objectifs chiffrés d’émissions de gaz à effet [...] compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 les émissions de GES en 2050 par rapport au niveau de référence de 1990. Atteindre cet objectif ambitieux
19/02/2020 17:07
Bus-Tram
1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 [...] de la Valmasque (Avril 2018) PDF 2,6 Mo Newsletter n°10 - Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289
09/03/2020 10:03
Historique
commun en site propre pour le Bus Tram Antibes – Sophia, une enquête s'est déroulée du 19 janvier au 4 février 2015. Après avoir été déclaré d’utilité publique par arrêté du 18 juin 2013, le projet de Bus
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
Envibus et aux modes actifs Le bus-tram et vous Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°4 - Septembre 2016 Au sommaire : Une sortie d’autoroute directe pour de meilleures conditions de circulation [...] Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo Bus-Tram Infos n°6 PDF 5,0 Mo Bus-Tram Infos n°7 PDF 3,0
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
CONCERTATION …U ne concertation publique "Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et
05/10/2020 15:47
Diagnostic de la vulnérabilité
CAS’ALABRI : Diagnostic de vulnérabilité face aux inondations Lorsque le bâti (habitat particulier ou collectif, entreprise, ERP, …) est exposé à un risque d’inondation vis-à-vis duquel il n'a pas été
27/04/2020 11:46
Accompagner le développement commercial communautaire
la réduction de l’évasion commerciale et la modernisation-différenciation de l’appareil commercial. 4 lignes directrices fondent l’action communautaire : Conforter et renforcer le maillage du territoire
06/03/2020 16:04
La stratégie agricole de la CASA
SA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC.2015.020_Adoption_strategie_agricole_CASA_2015-2017.pdf PDF 1,0 Mo Strate__gie_agricole_CASA_programme_actions_2012_2014.pdf PDF 8,4 Mo
08/06/2020 10:30
Les documents d’urbanisme communaux
révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur le Haut-Pays, 4 communes n’ont pas de document d’urbanisme et sont donc sous le régime du Règlement National d’Urbanisme
04/03/2020 11:35
Le réseau Envibus
lignes régulières Envibus; soit 21 lignes régulières accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite, 4 navettes de centre-ville et 3 navettes estivales. A savoir : les lignes A, 14, 15, 16, 17 et 100 sont
24/12/2019 17:44
Les oliviers
t@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Itinéraire Télécharger Convention avec le moulin d'Opio PDF 4,0 Mo
11/03/2020 10:18
CASA’venir l’expo
publics. De quoi parle-t-elle ? Cette exposition, composée de 20 panneaux, se structure autour de 4 grands axes : Je connais mon lieu de vie et son histoire Après une rapide présentation de la CASA et [...] métiers / citoyen. Associé à chaque thématique, une fiche pédagogique propose des activités (cycles 3 et 4), des projets et des liens pour aller plus loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger CASA [...] CASA_venir_l_expo_complet_20_panneaux.pdf PDF 36,7 Mo CASA_venir_l_expo_flyer_presentation.pdf PDF 4,0 Mo
24/12/2019 17:44