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La gestion des risques d'inondation
qui se manifestent sur son territoire. Que recouvrent les compétences GEMAPI et Eaux Pluviales ? La compétence GEMAPI ou Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations s’inscrit dans le [...] La CASA assure deux compétences complémentaires en matière de risques d’inondation : la GEMAPI et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, afin de couvrir tous les phénomènes d’inondation qui [...] écrêteurs, …) contre les inondations par débordement des cours d’eau ou et les submersions marines. La compétence « eaux pluviale et ruissellements » s’inscrit dans le petit cycle de l’eau, c’est-à-dire le cycle
19/05/2020 11:10
Les risques inondations
La gestion des risques d'inondation Que recouvrent les compétences GEMAPI et Eaux Pluviales ? Cartographie des zones inondables Comment caractérise-t-on le risque inondation ? Repères de crues Les repères
19/05/2020 11:07
Grands projets
La CASA, dans le cadre de ses compétences, porte des projets structurants sur l’ensemble de son territoire. Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements La Communauté d'Agglomération Sophia
24/12/2019 17:44
Préserver et acheminer l'eau
Trois compétences sont concernées prioritairement : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Acquisition et financement d’un r
09/03/2020 10:19
Les documents d’urbanisme communaux
Les communes de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme
04/03/2020 11:35
Aménager et développer ses projets
communaux Les communes de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme Plan paysage Le Plan de Paysage permet d’« appréhender l’évolution
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
l’accès aux droits des citoyens, en visant l’égalité entre les territoires. Dans le cadre des compétences qui lui sont confiées, la CASA agit simultanément dans trois directions : Une politique de l’emploi
24/12/2019 17:44
Transition écologique
communes et les intercommunalités sont évaluées sur la base d’un référentiel européen sur leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité
16/09/2022 11:23
Vivre et habiter
prix de vente, pour des personnes physiques, primo –accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des
24/12/2019 17:44
Gérer ses déchets
majeur de notre époque, défi environnemental et économique, la Gestion des Déchets est une des compétences fondatrices de la CASA. En ce moment Le 27 avril CONFERENCE, CULTURE, ENVIRONNEMENT Conférence
27/09/2023 11:06
Aider et vivre ensemble
indicateurs, un diagnostic permettant d'identifier des discriminations socio-spatiales. Elle est compétente pour assurer la gouvernance du Contrat de Ville et soutient les actions menées en direction du
24/12/2019 17:44
Cartographie des points d'apports volontaires
sur la voie publique. Le traitement des déchets Pour traiter ses déchets, la CASA a transféré la compétence au syndicat UNIVALOM. Ainsi, les ordures ménagères sont éliminées grâce à l’unité de valorisation
27/09/2023 11:06
Actes administratifs
Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents administratifs liés à l’exercice de cette compétence Réglement de collecte Téléchargez le règlement au format pdf La Communauté d’Agglomération Sophia
27/09/2023 11:06
Règlements de service et Rapports annuels
l’article L.2224-12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020 demeurent applicables. A défaut de règlement du service public d’assainissement [...] disposition du public. Vous trouverez ci-après les rapports annuels établis depuis le transfert de la compétence Assainissement à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis le 1er janvier 2020. Télécharger
30/03/2023 10:15
CASA’venir l’expo
Je connais mon lieu de vie et son histoire Après une rapide présentation de la CASA et de ses compétences, elle dessine d’abord un portrait du territoire au travers de ses paysages, son histoire, sa diversité
24/12/2019 17:44
Déchetteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
27/09/2023 11:06
Déchetteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
04/10/2023 11:16
Déchèteries
04 92 60 03 78 Du lundi au samedi de 8h30 à 11h45 et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM.
27/09/2023 17:03
Prévention jeunesse
Ecoute et orientation La Médiation : mettre des personnes en relation avec les interlocuteurs compétents et maintenir ou recréer les liens aves les familles et l’environnement familial Les actions permanentes
28/01/2020 15:48
Accompagner l'emploi : PLIE
métiers et de nouveaux secteurs d’activité faire le point et valoriser leurs qualités, atouts et compétences professionnelles maitriser les outils nécessaires à une recherche d’emploi efficace faciliter l’accès
24/12/2019 17:44
La Mobilité innovante
Marelli, NXP, Gemalto, ST Microelectronics, HPE, Kalray, Inside Secure et Silicon Mobility , les compétences sont réunies dans la technopole pour accompagner cette grande révolution. Un lieu clé en Europe [...] Antipolis comme hub de la filière automotive en France . Cette filière s’appuie également sur les compétences reconnues de la première technopole d’Europe en intelligence artificielle. Par ailleurs, afin de
19/02/2020 15:34
Le Plan Climat Energie Territorial
partenariat de longue date A partir de 2011, la CASA a établi son PCET sur ses propres domaines de compétences. Simultanément elle s’est engagée dans PCET Ouest 06 en partenariat avec la Communauté d’Agglomération
11/03/2020 10:00
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
suivantes : Carte d’invalidité - carte mobilité inclusion ou décision de commission administrative compétente (MDPH…) / Attestation CAF 35 Mon logement est repris ou mis en vente par son propriétaire ET/OU [...] suivantes : Carte d’invalidité - carte mobilité inclusion ou décision de commission administrative compétente (MDPH…) / Justificatif des besoins d’adaptation (certificat médical ou autre document) 30 Je vis
06/01/2022 15:42
Lutte contre les nuisances sonores
leur réduction et à la préservation de zones calmes. Une démarche volontaire de la CASA La CASA, compétente en matière de lutte contre le bruit, a réalisé et approuvé sa première cartographie stratégique
24/12/2019 17:44
Enjeux du projet
les plans de déplacement d’entreprises dans les zones d’activités; préciser l’articulation des compétences entre communes et communautés : politique de stationnement, gestion de la voirie, modes doux…)
19/02/2020 17:07