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Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
_prealables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fi [...] gestionnaire doit bénéficier d’une Déclaration d’Intérêt Général (DIG) en application de l’article L.211-7 du Code de l’Environnement. L’obtention de cette DIG a fait l’objet de la procédure lancée par la CASA [...] ches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_Interet_General.pdf PDF 8,2 Mo 4_PPRE_CASA_Declaration_et_incidences_travaux.pdf PDF 5,2 Mo
28/02/2024 11:39
Photos 2020/2021
Photos du 9 septembre Photos du 13 août Photos du 18 juin Photos du 11 juin Photos du 4 juin Photos du 7 mai Photos du 16 avril Photos du 5 mars Photos du 19 février Photos du 29 janvier Photos en date du
17/12/2021 12:23
Les rapports annuels d'activité
2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF 4,9 Mo Budget régie Eau - Compte Administratif 2022 PDF 3,7 Mo Budget
17/10/2023 13:18
Acquisition et financement d’un récupérateur d’eau de pluie
ainsi que les documents énumérés ci-après. Télécharger Réglement général PDF 971,6 Ko Annexe PDF 119,7 Ko Guide de l'eau PDF 460,8 Ko
09/05/2023 16:02
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
propose 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE), accessibles 7j/7 et 24h/24 et réparties sur l’ensemble du territoire du Pôle Métropolitain Cap Azur et Estérel Côte [...] plus de 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables, accessibles 7j/7 et 24h/24, dont 60 sur le territoire de la CASA . Il propose une recharge accélérée et rapide d’appoint [...] Zone urbaine - Centres-bourgs (7 à 22 kVA) Coût 1ère heure de recharge journée (22 kVA) Coût ½ heure suivante recharge journée (22 kVA) Coût forfait recharge nuit (23h-7h) (22 kVA) 2 € 1 € 2 € Zone de
20/09/2022 20:33
Délibérations du Bureau
2022- Le compte rendu (243 Ko) Bureau Communautaire du 26 septembre 2022 Bureau Communautaire du 7 novembre 2022 Bureau Communautaire du 12 décembre 2022 • Décembre 2022- Téléchargez le document au format
16/12/2021 14:38
Découvrez la Brague avec l’application smartphone !
peut être fait en 2 fois grâce à l’accès par le pont des Tamarins. La Boucle des Macarons Longueur : 7 km Durée : 2h30 Difficulté : moyenne Public : familles Départ : Pont des Tamarins, rte. de l’Agasse
25/05/2020 12:14
[TOUTE L'ACTU CASA] #7 - Octobre 2021
06/10/2021 20:30
Le budget
L'article 107 de la Loi n°201 S-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite Loi « NOTRe », a modifié les articles L.2313-1 et 2121-12 du Code Général des Col
20/02/2020 11:19
Phasage des travaux
Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Le projet Le projet PDF 7,1 Mo [...] Future bretelle d'autoroute Est Dès le mois d'août, nous assistons à d'importants terrassements sur 7 mètres de hauteur, des murs cloués sont réalisés (technique de ces murs de soutènement détaillée dans
19/02/2020 16:10
Enjeux du projet
Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Téléchargez le plan du projet PDF 1,7 Mo [...] projets de TCSP d’ici 2011 : la CASA y a répondu et le projet de bus-tram a été retenu par l’Etat, pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération [...] l’Etat dans le cadre des appels à projets "Grenelle de l'environnement". Escota participe, à hauteur de 7 millions d'euros, pour le réaménagement des bretelles autoroutières de la sortie 44 Antibes, réalisé
19/02/2020 17:07
Bus-Tram
Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Newsletter n°1 - [...] préventive (Novembre 2016) PDF 1,1 Mo Newsletter n°6 - La biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739,3 Ko Newsletter n°8 - Un chantier vert (Février
24/12/2019 17:44
Historique
Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire [...] la Déclaration d’Utilité Publique a été conduite dans les conditions prévues par l’article R. 123-7du Code de l’environnement dans sa version issue du décret n° 2011-2018 du 29 décembre 2011. La décision
