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Mes éco-gestes
correctement mon chauffage : 19°C dans les pièces à vivre (une baisse de la température du chauffage de 1°C permet une diminution de 7% de la facture de chauffage). Je ferme les volets la nuit et soigne l’isolation [...] consulte le guide éco-construire Cap Azur avant de faire des travaux. Télécharger Mes ÉCO-GESTES PDF 775,1 Ko
09/03/2020 09:46
Le Bail Réel Solidaire (BRS)
Sur la CASA, le prix de vente moyen du BRS est plafonné à 3 200 € TTC par m² de surface habitable, 1 place de parking compris. Ex : une famille qui recherche un appartement de 70 m² doit prévoir en moyenne [...] le propriétaire du logement. Intégrée à l’acte de vente initial, elle est en principe comprise entre 1€ et 4€ par m² habitable. Quelle est la durée du bail réel solidaire ? Le contrat de BRS est conclu pour [...] plafonds de ressources 2023 Nombre de personnes composant le ménage Revenus fiscaux de référence N-2* 1 35 515 € 2 49 720 € 3 56 825 € 4 64 638 € 5 et + 73 732 € *Plafonds de ressources applicables à la Zone
15/05/2020 16:47
Pole Innovation
trimestre 2021 Dépôt du permis de construire : 3 è trimestre 2021 Délivrance du permis de construire : 1 er trimestre 2022 Livraison prévisionnelle : fin 2023
10/03/2020 14:02
Marquage Bicycode
sirlevelo.org Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 15:30
Textiles, linge de maison et chaussures
et revendus en boutiques solidaires et France ou dans le monde. Les articles en moins bon état, soit 1/3 est recyclé et donne naissance à de nouvelles matières premières comme du fil pour créer des nouveaux
27/09/2023 11:06
Exonération de la TEOM
remplir une demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1. Seules les entreprises faisant appel à des prestataires privés pour l’enlèvement de leurs bacs peuvent
08/07/2024 15:46
Exonération de la TEOM
remplir une demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1. Seules les entreprises faisant appel à des prestataires privés pour l’enlèvement de leurs bacs peuvent
09/07/2024 11:39
[TOUTE L'ACTU CASA] #15 - 1er Mars 2023
01/03/2023 15:33
[L'ACTU CASA 2040] #1 - Juillet 2022
24/06/2022 12:38
[TOUTE L'ACTU CASA] #1 - Octobre 2020
20/10/2020 16:05
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
. Sophia Antipolis : d’un pari fou à une réussite avérée 50 ans après, le succès est indiscutable. 1 ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises réalisant un chiffre d'affaires de [...] de Nice, devenue SKEMA ... L’aventure humaine et entrepreneuriale bat son plein. Le saviez-vous ? La 1 ère liaison IP entre les États-Unis et la France a été faite depuis un poste de travail de l’INRIA
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe Construire, à la fin des années 1960, un centre d’innovation et de haute technologie en pleine garrigue, dans une région qui était alors plus associée au tourisme [...] . Sophia Antipolis : d’un pari fou à une réussite avérée 50 ans après, le succès est indiscutable. 1 ère technopole d’Europe, Sophia Antipolis abrite 2 500 entreprises réalisant un chiffre d'affaires de [...] de Nice, devenue SKEMA ... L’aventure humaine et entrepreneuriale bat son plein. Le saviez-vous ? La 1 ère liaison IP entre les États-Unis et la France a été faite depuis un poste de travail de l’INRIA
24/12/2019 17:44
Le Plan de Déplacements Urbains
"Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et avis transmis par mail, sur les registres [...] d’élaboration et le contenu des PDU en prévoyant leur transformation en Plan De Mobilité (PDM) à compter du 1 er janvier 2021. Si cette loi ne modifie pas les fondements des plans de déplacement, elle impose
05/10/2020 15:47
Parenthèse
co-animés par le psychologue et l’assistante sociale de Parenthèse Rencontres mensuelles - Tous les 1ers mardis de chaque mois de 14h à 16 h - Entretien individuel au préalable - Sur rendez-vous au 04 92 [...] contributors Fermer Télécharger Plaquette Parenthèse - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 1,9 Mo Groupe de parole - Téléchargez la documentation au format pdf PDF 2,7 Mo
24/12/2019 17:44
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
dans le foyer est inférieur au nombre de pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut [...] devient disponible pour un ménage dont la composition familiale et les ressources sont adaptées 1 . La cotation va permettre de classer les demandeurs souhaitant être logés dans cette commune en fonction [...] la composition familiale du demandeur, le fait que le loyer proposé corresponde aux ressources, etc. 1 La composition du ménage (nombre d’adultes, d’enfants, du même sexe ou non etc.) doit correspondre
06/01/2022 15:42
Les rapports annuels d'activité
Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau potable PDF 5,1 Mo Rapport annuel d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo
17/10/2023 13:18
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Depuis le 1er janvier 2019, la CASA assure la gestion de voiries communautaires comprises dans le périmètre d’une Zone d’Activités Economiques. Dans ce cadre, la CASA assure l’entretien courant de la voirie
17/02/2020 15:28
Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
du quotidien ! Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
24/08/2021 16:10
L'actualité
27 janvier Photos 2022 Photos en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date [...] Photos en date du 14 janvier Photos fin 2021 Photos en date du 17 décembre Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
24/11/2020 09:49
La procédure de demande de logement social
logement social PDF 317,6 Ko Notice explicative PDF 283,6 Ko La cotation - Comment ça marche ? PDF 1,1 Mo Plafonds de ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19 [...] lorsqu’il correspond à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant [...] et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
d’impôt sans intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à
09/05/2022 17:23
Appel à Projets - Politique de la Ville
contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6
09/03/2020 10:03
PassePort CAP AZUR
sont autant de leviers de compétitivité, là encore au bénéfice de votre croissance. Sophia Antipolis, 1 ère technopole d’Europe, territoire pionnier du numérique et de ses possibilités infinies, notre Silicon
24/12/2019 17:44
Améliorer et rénover son logement
500 € Reste à charge : 1 500 € Monsieur et Madame xxxxx Améliorer la performance thermique de leur logement avec des revenus modestes Revenus : 30 000 € par an – 2 personnes + 1 enfant Travaux énergie [...] composant le ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire [...] assimilables à une construction neuve ni à un agrandissement. Le montant minimum des travaux est de 1 500 €. Pour plus d’information : https://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-occupants/ Quelles
24/12/2019 17:44
Les convois vélo
mobilite@agglo-casa.fr Nous planifierons alors le meilleur convoi avec vous ! Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo
31/08/2022 10:42