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Les actes règlementaires
Décisions du Président Arrêtés du Président Arrêtés préfectoraux Délibérations du Conseil 2016/2021 Délibérations du Bureau 2016/2021
24/12/2019 17:44
Phasage des travaux
du bus-tram, avec maintien de la circulation dans les deux sens grâce à la nouvelle voie. Travaux 2016 Une partie des travaux, en partenariat avec Vinci autoroutes, avait pour but de fluidifier le trafic [...] d’éviter le giratoire des Trois Moulins et de rejoindre directement la RD535 (Route des Chappes). L'année 2016 annonçait le démarrage des travaux d'une nouvelle section : devant la salle AzurArena. RD535 & PSPE [...] janvier. Ont ensuite été réalisés les murs de soutènement le long de la culée Est. A partir de mi-mai 2016, suite à la période de tassement des terres, les travaux sur l'ouvrage (étanchéité, voirie, trottoirs
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
vers Sophia Antipolis (RD 535), sans passer par le giratoire des Trois Moulins est prévue pour l'été 2016. Durant l’été, dans le but de profiter du départ en vacances des salariés de Sophia Antipolis, la
19/02/2020 17:07
Bus-Tram
Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 - L'eau (Juin 2016) PDF 911,4 Ko Newsletter n°5 - L'archéologie préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité
24/12/2019 17:44
Journal du Bus-Tram
actifs Le bus-tram et vous Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°4 - Septembre 2016 Au sommaire : Une sortie d’autoroute directe pour de meilleures conditions de circulation Deux nouveaux
17/09/2020 17:43
Palettes végétales
collaboratif d’experts du végétal Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de son paysage adopté en juin 2016, la CASA a souhaité définir des végétaux adaptés à son territoire pour les aménagements et les jardins
13/11/2020 11:14
Palettes végétales
collaboratif d’experts du végétal Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan de son paysage adopté en juin 2016, la CASA a souhaité définir des végétaux adaptés à son territoire pour les aménagements et les jardins
05/03/2020 15:03
Les oliviers
les paysages oléicoles du territoire ont été valorisés dans le Plan Paysage de la CASA adopté en 2016. Enfin depuis plusieurs années, la CASA propose en partenariat avec le CAUE 06 des actions de sen [...] sèche à destination du grand public. Un partenariat pour redynamiser l’oléiculture familiale Depuis 2016, la CASA, le Moulin d’Opio et France Olive ont noué un partenariat. Il vise à valoriser le patrimoine
11/03/2020 10:18
Le frelon asiatique
Attention : Ne jamais détruire un nid soi-même Un plan de lutte piloté par le Conseil Départemental Depuis 2016, la CASA participe financièrement au plan de lutte mis en place par le Département des Alpes-Maritimes
27/05/2020 13:49
Lutte contre les nuisances sonores
répondre à une obligation réglementaire européenne. Ces documents étant valables 5 ans, elle a engagé en 2016 leur révision. La réglementation ayant changé en 2017, la CASA n’est aujourd’hui plus concernée par
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
que devait posséder chaque collectivité de plus de 50 000 habitants. Ces dispositions ont changé en 2016 avec la loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte qui modifie le PCET en PCAET (voir
11/03/2020 10:00
Watty à l'école
Depuis 2016, la CASA propose aux écoles de son territoire de participer à un programme national de sensibilisation aux économies d’eau et d’énergie, le programme Watty à l’école. Le programme Watty Le
11/02/2020 15:39
Éduquer à l'environnement
communication et d’éducation dans le domaine de l’eau et de la gestion des rivières Watty à l'école Depuis 2016, la CASA propose aux écoles de son territoire de participer à un programme national de sensibilisation
05/03/2020 15:39
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
vers Sophia Antipolis (RD 535), sans passer par le giratoire des Trois Moulins est prévue pour l'été 2016. Durant l’été, dans le but de profiter du départ en vacances des salariés de Sophia Antipolis, la
20/02/2020 11:33
Le recueil des actes administratifs
trimestre • Recueil 2015 4ème trimestre 20162016 • Recueil 2016 1er trimestre • Recueil 2016 2ème trimestre • Recueil 2016 3ème trimestre • Recueil 2016 4ème trimestre 2017 2017 • Recueil 2017 1er
20/02/2020 11:18
La Mobilité innovante
ion son concept de desserte du dernier kilomètre de la technopole par des véhicules autonomes. En 2016, la technopole avait déjà testé les navettes autonomes dans le cadre d’un projet européen Citymobil2
19/02/2020 15:34
Plan paysage
appel à projet national lui permettant de réaliser un plan de paysage sur son territoire finalisé en 2016. Le Plan de Paysage, un projet pour la qualité de vie de la CASA Il s’inscrit dans les différentes
04/03/2020 15:27
Les compétences
l’article L. 1425-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la [...] infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables. (arrêté du 4 août 2016). En 2017, suite aux transferts de compétences rendus obligatoires au titre de la loi portant nouvelle [...] tourisme, dont la création d’offices de tourisme et zones d’activités économiques (arrêté du 15 novembre 2016) ; Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire
20/02/2020 11:16
Plan du site
Décisions du Président Arrêtés du Président Arrêtés préfectoraux Délibérations du Conseil 2016/2021 Délibérations du Bureau 2016/2021 Les Commissions thématiques Le Conseil de développement L'organisation admi
22/10/2018 11:54
Je souhaite
2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités 2018 Télécharger PDF - 2,7 Mo BIJ Antibes Télécharger
13/03/2020 16:23
J'habite à
2015 Télécharger PDF - 476,9 Ko Bilan de mandat 2014-2020 Télécharger PDF - 2,6 Mo Rapport d'activité 2016-2017 Télécharger PDF - 1,7 Mo Rapport d'activités 2018 Télécharger PDF - 2,7 Mo BIJ Antibes Télécharger
13/03/2020 16:23
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel 2016 Téléchargez le rapport annuel 2015 Téléchargez le rapport annuel 2014 Téléchargez le rapport annuel
27/09/2023 11:06
Raccordement à l’assainissement collectif
s Déliberation du 18 décembre 2012 PDF 542,6 Ko Saint-Paul de Vence Déliberation du 28 novembre 2016 PDF 395,0 Ko Tourrettes-sur-Loup Déliberation du 19 juillet 2012 PDF 142,6 Ko Valbonne Déliberation
30/03/2023 10:16
Actes administratifs
Téléchargez le rapport annuel 2018 Téléchargez le rapport annuel 2017 Téléchargez le rapport annuel 2016 Téléchargez le rapport annuel 2015 Téléchargez le rapport annuel 2014 Téléchargez le rapport annuel
06/12/2024 10:46
Actes administratifs
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13/12/2024 10:44