19/02/2020 17:12
Journal du Bus-Tram
Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis Lundi: Accueil riverains et astreinte 24h/24 et 7j/7 Courriel : bus-tram@agglo-casa.fr Tél. : 06 22 23 73 16 Itinéraire Télécharger Bus-Tram Infos n°1 [...] Mo Bus-Tram Infos n°3 PDF 1,5 Mo Bus-Tram Infos n°4 PDF 598,7 Ko Bus-Tram Infos n°5 PDF 3,9 Mo Bus-Tram Infos n°6 PDF 5,0 Mo Bus-Tram Infos n°7 PDF 3,0 Mo Bus-Tram Infos n°8 PDF 1,3 Mo Bus-Tram Infos n°9 [...] une seconde en cours Le bus-tram et vous Parole à Téléchargez le document au format pdf Bus-Tram n°7 - 1er semestre 2018 Au sommaire : Sur le secteur Sophipolitain, entre Biot et Valbonne, adaptation des
17/09/2020 17:43
Le Plan de Déplacements Urbains
Déplacements Urbains. La CASA a approuvé le 5 mai 2008 son Plan de Déplacements Urbains autour de 7 grands objectifs et 41 actions intégrant son rapport environnemental, son schéma d’accessibilité et
05/10/2020 15:47
L'agriculture et l'alimentation
activités de transport et d'abattage ; doublement des peines qui passent de 6 mois d’emprisonnement et 7 500 € d’amende à 1 an et 15 000 € d’amende ; les associations de protection animale pourront se porter
05/03/2020 16:24
La stratégie agricole de la CASA
de la CASA Télécharger Agriculture_CASA_chiffres_cles_bilan_strategie_agricole_dec_2019.pdf PDF 6,7 Mo Deliberation_CC.2012.088_Adoption_strategie_agricole_CASA_2012_2015.pdf PDF 1,4 Mo Deliberation_CC
08/06/2020 10:30
Les documents d’urbanisme communaux
(PLU). Parmi ces communes, 1 a arrêté la révision générale de son document (Valbonne Sophia Antipolis). 7 cartes communales sur le Haut-Pays, 4 communes n’ont pas de document d’urbanisme et sont donc sous
04/03/2020 11:35
Le Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
le souhaitez. Pour plus d’informations : www.pnr-prealpesdazur.fr Télécharger Carte du PNRA PDF 1,7 Mo
08/06/2020 09:38
Le programme développement durable CASA’venir
Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 Mo Programme Développement Durable - Bilan annuel des actions [...] la politique de sensibilisation et de protection des espaces naturels, milieux et paysages. Objectif 7 : Développer les énergies renouvelables et accompagner à la sobriété énergétique. Le développement [...] actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
CASA’venir l’expo
loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger CASA_venir_l_expo_complet_20_panneaux.pdf PDF 36,7 Mo CASA_venir_l_expo_flyer_presentation.pdf PDF 4,0 Mo
24/12/2019 17:44
Le charançon rouge du palmier
curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Améliorer et rénover son logement
43.13m²) 12.5 8.75 Loyer intermédiaire (logement supérieur à 43.13m²) 10.96* 7.67* Loyer Social 9.24 7.19 Loyer Très Social 7.64 5.93 Les plafonds de loyers sont en euros par mètre carré de surface habitable [...] en fonction de la surface du logement et de la formule suivante : Loyer = (19/surface fiscale) + 0.7) x loyer de base Les plafonds de loyers sont en euros par mètre carré de surface habitable dite "fiscale" [...] 400 € (Anah : 22 400 €, Prime Habiter Mieux : 1 500 €, Prime Intermédiation Locative : 1000 €, CASA : 7 500 €,) = 46 % de financement du projet et 60% de défiscalisation des revenus foncier bruts du propriétaire
24/12/2019 17:44
Lutte contre les nuisances sonores
(PPBE) de la casa 2020-2025 PDF 3,5 Mo Cartographie stratégique du bruit - Antibes Juan les Pins PDF 21,7 Mo Cartographie stratégique du bruit - Biot PDF 15,8 Mo Cartographie stratégique du bruit - Châteauneuf [...] stratégique du bruit - Vallauris PDF 14,9 Mo Cartographie stratégique du bruit - Villeneuve Loubet PDF 20,7 Mo Cartographie stratégique du bruit - Bruit aérien PDF 15,1 Mo Cartographie stratégique du bruit -
24/12/2019 17:44
Le Plan Climat Energie Territorial
composé de 102 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables, accessibles 7j/7 et 24h/24. L’installation de ces bornes de recharge répond à plusieurs enjeux du territoire en matière
11/03/2020 10:00