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Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social
09/05/2022 17:23
Le charançon rouge du palmier
ns curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Questions/réponses
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
acte d’état civil Précisions sur le critère de suroccupation lié à la «surface» : - 16 m2 pour 2 personnes et 9m2 par personne supplémentaire Précisions sur le critère de suroccupation lié au nombre de [...] signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères Points Je suis reconnu.e DALO 2 Décision de reconnaissance DALO 60 J’habite un logement indigne Pour justifier le critère, il faut au [...] pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Contrat de travail
06/01/2022 15:42
Pic Vert, Pic Epeiche
d’intégrer des rondins ou des troncs, pour constituer des tas de bois (Idéalement, il faut 4 tas de 2 m3 par hectare). Eviter les coupes sanitaires. Malgré leur aspect esthétique, elles ne sont pas essentielles [...] ne permettant pas aux arbres d’arriver à maturité, veiller à préserver certains gros arbres (environ 2-3 par ha), notamment les chênes, hêtres et bouleaux, qui une fois mort, sont très riches en insectes
29/07/2024 15:29
La Mobilité innovante
la technopole avait déjà testé les navettes autonomes dans le cadre d’un projet européen Citymobil2 et posé ainsi les prémices de cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes [...] sur deux territoires : avenue Roumanille à Sophia Antipolis et à Cœur de Brenne dans l’Indre. Après 2 ans de préparation et de travaux de recherche, l’expérimentation de Sophia Antipolis va débuter le 7 [...] la CASA a lancé un ambitieux programme de recherche permettant d’accompagner un objectif cible de 2 600 salariés de Sophia Antipolis travaillant dans des entreprises installées à proximité (10 mn à pied
19/02/2020 15:34
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Brûlage des déchets verts
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
Comment l’entretenir ? Il est important de nettoyer les mangeoires régulièrement (une fois toutes les 2 semaines environ). Vous pouvez utiliser du savon doux (type savon de Marseille), et rincer abondamment [...] ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur : la chaleur [...] ni élagage. Par ailleurs, la destruction du nid d’une espèce protégée constitue un délit passible de 2 ans d’emprisonnement et jusqu’à 150 000 euros d’amende. La destruction du nid d’une espèce chassable
29/07/2024 17:05
Zéro Déchet
la UNIVALOM, Le nombre de participants est illimité, Les ateliers sont adaptés à chaque profil avec 2 parcours : débutant et expert, Les événements sont gratuits et accessibles à tous sur inscription. Découvrez
27/09/2023 11:06
Zéro Déchet
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10/10/2023 16:29
Zéro Déchet
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10/10/2023 16:27
Prévenir les risques majeurs
à l’information des populations sur les risques majeurs est d’ailleurs inscrit dans l’article L.125-2 du code de l’environnement. L’information préventive doit permettre à chaque citoyen de connaître les
31/03/2020 12:45
Travaux de réhabilitation lourde
ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 +
09/05/2022 18:22
Emballages ménagers, journaux magazines
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:25
Le Plan Climat Energie Territorial
des acteurs. Qu’est-ce qu’un Plan Climat Energie Territorial Initialement crée par la loi Grenelle 2, le PCET était un outil réglementaire que devait posséder chaque collectivité de plus de 50 000 habitants [...] des acteurs. Le déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques Inauguré le 2 Février 2018, le réseau WiiiZ est composé de 102 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
11/03/2020 10:00
Informations usagers par commune
SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Biot Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Caussols Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Châteauneuf Assainissement Collectif
30/03/2023 10:16
Palettes végétales
végétales PDF 8,3 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
13/11/2020 11:14
La stratégie agricole de la CASA
d’urbanisme pour la pérennisation des activités agricoles et des démarches de Zones Agricoles Protégées sur 2 communes. L’accompagnement des communes La CASA accompagne les communes pour l’ingénierie de projets
08/06/2020 10:30
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:06
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
04/10/2023 11:16
Déchèteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 17:03
La procédure de demande de logement social
2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo [...] à sa composition familiale. Globalement, une personne seule peut prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles
11/05/2022 11:26
Prévention jeunesse
- 06600 Antibes Juan-les-Pins m.guzman@agglo-casa.fr 06 67 66 10 89 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS 2, Place des Amouriers t.joassin@agglo-casa.fr 06 32 74 90 27 MOYEN-PAYS Biot/La Colle-sur-Loup
28/01/2020 15:48
Les restanques
Courriel : environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 29 Télécharger Guide des restanques PDF 2,7 Mo
11/02/2020 15:17