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Les compétences
juillet 2006 au format pdf Téléchargez le tableau des compétences format pdf Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis
20/02/2020 11:16
Le Conseil de développement
La création d'un Conseil de Développement (CdD) dans chaque agglomération de plus de 50.000 habitants est prévue par l'article 26 de la Loi Voynet (du 25 juin 1999) portant sur l'Aménagement et le Dév [...] Territoire . Le Conseil de développement La création d'un Conseil de Développement (CdD) dans chaque agglomération de plus de 50.000 habitants est prévue par l'article 26 de la Loi Voynet (du 25 juin 1999) portant [...] nt et le Développement Durable du Territoire . Le Conseil de Développement de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CdD CASA) a été officiellement mis en place le 23 Mai 2003. C’est dans un esprit
20/02/2020 10:21
Se loger et habiter
d'accueil des gens du voyage existent sur le territoire de la communauté d'agglomération Logement d’Abord La Communauté d’agglomération Sophia Antipolis est l’un des 23 territoires mettant en œuvre de façon [...] souhaitez devenir propriétaire de votre résidence principale sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis Louer son logement Vous souhaitez réaliser des travaux afin de louer votre logement [...] votre logement ? Une bonne rénovation peut s'imposer Signaler un logement indigne La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis accompagne les communes de son territoire dans la mise en œuvre de la lutte
24/12/2019 17:44
Aider et vivre ensemble
PLIE-CASA (Plan Local pour l’insertion et l’Emploi) est un dispositif mis en place par la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis Encourager la jeunesse Toutes les mesures de la CASA pour accompagner et aider [...] principes de la nouvelle politique de la ville Appel à Projets - Cohésion sociale 2024 La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis mène une politique structurante qui a pour finalité de renforcer la cohésion
24/12/2019 17:44
Mentions légales
fr est édité par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Le Directeur de la publication est le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. L’hébergement et [...] courriel à : communication@agglo-casa.fr Logos de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis Le logo de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis et logos lui appartenant (Envibus, Envinet, Mé [...] lité de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés. La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis se réserve
22/10/2018 11:54
Les marchés publics
essentielles et conformément à l’article R.2196-1 du Code de la Commande Publique, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis publie la liste des marchés conclus dans l’année N-1 dont la valeur est comprise
31/03/2021 12:03
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est chargée de la Gestion des milieux aquatiques et de la prévention
16/01/2023 10:50
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est chargée de la Gestion des milieux aquatiques et de la prévention
28/02/2024 11:39
Parenthèse
professionnels intervenant dans le champ de l’aide aux victimes sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer
24/12/2019 17:44
Nautipolis Complexe sportif & Aquatique
sportif & Aquatique communautaire, est un espace tout entier dédié au bien-être que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis a réalisé en 2012. Complexe aquatique de 10 230m2, Nautipolis avec ses multiples
04/03/2020 16:26
Rencontre « Comprendre les aspects fiscaux et sociaux de votre entreprise »
formalités douanières Vos cotisations et protections sociales Le mardi 2 avril 2024 , la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis et l’Office de Commerce et de l’Artisanat d’Antibes-Juan-les-Pins organisent
21/03/2024 17:37
Convention Territoriale Globale - Comité de pilotage du 18/03/24
partenariat entre la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (CAF06) et la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA). Elle a pour objectif de favoriser et de mettre en cohérence l’offre
18/03/2024 16:54
Histoire de la CASA
(Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis) l’exercice de certaines compétences sur la base d’engagements consignés dans une charte de développement. Le territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia [...] | Villeneuve Loubet 24 communes allant du littoral jusqu’au haut pays Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis [...] asa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Arrêté de création de la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis PDF 360,9 Ko Définition de l'intérêt communautaire PDF 697,0 Ko Rapport
24/12/2019 17:44
Je souhaite
Poèmes Édition 2023 Dans le cadre du Printemps des Poètes 2023, les maires de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont chacun choisi un poème incontournable de… Feuilleter Télécharger PDF - 1 [...] Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son guide des manifestations culturelles pour un été… Feuilleter
13/03/2020 16:23
J'habite à
Poèmes Édition 2023 Dans le cadre du Printemps des Poètes 2023, les maires de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont chacun choisi un poème incontournable de… Feuilleter Télécharger PDF - 1 [...] Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense plaisir que la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis vous propose son guide des manifestations culturelles pour un été… Feuilleter
13/03/2020 16:23
Les 24 communes
tourisme : www.ot-villeneuveloubet.org/ 1960 hectares 15 241 habitants Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis
06/03/2020 16:30
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
manque décidément pas de souffle. Un facteur de réussite : le collectif Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
manque décidément pas de souffle. Un facteur de réussite : le collectif Structure Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Adresse : Bâtiment "Les Genêts" 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis
24/12/2019 17:44
La CASA a lancé son service de location longue durée de vélo électrique : CASA envélo !
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis propose un nouveau service de location de Vélo à Assistance Électrique, CASA envélo! Testez un vélo à assistance électrique pendant 3 mois, renouvelable 1
14/03/2024 17:34
Théâtre communautaire ANTHEA
anthéa est devenu le coeur battant de la Culture et du Spectacle Vivant pour notre ville, notre agglomération mais aussi pour notre région dans son ensemble. Cette fois c’est fait, le 5 avril 2023 anthéa
24/12/2019 17:44
Demander un logement social
du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération Sophia Antipolis - Les Genêts Antenne Logement 449 Route des Crêtes 06901 SOPHIA ANTIPOLIS Courriel
11/05/2022 11:25
Business Pôle : le NIDA
de développement des entreprises innovantes, le Business Pôle a été conçu par la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis pour créer, innover, partager. Ainsi, à proximité de la gare routière de Valbonne
24/12/2019 17:44
Nominations équilibrées dans les emplois supérieurs
des collectivités territoriales et leurs établissements. La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ( communauté d’agglomération dont la population totale est supérieure à 40 000 habitants ) est concernée
01/07/2024 15:12
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
auront le choix pour un entretien individuel sur RDV : Dans les locaux de la CASA ou d’Initiative Agglomération Sophia Antipolis à Sophia Antipolis En visioconférence Dans l’une des 24 communes de la CASA Ainsi
06/03/2020 15:56
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
09/07/2024 11:39
