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Résultats 76 à 100 sur 119 au total
Le réseau Envibus
21 lignes régulières accessibles aux Personnes à Mobilité Réduite, 4 navettes de centre-ville et 3 navettes estivales. A savoir : les lignes A, 14, 15, 16, 17 et 100 sont accessibles gratuitement avec
24/12/2019 17:44
Cartographie des zones inondables
enquête publique sont consultables sur le site de la Préfecture des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la
19/05/2020 11:18
L'accession labéllisée CASA
destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de [...] destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la
21/03/2023 15:20
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
significative par rapport au marché privé. Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un [...] 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup
15/05/2020 16:47
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
fauche et/ou de pâturages extensifs, parsemés de buissons bas épineux et de haies Territoire : 1,5 à 3 ha par couple Migration : Migratrice stricte, la Pie-grièche écorcheur hiverne dans une large zone [...] La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) a été désignée comme structure animatrice de 3 sites Natura 2000* terrestres présents sur son territoire, et notamment le site « Préalpes de Grasse
29/07/2024 16:06
Règlements de service et Rapports annuels
ion aux frais de branchement PDF 2,4 Mo Déliberation P.F.A.C. - Harmonisation intercommunale PDF 2,3 Mo Déliberation P.F.A.C. - Complément relatifs aux modalités de calcul PDF 1,5 Mo Réglement d'assainissement [...] Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La Colle-sur-Loup PDF 787,5 Ko Saint-Paul de Vence PDF 148,3 Ko Valbonne PDF 257,0 Ko Le Règlement d’assainissement pluvial est par ailleurs disponible sur le site
30/03/2023 10:15
Prévenir les risques majeurs
risques et donc le nombre de personnes et de biens exposés tels que les inondations survenues le soir du 3 octobre 2015 dans l’Ouest 06. Cette rubrique permet d’accéder à des informations concernant ces risques
31/03/2020 12:45
CASA’venir l’expo
métiers / citoyen. Associé à chaque thématique, une fiche pédagogique propose des activités (cycles 3 et 4), des projets et des liens pour aller plus loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger
24/12/2019 17:44
Les chiffres clés du territoire
technopole 28 nouvelles entreprises implantées sur Sophia Antipolis représentant près de 400 emplois à 3 ans Le territoire 24 communes 175 868 habitants Les déchets 97% des déchets collectés sont recyclés
20/02/2020 11:11
Travaux de réhabilitation lourde
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5797 Quels montants
09/05/2022 18:22
Equiper, rénover ou construire un logement performant
faire votre simulation, rdv sur le site http://cadastresolaire-capazur.fr/ Télécharger Le guide PDF 3,6 Mo Contact Pas d'image Service environnement Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
11/02/2020 15:07
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore
27/09/2023 11:25
Pôle Innovation
: info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
Le programme développement durable CASA’venir
fonctionnalité, à limiter la consommation d’espace et à limiter les besoins de déplacement. Objectif 3 : Préparer le territoire à la gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement [...] PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
La stratégie agricole de la CASA
ainsi que des manifestations locales notamment la foire bio d’Antibes qui attire chaque année plus de 3 500 visiteurs. Le développement de filières identitaires La CASA travaille en partenariat avec les
08/06/2020 10:30
Les sites Natura 2000
abritant une grande biodiversité depuis le littoral azuréen jusqu’aux Préalpes. C’est notamment le cas des 3 sites Natura 2000 terrestres « Préalpes de Grasse », « Rivière et Gorges du Loup » et « Dôme de [...] d’actions concrètes. La CASA, gestionnaire des sites Natura 2000 La CASA, en tant qu’animatrice de ces 3 sites Natura 2000, doit veiller à la conciliation des activités humaines avec la préservation du patrimoine
11/03/2020 10:39
Organiser, améliorer, rénover sa copropriété
votre copropriété La Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis a mis en place pour une durée de 3 ans (2020-2023) un nouveau dispositif, le Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des
09/05/2022 18:23
Prévention jeunesse
06 81 59 32 17 Télécharger Prévention Jeunesse - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 3,5 Mo
28/01/2020 15:48
Accompagner l'emploi : PLIE
– 6 Bd Jacques Ugo Najate Abou – 07 88 78 68 95 n.abou@agglo-casa.fr Télécharger Flyer PLIE PDF 3,7 Mo
24/12/2019 17:44
Les compétences
communautaire du 10 juillet 2006 PDF 697,0 Ko Tableau des compétences PDF 138,9 Ko statuts de la CASA PDF 2,3 Mo
20/02/2020 11:16
Les 24 communes
lundi au jeudi de 10h à 12h et de 13h30 à 17h, le vendredi de 10h à12h et de 13h30 à 16h. 895 hectares 3 505 habitants Cipières Maire : Gilbert TAULANE Mairie de Cipières Hôtel de Ville 06620 CIPIERES Tél [...] 13h30-16h30 Mardi et jeudi : 8h30-12h30 / 13h30 – 18h00 Mercredi et vendredi : 8h30-16h30 710 hectares 3 999 habitants Saint-Paul-de-Vence Maire : Jean-Pierre CAMILLA Mairie de Saint-Paul de Vence Place de [...] saint-pauldevence.com Ouverture au public : Du lundi au vendredi : 9h -14h sauf le mercredi 726 hectares 3 477 habitants Tourrettes-sur-Loup Maire : Frédéric POMA Mairie de Tourrettes-sur-Loup 1, place Maximin
06/03/2020 16:30
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs, toitures et façades végétalisées, favoriser les
29/07/2024 15:41
Les marchés publics
FabLab de la médiathèque d'Antibes et maintenances associées Montant maximum : 35 000 02/11/2023 MY 3D 83380 2023_147 Collecte des cartons 34 860.00 08/06/2023 GROUPEMENT AVIE (mandataire) / TOUTAVIE 06560 [...] personnel de la CASA 31 248.00 09/05/2023 UASP - ACTICOP 06200 2023_195 Achat de licences COVADIS pour 3 ans Montant maximum : 35 000 30/06/2023 GEOMEDIA SAS 29200 2023_200 Etude de coordination et émission [...] Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-07-06 YARA France 92914 2020_166 Maintenance Post et Actesoffice 3 ans Montant maximum : 30000.00 € HT 2020-02-09 BERGER LEVRAULT EDITIONS 92100 2020_199 Prestations de
31/03/2021 12:03
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
08/07/2024 15:46