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Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
pdf PDF 1,1 Mo 0_PPRE_CASA_Liste_communes_concernees.pdf PDF 543,0 Ko 1.1_PPRE_CASA_Annexes_Etudes_écologiques.pdf PDF 15,5 Mo 1_PPRE_CASA_1_Contexte_et_analyses_prealables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CAS [...] pdf PDF 1,5 Mo 20230531-CASA-DIGvallons-AM_notification.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Pann [...] A_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_
28/02/2024 11:39
Eau et milieux aquatiques
(ancien syndicat de gestion de la Brague dont les missions ont été reprises par le SMIAGE depuis le 1er janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau
20/05/2020 20:20
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore 128
27/09/2023 11:25
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
27/09/2023 11:06
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
04/10/2023 11:15
Enjeux du projet
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
19/02/2020 17:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
phénomène rare et court. Quelles sont les mesures d’urgence transports ? La première mesure (niveau 1) est la limitation de la vitesse dans tout le Département de 20km/h (sans descendre en dessous de 70km/h)
27/05/2021 10:23
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
08/07/2024 15:46
Gens du voyage
validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les [...] caravane ou conjoint/e ou enfants, même emplacement et même branchement, pour 1 caravane pour les personnes âgées de + de 60 ans : 1.5€ par Jour. Prépaiement au plus tard chaque vendredi avant 16h en système [...] 77.16 Tél. : Site de Vallauris – La provençale : 04.89.87.72.48 Télécharger Règlement intérieur PDF 1,4 Mo
24/12/2019 17:44
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
bois ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur :
29/07/2024 17:05
Gestion des déchets - Mode d’emploi
Quand puis-je sortir mes déchets - Où trouver un point de collecte ? Que mettre dans mon bac ou les bornes de tri ? Téléchargez le guide des déchets Comment solliciter une collecte de mon électro
27/09/2023 11:06
Historique
Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation [...] prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet d’aménagement du transport en commun en site propre pour le Bus Tram Antibes
19/02/2020 17:12
Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Itinéraires "La CASA à vélo"
CASA à vélo Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d'orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:50
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
09/10/2023 10:28
Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi
Map contributors Fermer Télécharger Je cherche un lieu d’échanges pour mon enfant et moi PDF 438,1 Ko
06/06/2023 09:31
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:28
Je me sépare
pendant ou après une séparation ou un divorce Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des ressources [...] du régime général Parent vivant un événement qui fragilise l’équilibre familial. Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
05/06/2023 16:27
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
09/10/2023 10:28
Je rencontre une situation conflictuelle au sein de ma famille
désaccord pour prendre des décisions familiales Combien de temps ? Entre 2 et 6 séances (1h30 à 2h00) Combien ça coûte ? 1ère séance d’information gratuite Séances suivantes: tarif établi en fonction des
06/06/2023 10:06
Journal du Bus-Tram
fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°2 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo [...] n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 PDF 2,6 Mo Bus-Tram Infos n°10 PDF 816,6 Ko Newsletter n°11 - Route de Grasse (septembre 2021) PDF 1,9 Mo [...] enterrés au cœur du chantier un phasage en deux temps Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°9 - 1er semestre 2019 Au sommaire : Le bus-tram en service Quelques chiffres Le bus-tram et vous Le bus-tram
17/09/2020 17:43
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
09/10/2023 10:28
J’ai besoin de soutien dans mon quotidien
famille nombreuse, enfant porteur de handicap, reprise d’emploi, répit parental…) Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction [...] © OpenStreetMap contributors Fermer Télécharger J’ai besoin de soutien dans mon quotidien PDF 432,1 Ko
06/06/2023 09:50
J’attends un enfant
et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle) Combien ça coûte ? Participation des familles en fonction
09/10/2023 10:27