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Louer son logement
pondéré en fonction de la surface du logement et de la formule suivante : Loyer = (19/surface fiscale) + 0.7) x loyer de base Proposé à des locataires respectant des plafonds de ressources. https://www.anah
10/02/2020 15:31
Programme local de l’habitat
la ville. Télécharger Programme local d'habitat 2020 - 2025 PDF 61,4 Mo Adoption du PLH PDF 6,0 Mo
19/05/2020 18:19
Je souhaite
Télécharger PDF - 471,6 Ko L'évaluation des entreprises et des titres de sociétés Télécharger PDF - 456,0 Ko La propriété intellectuelle et l'entrepreneur Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la [...] tion Sophia Antipolis ont chacun choisi un poème incontournable de… Feuilleter Télécharger PDF - 1,0 Mo Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense [...] 2 Ko Lutter contre la violence au sein du couple - Le rôle des professionnels Télécharger PDF - 843,0 Ko Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Les Préalpes d’azur - A journey between mountains and Sea Télécharger
13/03/2020 16:23
J'habite à
Télécharger PDF - 471,6 Ko L'évaluation des entreprises et des titres de sociétés Télécharger PDF - 456,0 Ko La propriété intellectuelle et l'entrepreneur Télécharger PDF - 1,2 Mo Guide du management de la [...] tion Sophia Antipolis ont chacun choisi un poème incontournable de… Feuilleter Télécharger PDF - 1,0 Mo Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Guide culturel des manifestation de la CASA C'est avec un immense [...] 2 Ko Lutter contre la violence au sein du couple - Le rôle des professionnels Télécharger PDF - 843,0 Ko Culture, GUIDE PRATIQUE, Tourisme Les Préalpes d’azur - A journey between mountains and Sea Télécharger
13/03/2020 16:23
SRADDET
28,1 Mo Annexe_SRCAE.pdf PDF 12,2 Mo Annexe_SRCE.pdf PDF 12,5 Mo Arrete_SRADDET_15102019.pdf PDF 2,0 Mo Carte_finale.pdf PDF 23,3 Mo Delib_adoption_SRADDET_26062019.pdf PDF 40,8 Ko Evaluation_environnementale
04/03/2020 14:55
Le site Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup »
PDF 768,3 Ko Habitat PDF 699,2 Ko PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_COURMES.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO1.pdf PDF 7,0 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_GREO2.pdf PDF 7,4 Mo PANNEAU_N2000_Gorges_Loup_LA_COLLE
11/03/2020 11:06
Le site Natura 2000 « Préalpes de Grasse »
Pin sylvestre est une menace pour la biodiversité du site. Télécharger Orientation - volet A PDF 369,0 Ko Espèces - volet B PDF 1,1 Mo Habitats PDF 301,8 Ko
11/03/2020 11:00
Les compétences
L'intérêt communautaire PDF 360,9 Ko Déliberation du conseil communautaire du 10 juillet 2006 PDF 697,0 Ko Tableau des compétences PDF 138,9 Ko statuts de la CASA PDF 2,3 Mo
20/02/2020 11:16
Antenne de Justice
JUSTICE DE VALBONNE/BIOT Lundi, Jeudi et Vendredi De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Tél. 04 92 19 76 1 0 Télécharger Déplant Antenne de Justice PDF 349,8 Ko
28/01/2020 16:29
Accessibilité : non conforme
ne plus (+) pour agrandir et CTRL + signe moins (-) pour diminuer. CTRL + zéro du pavet numérique (0) pour revenir à la taille par défaut. Safari : appuyez simultanément sur les touches Option + Commande
22/10/2018 11:54
Demander un logement social
Itinéraire Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2024 PDF 799,0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires
11/05/2022 11:25
Le réseau des médiathèques
à décembre 2024 PDF 1,8 Mo Programme jeunesse PDF 17,4 Mo Calendrier PDF 129,0 Ko Télécharger Suivez le guide 2024 ! PDF 2,0 Mo
04/03/2020 09:23
Nominations équilibrées dans les emplois supérieurs
titre de l’année 2023. Télécharger Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées PDF 431,0 Ko
01/07/2024 15:12
Déchetteries
au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez le site internet www.univalom.fr Ouvert de 8h00 à 12h00 et de 14h à 17h du
27/09/2023 11:06
Déchetteries
au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez le site internet www.univalom.fr Ouvert de 8h00 à 12h00 et de 14h à 17h du
04/10/2023 11:16
Déchèteries
au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800 229 217 ou consultez le site internet www.univalom.fr Ouvert de 8h00 à 12h00 et de 14h à 17h du
27/09/2023 17:03
Emballages en verre et système Cliiink
2023, la collecte du verre sur la CASA a atteint 6 279 tonnes, ce qui représente une augmentation de 0.26% par rapport à l'année précédente. Cependant, il est encore préoccupant de constater que 32 kg de
27/09/2023 11:06
Mésanges et lutte contre les chenilles processionnaires
fragilisent les arbres et ralentissent leur croissance. Chenilles processionnaires @ Lamio - CC BY-SA 3.0 Lutte biologique : les mésanges à la rescousse ! Les espèces de mésanges de nos jardins constituent
29/07/2024 17:23
La Pie-grièche écorcheur, un oiseau emblématique à préserver
ociation/editions/cartes_decouverte/carte_decouverte_pie_grieche.pdf Télécharger La fiche PDF 302,0 Ko
29/07/2024 16:06
Pic Vert, Pic Epeiche
Envergure : 40 à 42 cm Longueur : 30 à 33 cm Poids : 180 à 220 g Hauteur du nid au-dessus du sol : entre 0,5 et 3,5 m Le Pic vert se reconnaît à son « kluh kluh kluh kluh » qui rappelle un fort éclat de rire
29/07/2024 15:29
Lumière sur la pollution lumineuse
dans les Alpes-Maritimes et en Corse). Luciole du Midi - Luciola lusitanica - João Coelho - CC BY 2.0 Luciole ou Ver luisant ? On confond souvent la Luciole avec le Lampyre ou « Ver luisant », dont
29/07/2024 16:17
L’agriculture du territoire
agricoles du territoire ? Points de vente locaux : « le Marché de nos collines » - Maison du terroir – 0, Route d’Opio - Le Rouret - https://lemarchedenoscollines.com/ « Marché paysan Chateauneuf » géré par
30/07/2024 11:34
Raccordement à l’assainissement collectif
PDF 395,0 Ko Tourrettes-sur-Loup Déliberation du 19 juillet 2012 PDF 142,6 Ko Valbonne Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Vill [...] 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin 2012 PDF 108,7 Ko Le Bar-sur-Loup Déliberation du 23
30/03/2023 10:16
Règlements de service et Rapports annuels
r Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La Colle-sur-Loup PDF 787,5 Ko Saint-Paul de Vence PDF 148,3 Ko Valbonne PDF 257,0 Ko Le Règlement d’assainissement pluvial
30/03/2023 10:15
La Sarrée
BSL_Casa.pdf PDF 53,0 Ko BC.2018.045_DAE_-_Amenag_ZAE_La_Saree_a_Bar_sur_Loup_-_Nouvelle_phase_concert_publique.pdf PDF 2,0 Mo Casa_La_Sarree_Declar_Interet_Comm_CC_2012_140_DAE_0.pdf PDF 807,4 Ko com [...] à Bar sur Loup - Nouvelle phase concert publique Casa_La Sarrée Déclar Intérêt Comm_CC 2012_140 DAE_0 communeBSL_D-2012-93 Demande_déclaration d'intérêt communautaire_plateau de la sarrée delib_CASA _m
20/02/2020 11:54