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Résultats 51 à 75 sur 75 au total
Cartographie des zones inondables
enquête publique sont consultables sur le site de la Préfecture des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la
19/05/2020 11:18
L'accession labéllisée CASA
destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 37 581 2 56 169 3 73 630 4 87 909 5 104 592 6 117 694 Personne supplémentaire + 13 116 Prix de vente Dans le cadre de [...] destinées à occuper le logement Plafond revenu fiscal de référence du ménage en € 1 38 265 2 51 102 3 61 452 4 74 190 5 87 273 6 98 358 Personne supplémentaire 10 972 Prix de vente Dans le cadre de la
21/03/2023 15:20
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
significative par rapport au marché privé. Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un [...] 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone A (Antibes, Le Bar/Loup
15/05/2020 16:47
Prévenir les risques majeurs
risques et donc le nombre de personnes et de biens exposés tels que les inondations survenues le soir du 3 octobre 2015 dans l’Ouest 06. Cette rubrique permet d’accéder à des informations concernant ces risques
31/03/2020 12:45
CASA’venir l’expo
métiers / citoyen. Associé à chaque thématique, une fiche pédagogique propose des activités (cycles 3 et 4), des projets et des liens pour aller plus loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger
24/12/2019 17:44
Travaux de réhabilitation lourde
aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 + 5797 Quels montants
09/05/2022 18:22
Equiper, rénover ou construire un logement performant
faire votre simulation, rdv sur le site http://cadastresolaire-capazur.fr/ Télécharger Le guide PDF 3,6 Mo Contact Pas d'image Service environnement Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
11/02/2020 15:07
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore
27/09/2023 11:25
Le programme développement durable CASA’venir
fonctionnalité, à limiter la consommation d’espace et à limiter les besoins de déplacement. Objectif 3 : Préparer le territoire à la gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement [...] PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
La stratégie agricole de la CASA
ainsi que des manifestations locales notamment la foire bio d’Antibes qui attire chaque année plus de 3 500 visiteurs. Le développement de filières identitaires La CASA travaille en partenariat avec les
08/06/2020 10:30
Les sites Natura 2000
abritant une grande biodiversité depuis le littoral azuréen jusqu’aux Préalpes. C’est notamment le cas des 3 sites Natura 2000 terrestres « Préalpes de Grasse », « Rivière et Gorges du Loup » et « Dôme de [...] d’actions concrètes. La CASA, gestionnaire des sites Natura 2000 La CASA, en tant qu’animatrice de ces 3 sites Natura 2000, doit veiller à la conciliation des activités humaines avec la préservation du patrimoine
11/03/2020 10:39
Organiser, améliorer, rénover sa copropriété
votre copropriété La Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis a mis en place pour une durée de 3 ans (2020-2023) un nouveau dispositif, le Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des
09/05/2022 18:23
Prévention jeunesse
06 81 59 32 17 Télécharger Prévention Jeunesse - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 3,5 Mo
28/01/2020 15:48
Accompagner l'emploi : PLIE
– 6 Bd Jacques Ugo Najate Abou – 07 88 78 68 95 n.abou@agglo-casa.fr Télécharger Flyer PLIE PDF 3,7 Mo
24/12/2019 17:44
Règlements de service et Rapports annuels
Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La Colle-sur-Loup PDF 787,5 Ko Saint-Paul de Vence PDF 148,3 Ko Valbonne PDF 257,0 Ko Pour obtenir un règlement, adresser une simple demande écrite à : Monsieur
30/03/2023 10:15
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
08/07/2024 15:46
Améliorer et rénover son logement
matin au 04.89.87.71.18 Exemple d'amélioration d'un logement Monsieur xxxxxx Réhabiliter un T3 de 64m², vide depuis 3 ans, pour le louer à tarif modéré Conventionne son logement très dégradé et vacant en loyer [...] ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire + 4 412 + 5 651 Critères
24/12/2019 17:44
La Perruche à collier
espèces invasives préoccupantes. En 2018 on dénombrait 9 000 individus en France, 11 000 en Belgique, 3 000 en Espagne, et 31 000 au Royaume-Uni. Ses impacts Impacts économiques : Dégradation des récoltes
14/04/2023 13:26
L'agriculture et l'alimentation
agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction de prix de cession
05/03/2020 16:24
Emballages en verre et système Cliiink
e pour recycler votre verre tout en gagnant des récompenses. Il sera mis en service sur la CASA le 3 juillet 2023 avec 60 bornes équipées sur 4 communes : Antibes, Biot, Vallauris et Villeneuve Loubet
27/09/2023 11:06
Logement d’Abord
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
19/05/2020 12:36
Phasage des travaux
chaussée définitive de la rue du Stade a été réalisée la nuit du 29 février au 1 er mars. Route des 3 Moulins La pose des enrobés a été effectuée fin février/début mars. Travaux 2015 Les premiers travaux [...] Antibes Azur Arena, sans passer par la sortie Antibes et le giratoire des Trois Moulins. Secteur des 3 moulins RD 535 - Dévoiement de réseaux Avril : Des terrassements sans impact sur la circulation ont [...] sur lequel passera le site propre du bus-tram. Ce pont, qui surplombera la RD 535, est construit en 3 grandes phases. Les fondations du pont ont été faites en août et septembre. Les deux piles du pont sont
19/02/2020 16:10
La Mobilité innovante
l’échelle de la technopole. Le projet a été confié aux chercheurs en sciences sociales de l’entreprise E3D Environnement , jeune entreprise innovante spécialisée dans l’accompagnement au changement et en ingénierie
19/02/2020 15:34
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
logement ou j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir
06/01/2022 15:42