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Devenir propriétaire
Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Demander un logement social
0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial
11/05/2022 11:25
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Demande de rendez-vous encombrants
Depuis le 1er janvier 2003 c'est la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis qui a en charge la collecte des déchets ménagers. Différentes prestations sont mises en place en direction des particuliers
31/03/2020 10:10
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions changent : Les modalités au format pdf PDF 50,1 Ko Je souhaite [...] Pour mieux vous accompagner, le dispositif a évolué depuis le 1er septembre 2023 avec l’entrée : des vélos cargos > jusqu’à 500€ d’aide des vélos pour personnes à mobilité réduite > jusqu’à 750€ d’aide [...] demande pour une association, celle-ci doit être domiciliée sur la CASA • Avoir acheté un vélo après le 1er septembre 2023 inclus (date de la facture faisant foi) • N’avoir jamais fait de demande de subvention
22/09/2023 17:15
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
familiaux inférieurs à 1 200 € ; 200 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi [...] achat d’un vélo ou VAE neuf dont les factures sont antérieures à la date du 1er septembre 2023 et postérieures à la date du 1er septembre 2020 inclus, le dispositif antérieur reste valable, une subvention [...] d’Agglomération Sophia Antipolis pour 2023. En conséquence, si vous avez acheté un vélo ou VAE entre le 1er septembre 2020 inclus et le 31 août 2023 inclus (date de la facture faisant foi) > cliquez sur le
22/09/2023 12:35
Concertation publique sur le secteur des Combes à Antibes - du 29 août au 27 septembre 2022
2022. Un dossier de concertation est consultable au bâtiment Orange bleu, 11 boulevard Chancel, au 1 er étage, de 8h à 17h. Un registre papier est mis à la disposition de la population pour recueillir
26/08/2022 14:12
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
dans le foyer est inférieur au nombre de pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut [...] devient disponible pour un ménage dont la composition familiale et les ressources sont adaptées 1 . La cotation va permettre de classer les demandeurs souhaitant être logés dans cette commune en fonction [...] la composition familiale du demandeur, le fait que le loyer proposé corresponde aux ressources, etc. 1 La composition du ménage (nombre d’adultes, d’enfants, du même sexe ou non etc.) doit correspondre
06/01/2022 15:42
Collecte des végétaux à partir de novembre 1 semaine sur 2
De novembre à mars , la collecte des végétaux aura lieu une semaine sur deux. Pour connaître la fréquence de passage, référez-vous aux calendriers de votre commune ENVIRONNEMENT
25/10/2022 12:29
COVID 19 - Aides aux entreprises en 2021
suspendus pour les activités les plus impactés par la crise, à savoir les entreprises des secteurs S1 et S1 bis . Si vous êtes artisan ou commerçant , vous pouvez notamment demander le report d’un échéancier [...] mois suivant. Bénéficier d’une extension des plans de règlement pour les dettes fiscales Depuis le 1 er avril 2021, le dispositif de plans de règlement permettant aux entreprises d’étaler, sur une durée [...] défaut par courriel ou courrier adressé à son SIE. Moduler ses acomptes d’impôt sur les sociétés (IS) Le 1 er acompte d’IS dû au 15 mars 2021 peut être modulé et correspondre, à titre exceptionnel, à 25% du
11/05/2021 18:04
CASA Nature : le programme de juillet et août 2021 !
juillet – Balades au jardin Thuret – Les arbres et le feu dans le monde – Antibes Juan-les-Pins Dimanche 1 er août - Atelier autour de la biodiversité – Senteurs de Provence, La lavande économie d'autrefois
09/07/2021 11:02
CASA Nature : animations gratuites
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
06/03/2020 15:18
CASA Nature
Courriel : casa-nature@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 71 17 Télécharger Flyer CASA Nature PDF 798,1 Ko
24/12/2019 17:44
CASA 2040 : "Imaginons ensemble le territoire de demain"
Après une 1ère phase de diagnostic qui a permis d'identifier les principaux enjeux pour le territoire , la CASA lance prochainement une consultation citoyenne auprès de ses habitants pour évoquer toutes
15/09/2022 19:19
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
20/02/2020 11:33
Bus-Tram
PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739 [...] 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) [...] Economie circulaire (Juillet 2018) PDF 191,4 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo Newsletter n°12 - Hauts d'Antibes (Janvier 2023) PDF 817,8 Ko
24/12/2019 17:44
Bureaux d'Information Touristique
Place de la Tour 06620 Le Bar sur Loup 04 93 42 72 21 BIT de Gourdon tourisme.gourdon06@agglo-casa.fr 1, Place Victoria 06620 Gourdon 04 89 87 73 31 BIT de Gréolières tourisme.greolières@agglo-casa.fr Route
24/12/2019 17:44
Boeuf théâtre
15h30 16 octobre : Cie Les Arts Mabouls « Guss le photographe » Roquefort-les-Pins, Le Pavillon Bleu, 1 place Jean-Antoine Merle, à 20h30 18 octobre : Cie Qui n'a pas peur de le dire « Fuis moi, je te suis
13/05/2024 12:53
BUS-TRAM INFOS - Le journal n°11 - 2e semestre 2021
Téléchargez le dernier journal "Bus-tram Infos" pour vous tenir informés de l'évolution du chantier. Au sommaire : Édito : les travaux s'enchaînent route de Grasse Point sur l'vanacement des travaux s
03/09/2021 18:58
Awena Cozannet. Chaque jour est éternel
les personnes en situation de handicap et son accompagnateur (sur présentation de justificatif). le 1 er dimanche du mois pour tous. CULTURE EXPOSITION
03/04/2024 16:58
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
27/09/2023 16:17
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
04/10/2023 11:10
Autres déchets
pyrotechnique Vous pouvez les rapporter dans votre magasin d’accastillage qui a l’obligation depuis le 1er janvier 2022 de vous reprendre gratuitement vos feux périmés ou utilisés, dans la limite des stocks
27/09/2023 11:06
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Assainissement collectif
l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation [...] Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup
30/03/2023 10:16