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Résultats 26 à 44 sur 44 au total
Accompagner l'emploi : PLIE
métiers et de nouveaux secteurs d’activité faire le point et valoriser leurs qualités, atouts et compétences professionnelles maitriser les outils nécessaires à une recherche d’emploi efficace faciliter l’accès
24/12/2019 17:44
L'organisation administrative
CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Les compétences Elles ont été définies par les statuts lors de la création de la CASA. L’intérêt communautaire
20/02/2020 11:10
Grands Projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia
24/12/2019 17:44
Les compétences
2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière d’établissement et d’exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques, compétence prévue au I de l’article [...] Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la protection et à la mise en valeur de l’environnement et [...] transferts de compétences rendus obligatoires au titre de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République en date du 7 août 2015 (NOTRe) la CASA est devenue compétente en matière de
20/02/2020 11:16
Le Conseil de développement
Président, accompagné dans ses fonctions par 4 Vice-Présidents ayant des délégations dans les compétences suivantes : Économie et Emploi Patrimoine et Environnement Transports - Déplacements Aménagement [...] facilitateur de dialogue, rencontre, partage et mise en réseau des divers acteurs d’apporter des compétences et des expertises additionnelles Le Conseil de développement de la CASA est aussi membre de la
20/02/2020 10:21
Vivre et habiter
prix de vente, pour des personnes physiques, primo –accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des
24/12/2019 17:44
Aider et vivre ensemble
indicateurs, un diagnostic permettant d'identifier des discriminations socio-spatiales. Elle est compétente pour assurer la gouvernance du Contrat de Ville et soutient les actions menées en direction du
24/12/2019 17:44
Plan du site
2016/2021 Les Commissions thématiques Le Conseil de développement L'organisation administrative Les compétences L'organigramme des services Le recueil des actes administratifs Les décisions du Président en période
22/10/2018 11:54
Mon agglo
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Le Pôle Métropolitain CAP AZUR Les décisions et actions du Pôle Métropolitain s’inscrivent dans
24/12/2019 17:44
Mentions légales
par la loi française et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises. Contenu du site Si la Communauté d’Agglomération Sophia
22/10/2018 11:54
Histoire de la CASA
décidé de confier à la CASA (Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté
24/12/2019 17:44
Gérer ses déchets
majeur de notre époque, défi environnemental et économique, la Gestion des Déchets est une des compétences fondatrices de la CASA. En ce moment Le 27 avril CONFERENCE, CULTURE, ENVIRONNEMENT Conférence
27/09/2023 11:06
Cartographie des points d'apports volontaires
sur la voie publique. Le traitement des déchets Pour traiter ses déchets, la CASA a transféré la compétence au syndicat UNIVALOM. Ainsi, les ordures ménagères sont éliminées grâce à l’unité de valorisation
27/09/2023 11:06
Actes administratifs
Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents administratifs liés à l’exercice de cette compétence Réglement de collecte Téléchargez le règlement au format pdf La Communauté d’Agglomération Sophia
27/09/2023 11:06
Déchetteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
27/09/2023 11:06
Déchetteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
04/10/2023 11:16
Déchèteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
27/09/2023 17:03
Règlements de service et Rapports annuels
l’article L.2224-12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020 demeurent applicables. A défaut de règlement du service public d’assainissement [...] disposition du public. Vous trouverez ci-après les rapports annuels établis depuis le transfert de la compétence Assainissement à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis le 1er janvier 2020. Télécharger
30/03/2023 10:15
Pôle Innovation
espaces de travail ouverts et modulables, qui facilitent le travail collaboratif, les échanges de compétences, les partenariats, les synergies, l’innovation ouverte... Ce lieu devra en outre constituer un
20/02/2020 11:57