Recherche avancée
Résultats 26 à 44 sur 44 au total
Le Conseil de développement
Président, accompagné dans ses fonctions par 4 Vice-Présidents ayant des délégations dans les compétences suivantes : Économie et Emploi Patrimoine et Environnement Transports - Déplacements Aménagement [...] facilitateur de dialogue, rencontre, partage et mise en réseau des divers acteurs d’apporter des compétences et des expertises additionnelles Le Conseil de développement de la CASA est aussi membre de la
20/02/2020 10:21
Le Plan Climat Energie Territorial
partenariat de longue date A partir de 2011, la CASA a établi son PCET sur ses propres domaines de compétences. Simultanément elle s’est engagée dans PCET Ouest 06 en partenariat avec la Communauté d’Agglomération
11/03/2020 10:00
Les compétences
2015, la CASA est devenue compétente à titre facultatif en matière d’établissement et d’exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques, compétence prévue au I de l’article [...] Territoriales (CGCT). (arrêté du 9 février 2015) En 2016, la CASA est devenue compétente à titre optionnel, par extension de sa compétence relative à la protection et à la mise en valeur de l’environnement et [...] transferts de compétences rendus obligatoires au titre de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République en date du 7 août 2015 (NOTRe) la CASA est devenue compétente en matière de
20/02/2020 11:16
Les documents d’urbanisme communaux
Les communes de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ont souhaité garder la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de cartes communales, comme
04/03/2020 11:35
Les risques inondations
La gestion des risques d'inondation Que recouvrent les compétences GEMAPI et Eaux Pluviales ? Cartographie des zones inondables Comment caractérise-t-on le risque inondation ? Repères de crues Les repères
19/05/2020 11:07
Les Élus
autres membres du bureau composent le Bureau Communautaire et disposent chacun d’une délégation de compétence du Président . Le conseil communautaire Les Conseillers communautaires sont au nombre de 92 (80 [...] Président, de 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du Bureau. Chacun dispose d’une délégation de compétence. Télécharger Trombinoscope PDF 6,9 Mo
17/09/2021 16:46
Lettre d'information CASA - Août 2020
majeur de l'IA Des finances saines et une fiscalité faible au profit de la solidarité CASA : des compétences tournées vers l'intérêt commun Mobilité : une aide pour l'achat d'un VAE Les élus de la CASA News
28/08/2020 20:59
Lutte contre les nuisances sonores
leur réduction et à la préservation de zones calmes. Une démarche volontaire de la CASA La CASA, compétente en matière de lutte contre le bruit, a réalisé et approuvé sa première cartographie stratégique
24/12/2019 17:44
Mentions légales
par la loi française et l'utilisateur, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises. Contenu du site Si la Communauté d’Agglomération Sophia
22/10/2018 11:54
Mon agglo
services de la CASA travaillent à la mise en œuvre de la politique communautaire dans le cadre de ses compétences. Le Pôle Métropolitain CAP AZUR Les décisions et actions du Pôle Métropolitain s’inscrivent dans
24/12/2019 17:44
Offres d'emploi
postuler après consultation. VOIR LES OFFRES Candidature spontanée Vous désirez mettre vos compétences au service de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Il vous sera demandé de créer un
06/03/2023 11:43
Plan du site
2016/2021 Les Commissions thématiques Le Conseil de développement L'organisation administrative Les compétences L'organigramme des services Le recueil des actes administratifs Les décisions du Président en période
22/10/2018 11:54
Préserver et acheminer l'eau
Trois compétences sont concernées prioritairement : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Acquisition et financement d’un r
09/03/2020 10:19
Prévention jeunesse
Ecoute et orientation La Médiation : mettre des personnes en relation avec les interlocuteurs compétents et maintenir ou recréer les liens aves les familles et l’environnement familial Les actions permanentes
28/01/2020 15:48
Pôle Innovation
espaces de travail ouverts et modulables, qui facilitent le travail collaboratif, les échanges de compétences, les partenariats, les synergies, l’innovation ouverte... Ce lieu devra en outre constituer un
20/02/2020 11:57
Renforcer la connaissance du territoire et la veille commerciale
des informations précises sur une commune ou encore sur une filière d’activités, via les services compétents de la CASA et de la CCINCA. Adhérer aux réseaux nationaux d’appui à la dynamisation et au développement
06/03/2020 16:06
Règlements de service et Rapports annuels
l’article L.2224-12 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) avant le transfert de cette compétence le 1 er janvier 2020 demeurent applicables. A défaut de règlement du service public d’assainissement [...] disposition du public. Vous trouverez ci-après les rapports annuels établis depuis le transfert de la compétence Assainissement à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis le 1er janvier 2020. Télécharger
30/03/2023 10:15
Transition écologique
communes et les intercommunalités sont évaluées sur la base d’un référentiel européen sur leurs compétences propres dans les 6 domaines impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 et la qualité
16/09/2022 11:23
Vivre et habiter
prix de vente, pour des personnes physiques, primo –accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des
24/12/2019 17:44