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L'agriculture et l'alimentation
construction du prix : le contrat et le prix associé seront proposés par les agriculteurs, en prenant en compte les coûts de production. Ils pourront peser dans les négociations grâce à un regroupement en organisation [...] seuil de revente à perte et l’encadrement des promotions. Les ordonnances seront prises en tenant compte de l’avancement des engagements des acteurs à modifier leurs pratiques ; le seuil de revente à perte
05/03/2020 16:24
L'actualité
que les accès aux commerces et les offres de stationnement, pendant toute la durée des travaux. À compter de janvier 2023 à mi 2025 , outre l’insertion du Bus-Tram, ces travaux incluent la réalisation d’un
24/11/2020 09:49
Interview Jean LEONETTI
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:27
Infos pratiques
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
27/09/2023 11:10
Historique
sur cette d'étude d'impact avant le lancement de l'enquête publique afin d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le projet. Téléchargez l'Avis de l'Autorité Environnementale au format pdf
19/02/2020 17:12
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
En cas d’épisode de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021 pour informer la population des « bon gestes » à adopter et pour renforcer les actions visant à améliorer
27/05/2021 10:23
Enjeux du projet
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
19/02/2020 17:07
Emballages en verre et système Cliiink
fonctionne ? Téléchargez l'application sur votre smartphone : App Store Google Play Store Créez votre compte via l’application ou le site web de Cliiink Activez Cliiink devant la borne de tri équipée du [...] points seront crédités d’ici 24 à 48 h. Votre solde est disponible sur l’application ou sur votre compte. Il ne vous reste plus qu’à échanger vos points contre la récompense de votre choix. Comment faire
27/09/2023 11:06
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:25
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
jusqu’à 200€, 300€ et 400€ selon conditions de ressources A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions
22/09/2023 17:15
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
l’ attribution du logement à un des candidats. Lors de la recherche d’un candidat, il est tenu compte de la note accordée à la demande mais d’autres aspects sont également examinés comme l’adéquation [...] j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir pour ce
06/01/2022 15:42
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
conditions propices à l’accueil de ces espèces ! Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs
29/07/2024 15:41