Recherche avancée
Résultats 76 à 100 sur 125 au total
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
d’Antibes (pour lesquels il s’agit d’un renouvellement) ; 3 - Vallons côtiers de Villeneuve-Loubet ; 4 - Affluents du Loup entre Villeneuve-Loubet et la Colle sur Loup (avec petite partie sur Vence) ; 5
16/01/2023 10:50
Archives
2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #5 - Avril 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #6 - Juillet 2021 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
r_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_Interet_General.pdf PDF 8,2 Mo 4_PPRE_CASA_Declaration [...] .pdf PDF 5,2 Mo 5_PPRE_CASA_Declaration_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons [...] rrêté_DIG_CASA_vallons_urbains.pdf PDF 1,5 Mo 20230531-CASA-DIGvallons-AM_notification.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusi
28/02/2024 11:39
Le programme développement durable CASA’venir
gestion des crises L’exploitation du fort « potentiel développement durable » du territoire : Objectif 4 : Favoriser l’économie de ressources et optimiser la gestion des déchets sur le territoire. Objectif [...] on du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo Programme Développement Durable « CASA’VENIR » Actions 2021 PDF 1,7 [...] annuel des actions 2020 PDF 1,5 Mo Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1
11/02/2020 14:48
Parenthèse
circonstance aggravante des « atteintes volontaires à l’intégrité de la personne ». La loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 étend cette mesure aux pacsés, ex-conjoints, ex-concubins et ex-pacsés. Elle reconnaît le
24/12/2019 17:44
Je souhaite
transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide de l’offre d’accompagnement aux créateurs et chefs d’entreprise Télécharger PDF - 4,2 Mo La prévention des difficultés des entreprises T [...] PDF - 4,6 Mo Guide des aides aux contrats en alternance Télécharger PDF - 2,1 Mo Guide du vendeur e-commerce Télécharger PDF - 618,6 Ko Entreprendre Guide pratique du créateur Télécharger PDF - 685,4 Ko [...] Brochure 20 ans CASA Télécharger PDF - 22,5 Mo Guide des aides aux communes Feuilleter Télécharger PDF - 6,4 Mo Règlement d’intervention du dispositif d’aides au « fil de l’eau » pour accélérer la transition
13/03/2020 16:23
J'habite à
transition écologique des TPE et PME Télécharger PDF - 1,4 Mo Guide de l’offre d’accompagnement aux créateurs et chefs d’entreprise Télécharger PDF - 4,2 Mo La prévention des difficultés des entreprises T [...] PDF - 4,6 Mo Guide des aides aux contrats en alternance Télécharger PDF - 2,1 Mo Guide du vendeur e-commerce Télécharger PDF - 618,6 Ko Entreprendre Guide pratique du créateur Télécharger PDF - 685,4 Ko [...] Brochure 20 ans CASA Télécharger PDF - 22,5 Mo Guide des aides aux communes Feuilleter Télécharger PDF - 6,4 Mo Règlement d’intervention du dispositif d’aides au « fil de l’eau » pour accélérer la transition
13/03/2020 16:23
Les 24 communes
8h30 à 12h 2739 hectares 287 habitants Châteauneuf Maire : Emmanuel DELMOTTE Mairie de Châteauneuf 4, place Clemenceau 06740 CHÂTEAUNEUF Tél. : 04 92 60 36 03 Fax : 04 92 60 36 00 Contact : secretair
06/03/2020 16:30
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
près de 6 milliards d’euros, dans des secteurs stratégiques et vecteurs d’emplois. 38 000 salariés, 4 500 chercheurs et 5 000 étudiants y travaillent aujourd’hui. Le nom de la technopole a été suggéré par
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
près de 6 milliards d’euros, dans des secteurs stratégiques et vecteurs d’emplois. 38 000 salariés, 4 500 chercheurs et 5 000 étudiants y travaillent aujourd’hui. Le nom de la technopole a été suggéré par
24/12/2019 17:44
Les chiffres clés du territoire
livrés 56 logements en accession sociale et encadrée à la propriété 62 logements en accession livrés 4,1 millions d'€ de subvention pour financer des logements sociaux Parc privé 70 logements agréés pour
