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L'agriculture et l'alimentation
construction du prix : le contrat et le prix associé seront proposés par les agriculteurs, en prenant en compte les coûts de production. Ils pourront peser dans les négociations grâce à un regroupement en organisation [...] seuil de revente à perte et l’encadrement des promotions. Les ordonnances seront prises en tenant compte de l’avancement des engagements des acteurs à modifier leurs pratiques ; le seuil de revente à perte
05/03/2020 16:24
L'actualité
que les accès aux commerces et les offres de stationnement, pendant toute la durée des travaux. À compter de janvier 2023 à mi 2025 , outre l’insertion du Bus-Tram, ces travaux incluent la réalisation d’un
24/11/2020 09:49
Je souhaite
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale
13/03/2020 16:23
J'habite à
Locative BOP135 Télécharger PDF - 575,3 Ko Compte-rendu du 13 décembre 2019 Commission Partenariale Accès au Logement – 13/12/2019 Télécharger PDF - 122,0 Ko Compte-rendu du 13 janvier 2020 Commission Partenariale
13/03/2020 16:23
Interview Jean LEONETTI
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:27
Infos pratiques
reprendre gratuitement votre ancien appareil électroménager avec ou sans achat ? Déchèteries La CASA compte 7 déchetteries sur son territoire communautaire Compostage et broyage Véritable geste écologique
27/09/2023 11:10
Infos déchèteries
pour la constitution d’un badge ne pourra être acceptée sur place. Anticiper l’arrivée sur site compte tenu d’une fréquentation certainement supérieure à la normale. Organiser le tri des déchets dans
10/06/2020 17:46
Historique
sur cette d'étude d'impact avant le lancement de l'enquête publique afin d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le projet. Téléchargez l'Avis de l'Autorité Environnementale au format pdf
19/02/2020 17:12
Hameçonnage CASA
dans les tentatives de phishing. On ne vous demandera pas d’entrer votre mot de passe pour un compte bloqué La page web renvoi vers un nom de domaine non connu chez microsoft (login-microsoft.fr) et
08/03/2022 10:03
Hameçonnage
RÉAGIR ? Vous êtes victime – Ne perdez pas un instant ! Renouvelez immédiatement les identifiants des comptes compromis Contactez votre service informatique ou un expert Signalez l’incident via le Catalogue
20/10/2021 11:58
Fête de l’automne
Dans le village À compter de la mi-octobre et jusque début novembre, le village de Saint-Paul-de-Vence se pare de ses habits d’automne. Découvrez les décors imaginés par l’Association des commerçants et
16/05/2024 11:03
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
En cas d’épisode de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021 pour informer la population des « bon gestes » à adopter et pour renforcer les actions visant à améliorer
27/05/2021 10:23
Enjeux du projet
sont-elles prises en compte dans le projet sur la zone des Cistes ? Toutes les girations nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du secteur des Cistes ont été prises en compte dans le projet d’ [...] attribués à chaque pays dans le but de limiter le niveau de réchauffement climatique. Pour la France, compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 [...] la route des Chappes au plus court ? Un passage par la route des Chappes a été étudié. Néanmoins, compte tenu de l’encombrement de cette voirie, il a été jugé déraisonnable pour préserver la circulation
19/02/2020 17:07
Emballages en verre et système Cliiink
fonctionne ? Téléchargez l'application sur votre smartphone : App Store Google Play Store Créez votre compte via l’application ou le site web de Cliiink Activez Cliiink devant la borne de tri équipée du [...] points seront crédités d’ici 24 à 48 h. Votre solde est disponible sur l’application ou sur votre compte. Il ne vous reste plus qu’à échanger vos points contre la récompense de votre choix. Comment faire
27/09/2023 11:06
Délibérations du Conseil
au format zip (77 Mo) • Février 2022 - Le compte rendu (2.22 Mo) • Mars 2022 - Téléchargez le document au format zip (110 Mo) • Mars 2022 - Le compte rendu (2.24 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez le [...] le document au format zip (55 Mo) • Mai 2022 - Le compte rendu (3 Mo) • Mai 2022 - Téléchargez les délibérations du Compte Administratif avec leurs annexes au format zip (3 Mo) • Juillet 2022 - [...] - Téléchargez le document au format zip (63 Mo) • Juillet 2022 - Le compte rendu (223 Ko) • Octobre 2022 • Novembre 2022 • Décembre 2022 Contact Service des Assemblées Adresse : 490 route des crètes
16/12/2021 14:40
Délibérations du Bureau
au format zip (76 Mo) • Janvier 2022- Le compte rendu (1.56 Mo) • Février 2022- Téléchargez le document au format zip (4 Mo) • Février 2022- Le compte rendu (553 Ko) • Mars 2022- Téléchargez le [...] document au format zip (40 Mo) • Mars 2022- Le compte rendu (1.64 Mo) • Mai 2022- Téléchargez le document au format zip (50 Mo) • Mai 2022- Le compte rendu (907 Ko) • Juin 2022- Téléchargez le document [...] document au format zip (35Mo) • Juin 2022- Le compte rendu (70 Ko) • Juillet 2022- Téléchargez le document au format zip (33 Mo) • Juillet 2022- Le compte rendu (243 Ko) Bureau Communautaire du 26 septembre
16/12/2021 14:38
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
16/01/2023 10:50
Déchèteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 17:03
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
27/09/2023 11:06
Déchetteries
La CASA compte 7 déchèteries sur son territoire communautaire. 7 déchetteries sont sur le territoire communautaire. Néanmoins, vous pouvez accéder à toutes les déchetteries gérées par UNIVALOM avec un
04/10/2023 11:16
Début des travaux du Bus-Tram le 21/09 entre la Sarrazine et le collège Bertone
À compter du 21 septembre 2020 , d’importants travaux démarrent sur la route de Grasse , dans un premier temps entre l’avenue de la Sarrazine et le collège Bertone, puis entre celui-ci et le giratoire
17/09/2020 09:39
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:25
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
jusqu’à 200€, 300€ et 400€ selon conditions de ressources A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions
22/09/2023 17:15
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
l’ attribution du logement à un des candidats. Lors de la recherche d’un candidat, il est tenu compte de la note accordée à la demande mais d’autres aspects sont également examinés comme l’adéquation [...] j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir pour ce
06/01/2022 15:42