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Enjeux du projet
3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements [...] accidents de la route, sont autant de défis à relever ; Pérenniser le développement : dessiner l’agglomération de demain et soutenir l’économie. Il s’agit de garantir l’accessibilité aux emplois, aux services
19/02/2020 17:07
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
13/12/2024 10:44
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
13/12/2024 10:44
Expérimentation de la collecte des végétaux
collecte et la réduction des déchets ménagers sont des préoccupations fortes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et du syndicat de traitement Univalom. Dans cet objectif, la collectivité souhaite
29/04/2022 16:01
Gens du voyage
gestionnaire. Deux aires d'accueil des gens du voyage existent sur le territoire de la communauté d'agglomération : Antibes « La Palmosa » chemin Saint Michel, quartier des groules Vallauris « La Provençale »
24/12/2019 17:44
Grands Projets
de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram [...] bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Grands projets
de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) lance son projet de bus à haut niveau de service (BHNS), dénommé bus-tram [...] bus-tram. Projets d’Aménagement Découvrez les différentes zones d’aménagement sur la Communauté d'agglomération
24/12/2019 17:44
Guide culturel des manifestation de la CASA
C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son guide des manifestations culturelles pour un été rempli de jolies surprises! Culture GUIDE PRATIQUE Tourisme
21/06/2022 09:37
Guide des Déplacements du Quotidien
ce constat , et pour répondre au défi que représente la mobilité au quotidien , la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis s’engage depuis maintenant 20 ans pour proposer des dispositifs de déplacements
16/09/2022 19:02
Guide des déchets
La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis vous présente son guide des déchets pour vous aider à adopter les bons réflexes au quotidien ! Réduire, Réutiliser et Recycler, c’est le trio de comportements
26/06/2023 13:18
Histoire de la CASA
(Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia [...] | Villeneuve Loubet 24 communes allant du littoral jusqu’au haut pays Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis [...] asa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Arrêté de création de la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport
24/12/2019 17:44
Historique
Territoriale et le Plan de Déplacements Urbains de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Historique En 2009, la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis a participé à l'appel à projet de l'Etat suite [...] accordé son aide au financement du projet. 2011: La concertation Le 17 janvier 2011, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a saisi les quatre communes concernées géographiquement par le projet de transport [...] municipal, chacune de ces communes a émis un avis favorable aux propositions de la Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme)
19/02/2020 17:12
Inauguration du nouveau dépôt Envibus : innovation, performance et développement durable
ce constat, et pour répondre au défi que représente la mobilité au quotidien, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis s’engage depuis maintenant 20 ans pour développer des modes de déplacements
25/11/2022 20:48
Index égalité professionnelle
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) publie ses résultats en termes d’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes, sous la forme d’un index de l’égalité professionnelle, pour
26/09/2024 18:20
Informations usagers par commune
87.72.50 Courriel : spanc@agglo-casa.fr Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis Adresse : Domiciliation : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS
30/03/2023 10:16
Initiative - Lettre d'information
en 2 pages de tous les dispositifs de soutien. Anotre échelle locale, le bureau d’Initiative Agglomération Sophia Antipolis a dès le 13 mars proposé une suspension de 4 mois des remboursements du prêt
09/04/2020 11:15
Initiative Agglomération Sophia Antipolis
Initiative Agglomération Sophia Antipolis
08/05/2018 18:40
Initiative Agglomération Sophia Antipolis
Initiative Agglomération Sophia Antipolis , outil d’accompagnement et de financement pour les créateurs, repreneurs et chefs d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis
29/03/2023 12:28
Initiative Agglomération Sophia Antipolis
Initiative Agglomération Sophia Antipolis, outil d’accompagnement et de financement pour les créateurs, repreneurs et chefs d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis [...] d’information de janvier 2021. Téléchargez la lettre d'information au format pdf Suivez Initiative Agglomération Sophia Antipolis sur Facebook - Linkedin - Instagram ÉCONOMIE
07/01/2021 15:11
Initiative Agglomération Sophia Antipolis - Lettre d’information
Initiative Agglomération Sophia Antipolis, outil d’accompagnement et de financement pour les créateurs, repreneurs et chefs d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis
09/01/2023 10:13
Initiative Agglomération Sophia Antipolis - Lettre d’information Juillet 2023
Initiative Agglomération Sophia Antipolis , outil d’accompagnement et de financement pour les créateurs, repreneurs et chefs d’entreprises du territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis
06/07/2023 12:26
Insertion par le logement : la CASA et les partenaires poursuivent l'accompagnement des personnes vulnérables
travailler main dans la main avec ces acteurs qui œuvrent en faveur de l’insertion par le logement. L'agglomération souhaite mettre en avant le travail soutenu des partenaires qui permet notamment d’assurer les
18/11/2020 18:28