20/02/2020 11:11
Concert Jazz Up « Rocassera 4tet »
Entrée payante • Infos : jazzup06.org CONCERT
15/05/2024 17:34
Braderie des commerçants
village, toute la journée C’est le moment de faire plaisir et de se faire plaisir ! À l’occasion de cette 4e édition, venez profiter des bonnes affaires dans les boutiques, ateliers et galeries participantes
16/05/2024 11:05
Accompagner les familles dans leur quotidien
2023 PDF 381,1 Ko La délibération PDF 10,4 Mo Le tableau de plan d’actions 2024-2028 PDF 489,7 Ko La synthèse du bilan des actions et évaluation de la démarche PDF 1,4 Mo
05/10/2023 09:54
Exposition de peintures et sculptures
Jusqu’au 6 juin : Béatrice KERBASTARD Du 7 juin au 13 juin : Marie-Laure MAZE Du 14 juin au 4 juillet : Betty TRISCORNIA Du 5 juillet au 11 juillet : Gisèle ESEINMANN Du 12 juillet au 18 juillet : Claude [...] septembre au 26 septembre : Betty TRISCORNIA Du 27 septembre au 3 octobre : Béatrice KERBASTARD Du 4 octobre au 31 octobre : Daniele TABA Entrée gratuite • Infos : 06 23 04 01 64 CULTURE
15/05/2024 10:16
Demander un logement social
PDF 2,2 Mo Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo
11/05/2022 11:25
Business Pôle : le NIDA
e, des restaurants, des commerces de proximité et de nombreux services, sont hébergés dans près de 4 000m 2 : une pépinière d’entreprises innovantes, mais aussi les acteurs majeurs de l’innovation et [...] travail et de collaboration. Vous y trouverez des équipements modulables, connexion wifi, tablettes 4G et moyens d’impression . Cet espace est ouvert de 8h45 à 17h30, du lundi au vendredi. L’objectif,
24/12/2019 17:44
Activ’TaTerre
et découvrir ceux des autres engagés. Télécharger Appel à projet Activ’Ta Terre 2023-2024 PDF 283,4 Ko Dossier de candidature 2023-2024 PDF 289,5 Ko Fiche de désignation de projet 2023-2024 PDF 89,8 Ko
11/02/2020 10:04
Textiles, linge de maison et chaussures
2023, la collecte des TLC a atteint 689 tonnes. Cependant, il est encore préoccupant de constater que 4 kg de TLC par habitant se retrouvent dans les ordures ménagères. Afin d’augmenter ses performances, [...] septembre 2022 la CASA s’associe à Refashion, l’éco-organisme en charge de la filière textile, dans sa 4ème campagne nationale de sensibilisation des citoyens #RRRR Consultez la cartographie des points d'apports
27/09/2023 11:06
Exonération de la TEOM
es suivants : Centre des impôts fonciers de Grasse et Antibes. Les données sont conservées pendant 4 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer
09/07/2024 11:39
La procédure de demande de logement social
prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction [...] réglementaires Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
Les chauves-souris de Provence
CITES) complètent ces protections réglementaires. Les chauves-souris de Provence se répartissent en 4 familles : Rhinolophidés : Reconnaissables à leur nez caractéristique en forme de fer à cheval, surmonté [...] cm d’envergure pour 60 g) mais aussi la plus petite : la Pipistrelle pygmée (19 cm d’envergure pour 4 g), toutes deux présentes en Provence. Minioptéridés : Les espèces de cette famille se caractérisent
29/07/2024 16:52
Lumière sur la pollution lumineuse
mâles possèdent des ailes, et seules les femelles émettent de la lumière. Télécharger La fiche PDF 412,4 Ko
29/07/2024 16:17
Pic Vert, Pic Epeiche
possible d’intégrer des rondins ou des troncs, pour constituer des tas de bois (Idéalement, il faut 4 tas de 2 m3 par hectare). Eviter les coupes sanitaires. Malgré leur aspect esthétique, elles ne sont [...] très riches en insectes xylophages (qui se nourrissent de bois mort). Télécharger La fiche PDF 335,4 Ko
29/07/2024 15:29
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
ouverte à tous : https://www.insectes.org/blog/en-quete-d-insectes-n44 Télécharger La fiche PDF 251,4 Ko
29/07/2024 16:31