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Les marchés publics
ment pour le montage des dossiers de réutilisation des eaux traitées 38 400.00 14/09/2023 GAXIEU 30105 2023_290 Achat de 5 sondes de débits d’eau Montant maximum : 34 000 21/09/2023 HYDREKA 69009 2023_291 [...] HT 29/12/2021 SARL LE PHARE PRODUCTION 06800 2021_322 Télé relève compteur d'eau Montant maximum : 36 350 € HT 23/09/2021 ID EAU CONSEIL 29 800 2021_326 Edition de carnets de route thématique 38 350 € HT [...] SPANC Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-01-10 SUEZ EAU FRANCE SAS 06255 2020_016 Prestations de curage et de diagnostics des réseaux et ouvrages eaux usées Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-01-30 SUD
31/03/2021 12:03
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
Sophia Antipolis (CASA) est chargée de la Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) ainsi que de la Gestion des eauxpluviales, depuis janvier 2018. Elle développe depuis [...] cours d’eau au fonctionnement plus naturel (Brague, Loup, Estéron, Malvan et leurs affluents). Une Déclaration d’Intérêt Général, pourquoi et où ? De nombreux linéaires de vallons ou cours d’eau traversent [...] de prévention des risques d’inondation, dont l’entretien et la restauration des vallons et cours d’eau constituent des priorités. Ces actions doivent en effet permettre de maintenir les axes d’écoulement
16/01/2023 10:50
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
Sophia Antipolis (CASA) est chargée de la Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) ainsi que de la Gestion des eauxpluviales, depuis janvier 2018. Elle développe depuis [...] classés « cours d’eau » sur lesquels les propriétaires doivent assurer le bon écoulement des eaux (article L.215-14 du Code de l’Environnement) ; Les vallons pluviaux non classés « cours d’eau ». Au regard des [...] cours d’eau au fonctionnement plus naturel (Brague, Loup, Estéron, Malvan et leurs affluents). Une Déclaration d’Intérêt Général, pourquoi et où ? De nombreux linéaires de vallons ou cours d’eau traversent
28/02/2024 11:39
Conseil Communautaire en direct
l'ordre du jour, 82 délibérations portant entre autres sur les budgets, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la gestion des déchets, les transports, etc. Si vous n’avez pas la possibilité de
20/06/2024 16:48
Assainissement des eaux usées
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Règlements de service et
30/03/2023 10:11
Assainissement non collectif
La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre une politique communautaire afin d'assurer une gestion de l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement non collectif
30/03/2023 10:16
Règlements de service et Rapports annuels
La Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques a renforcé la transparence de la gestion des services de distribution d’eau et d’assainissement, en améliorant notamment l’information [...] 148,3 Ko Valbonne PDF 257,0 Ko Le Règlement d’assainissement pluvial est par ailleurs disponible sur le site à la rubrique "Eauxpluviales et ruissellements/Règlementation, démarches administratives" [...] formalisant les conditions et modalités de raccordement et de déversement des effluents dans le réseau d’eaux usées, ainsi que les règles d’usage protégeant l’intégrité et la pérennité des ouvrages publics
30/03/2023 10:15
Raccordement à l’assainissement collectif
des eaux usées domestiques auxquels les immeubles ont accès est obligatoire dans un délai de deux ans. Assainissement collectif Demande de raccordement Tout raccordement au réseau public des eaux usées [...] le dépôt de votre Déclaration d’Ouverture de Chantier). Pour obtenir l’autorisation de rejeter des eaux usées non domestiques , vous devez avant tous travaux de raccordement, compléter le formulaire de [...] chantier de construction nécessitant l’assèchement du fond de fouille, le rejet même temporaire des eaux de nappe devra être au préalable autorisé ( Cliquez ici pour télécharger le formulaire de demande
30/03/2023 10:16
L'actualité
pour écouler les 50 000 véhicules qui circulent quotidiennement Rénovation des réseaux eau potable, eaupluviale, électrique aux frais des concessionnaire Bus-tram – Hauts d’Antibes Circulation routière [...] projet) Pas d'imperméabilisations nouvelles ; et création de 2 bassins de rétention enterrés d'eauxpluviales (1500 m3) Réalisation d'un itinéraire cyclable Augmentation de l'offre de stationnement : 65
24/11/2020 09:49