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Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions changent : Les modalités au format pdf PDF 50,1 Ko Je souhaite bénéficier d’une subvention pour l’acquisition [...] l’acquisition d’un vélo ou VAE Quelles conditions remplir pour bénéficier de la subvention? • Etre résident de l’une des 24 communes de la CASA ( Quelles sont les communes faisant partie de la CASA ? ) • [...] 1er septembre 2023 inclus (date de la facture faisant foi) • N’avoir jamais fait de demande de subvention achat vélo auprès de la CASA auparavant Calculez votre éligibilité Pour prendre connaissance de
22/09/2023 17:15
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
lien ci-dessous : Je souhaite bénéficier d’une subvention pour l’acquisition d’un vélo ou VAE Quelles conditions remplir pour bénéficier de la subvention? • Etre résident de l’une des 24 communes de la [...] postérieures à la date du 1er septembre 2020 inclus, le dispositif antérieur reste valable, une subvention de 25 % du prix d’achat TTC du vélo, dans la limite de : 300 € par pièce pour les quotients familiaux [...] 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif par la Communauté d’Agg
22/09/2023 12:35
Calculatrice
et votre nombre de parts Formule de calcul: revenu/parts/12 Déterminez le montant estimé de la subvention Le calcul est anonyme https://subventionvelo.agglo-casa.fr/
22/07/2020 16:34
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
manifester par le biais d’une demande de subvention. Télécharger Appel à projet Cohésion sociale CASA 2024 PDF 202,0 Ko Dossier unique de demande de subvention CASA 2024 DOC 256,0 Ko Contrat engagement
24/12/2019 17:44
Travaux d’autonomie
d’aides ? Type de propriétaires Plafond de travaux subventionnables Taux maximal de la subvention ANAH Subvention CASA Propriétaires occupants très modestes 20 000 € HT 50% - Propriétaires occupants modestes [...] MDPH, le Conseil départemental ou votre caisse de retraite peuvent venir compléter le montant des subventions Plafonds de ressources hors île de France pour tous dossiers déposés en 2022. Revenus fiscaux de
09/05/2022 17:59
Travaux de réhabilitation lourde
montants d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux subventionnables Taux maximal de la subvention ANAH Taux subvention CASA Réhabilitation lourde (logement indigne ou très dégradé) HABITER SEREIN 50 000 € [...] plan social, technique et financier. Cette prestation peut être tout ou partie financée par des subventions Anah. L’aide peut aller jusqu’à 875 € par logement. Contact Permanence rénovation Adresse : 449
09/05/2022 18:22
Améliorer et rénover pour louer : quelles aides ?
montant d’aides ? Projet de travaux Plafond de travaux subventionnables HT Taux maximal de subvention Taux subvention CASA Réhabilitation logement indigne ou très dégradé HABITER SEREIN 1000 € /m² limite [...] plan social, technique et financier. Cette prestation peut être tout ou partie financée par des subventions Anah. L’aide peut aller jusqu’à 875€ par logement Pour aller plus loin : http://www.anah.fr Contact
09/05/2022 16:46
Le vélo
le vélo est une solution de plus en plus privilégiée pour les déplacements du quotidien. Demande subvention - Aide à l’acquisition Aide à l’acquisition d’un vélo ou d’un vélo à assistance électrique Itinéraires
06/03/2020 10:29
Améliorer et rénover son logement
993 44 860 Par personne supplémentaire + 4 412 + 5 651 Critères du logement Pour bénéficier de subventions pour vos travaux, vous devez : Vous ne dépassez pas un niveau de ressources fixé ci-dessus. Votre [...] cupants/ Quelles aides et sous quelles conditions * Aides ANAH PROPRIÉTAIRE OCCUPANT TAUX DE SUBVENTION PLAFONDS DE TRAVAUX PROPRIETAIRES TRES MODESTES PROPRIETAIRES MODESTES Travaux très lourds, avec [...] € Ma prime Renov https://www.maprimerenov.gouv.fr/ Aides CASA PROPRIÉTAIRE OCCUPANT TAUX DE SUBVENTION PLAFONDS DE TRAVAUX Proprietaires tres modestes PROPRIETAIRES MODESTES Travaux très lourds,
24/12/2019 17:44
Diagnostic de la vulnérabilité
finalisation des travaux pour vous aider tout au long de la démarche. Vérifiez votre éligibilité à la subvention des travaux de protection Comment faire évaluer la vulnérabilité de mon habitation au risque [...] en place pour sécuriser votre bien. Cette hiérarchisation est à respecter pour bénéficier de la subvention de l’Etat mais elle n'a aucune valeur juridique au niveau des assurances ou en cas de vente. * [...] adaptées à chaque cas et des moyens de financement incitatifs sont proposés par l’Etat qui alloue des subventions via les Fonds Barnier (jusqu’à 80% du montant des travaux pour les habitations). Combien de temps
27/04/2020 11:46
Demande subvention - Aide à l’acquisition
Dans le cadre de sa politique cyclable pour l’utilisation du vélo au quotidien, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (C.A.S.A) a été parmi les premières des Alpes Maritimes à mettre en place
03/08/2020 12:52
Formulaire demande de subvention achat vélo
Attention, la taille des pièces jointes cumulée ne doit pas exceder 10 Mo Pour la sécurité de vos données, les noms de vos fichiers apparaissent de manière cryptée
07/08/2020 10:02
10 ans de stratégie agricole
communes permettant l’installation ou la confortation d’une quinzaine d’agriculteurs (500 000 € de subvention pour travaux de remise en état pour un budget d’opération de 710 000 €) via l’AAP FEADER/Région
30/07/2024 15:18
Enjeux du projet
financé ? Il est financé par de l’autofinancement (recette du Versement transport et emprunt), des subventions (de la Région, du Département et de l’Etat dans le cadre des appels à projets "Grenelle de l'e
19/02/2020 17:07